Texte 1996016211
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 21 avril 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes:
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides ALDICARBE, AMITRAZE, BENALAXYL, BENFURACARBE, CARBOFURAN, CARBOSULFAN, CHLOORMEQUAT, CYFLUTHRINE, CYHALOTHRINE, DAMINOZIDE, DIAZINON, DICOFOL, DISULFOTON, ENDOSULFAN, ETHEPHON, FENARIMOL, FENBUTATIN OXYDE, FENTIN-ACETATE, FENTINHYDROXYDE, FURATHIOCARBE, MECARBAM, METALAXYL, METHIDATHION, METHOMYL, PROPICONAZOLE, PROPOXUR, PROPYZAMIDE, PYRIMIPHOS-METHYL, THIABENDAZOLE, THIODICARBE, TRIAZOPHOS et TRIFORINE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°au point 3, les dispositions concernant le pesticide PHORATE en annexe I du présent arrêté sont insérées entre les pesticides PHENMEDIPHAME et PHOSALONE;
3°au point 3, les dispositions concernant le pesticide PROFENOFOS en annexe I du présent arrêté sont insérées entre les pesticides PROCYMIDONE et PROMETHRIN;
4°au point 3, les teneurs maximales autorisées en résidus de pesticides concernant les combinaisons pesticides-denrées alimentaires suivantes sont supprimées:
CARBENDAZIME-olives;
CARBENDAZIME-cresson d'eau;
CARBENDAZIME-witloof;
CHLOORPYRIPHOS-betteraves;
CHLOORPYRIPHOS-panais;
CHLOORPYRIPHOS-rutabaga;
CHLOORPYRIPHOS-navets;
CHLOORPYRIPHOS-maïs doux;
CYPERMETHRINE-radis;
CYPERMETHRINE-rutabaga;
CYPERMETHRINE-navets;
CYPERMETHRINE-fenouil;
DELTAMETHRINE-kiwis;
DITHIOCARBAMATES-fruits de ronces (autres que sauvages);
DITHIOCARBAMATES-betteraves;
DITHIOCARBAMATES-cresson d'eau;
DITHIOCARBAMATES-artichauts;
IMAZALIL-poivrons;
IPRODIONE-céleris-raves;
IPRODIONE-céleris;
METHAMIDOPHOS-choux (développement des feuilles);
PERMETHRINE-fruits de ronces (autres que sauvages);
PERMETHRINE-groseilles;
PERMETHRINE-groseilles à maquereau;
PERMETHRINE-fenouil;
5°au point 3, pour le BROMOPROPYLATE, la teneur maximale "thé 5" est remplacée par la teneur maximale "thé 0*(0.1)";
6°au point 3, pour le CARBENDAZIME, la teneur maximale "courgettes 0.3" est insérée entre les teneurs maximales "cornichons 0.5" et "melons 0.5";
7°au point 3, pour le CARBENDAZIME, la teneur maximale "rhubarbe 2" est insérée entre les teneurs maximales "céleris 2" et "champignons (autres que sauvages) 1";
8°au point 3, pour le CHLORPYRIPHOS, la teneur maximale "houbon 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "thé 0*(0.1)" et "autres 0*(0.05)";
9°au point 3, pour le FLUCYTHRINATE, la teneur maximale "thé 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "fruits à pépins 0.5" et "autres 0*(0.05)";
10°au point 3, pour le GLYPHOSATE, la teneur maximale "fèves de soja 20" est insérée entre les teneurs maximales "graines de colza 10" et "froment 5";
11°au point 3, pour l'IPRODIONE, la teneur maximale "rhubarbe 0.2" est insérée entre les teneurs maximales "fenouil 5" et "légumineuses séchées 0.2";
12°au point 3, pour le METHIDATHION, la teneur maximale "thé 0.1" est remplacée par la teneur maximale "thé 0*(0.1)";
13°au point 3, pour la PERMETHRINE, la teneur maximale "houblon 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "graines de coton 0.2" et "maïs 0.2";
14°au point 3 de la version néerlandaise, pour la PERMETHRINE, la teneur maximale "bloemkoolachtigen 1" est remplacée par la teneur maximale "bladkoolachtigen 1";
15°au point 4.A, les dispositions concernant les pesticides DIAZINON et ENDOSULFAN sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
16°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides CYFLUTHRINE, CYHALOTHRINE, DICOFOL, FENBUTATIN OXYDE, METHIDATHION, PYRIMIPHOS-METHYL, TRIAZOPHOS en annexe II du présent arrêté;
17°au point 4.B, les dispositions concernant les pesticcides METHOMYL et PROPOXUR sont remplacées par les dispositions en annexe III du présent arrêté;
18°le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides ALDICARBE, AMITRAZE, BENALAXYL, BENFURACARBE, CARBOFURAN, CARBOSULFAN, DAMINOZIDE, DICOFOL, DISULFOTON, ETHEPHON, FENARIMOL, FENTIN, FURATHIOCARBE, METALAXYL, PHORATE, PROPICONAZOLE, PROPYZAMIDE, THIABENDAZOLE, THIODICARBE et TRIFORINE en annexe III du présent arrêté;
19°au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides CYFLUTHRINE et CYHALOTHRINE sont supprimées.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions et Notre Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 7 octobre 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)
quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu
residu, sauf men- ou de reaction et autres
tion contraire pesticides compris dans
le residu autorise
ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et agrumes 0.2
sulfone noix de Pecan 0.2
choux-fleurs 0.2
choux de Bruxelles 0.2
autres 0*(0.05)
AMITRAZE metabolites contenant oranges 1
la fraction 2,4 fruits a pepins 1
dimethylaniline peches (y compris 1
les nectarines et
hybrides similaires
tomates 0.5
the 0*(0.1)
houblon 50
autrese 0*(0.02)
BENALAXYL aucun raisins 0.2
salsifis 0.3
oignons 0.2
tomates 0.2
poivrons 0.2
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
BENFURACARB aucun the 0*(0.1)
houblon 5
autres 0*(0.05)
CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran carottes 0.3
panais 0.3
radis 0.5
ail 0.3
oignons 0.3
echalotes 0.3
choux (developpement 0.2
de l'inflorescence)
choux-raves 0.2
the 0*(0.2)
houblon 10
autres 0*(0.1)
CARBOSULFAN aucun carottes 0.1
panais 0.1
the 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
CHLOORMEQUAT aucun noix 0*(0.1)
(ecalees ou non)
poires 3
raisins 1
olives 0*(0.1)
haricots 0.05
pois 0.05
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
orge 2
avoine 5
mais 5
seigle 2
froment 2
triticale 2
autres 0*(0.05)
CYFLUTHRINE autres melanges des fruits a pepins 0.2
(somme des isomeres constitutifs abricots 0.3
isomeres) cerises 0.2
peches (y compris 0.3
les nectarines et
les hybrides
similaires)
prunes 0.2
raisins 0.3
tomates 0.05
choux-fleurs 0.05
choux de Bruxelles 0.2
choux pommes 0.2
laitues et 0.5
similaires
legumineuses 0.05
potageres
poireaux 0.05
graines de colza 0.05
the 0*(0.1)
houblon 20
mais 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
DAMINOZIDE 1,1-dimethylhydrazine noix 0*(0.05)
(ecalees ou non)
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.02)
DIAZINON aucun agrumes 0.5
noix 0*(0.05)
(ecalees ou non)
fruits a pepins 0.5
fruits a noyau 0.5
raisins 0.5
fraises 0.5
fruits de ronces 0.5
(autres que
sauvages)
myrtilles 0.2
groseilles 0.2
groseilles a 0.2
maquereau
bananes 0.5
kiwis 0.5
olives 0.5
betteraves 0.5
carottes 0.5
celeris-raves 0.5
raifort 0.5
panais 0.5
radis 0.5
rutabagas 0.5
navets 0.5
legumes-bulbes 0.5
legumes-fruits 0.5
brassicacees 0.5
legumes-feuilles et 0.5
fines herbes
legumineuses 0.5
potageres
asperges 0.5
celeris 0.5
artichauts 0.5
poireaux 0.5
champignons de 0.5
couche
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
sarrasin 0*(0.02)
millet 0*(0.02)
autres cereales 0.05
autres 0*(0.02)
DICOFOL (somme auncun agrumes 2
des isomeres noix 0*(0.05)
P,P' et O,P') (ecalees ou non)
fruits a pepins 1
fruits a noyau 2
raisins 1
fraises 2
groseilles 2
bananes 2
figues 2
ail 0.5
tomates 0.5
poivrons 0.5
cucurbitacees a 0.5
peau comestible
cucurbitacees a 0.5
ecorce non comestible
haricots 0.5
pois 0.5
artichauts 0.5
champignons de 0.5
couche
graines de coton 0.1
autres graines 0*(0.05)
oleagineuses
the 5
houblon 50
autres 0*(0.02)
DISULFOTON analogue oxygene du graines de coton 0.05
disulfoton, sulfoxydes the 0*(0.05)
et sulfones du disul- orge 0.2
foton et de son ana- sorgho 0.2
logue oxygene froment 0.1
autres 0*(0.02)
ENDOSULFAN sulfate d'endosulfan agrumes 1
(somme de l'alpha noix 0*(0.1)
et beta endosulfan) (ecalees ou non)
fruits a pepins 1
fruits a noyau 1
raisins 1
fraises 1
mures 1
framboises 1
groseilles 1
groseilles 1
kiwis 1
olives 1
betteraves 0.2
carottes 0.2
celeris-raves 0.2
radis 0.2
rutabagas 0.2
navets 0.2
oignons 1
solanacees 1
cucurbitacees a 1
peau comestible
cucurbitacees a 1
ecorce non comestible
choux (developpement 1
de l'inflorescence)
choux pommes 1
choux (developpement 1
des feuilles)
laitues et 1
similaires
epinards et 1
similaires
legumineuses 1
potageres
cardons 1
celeris 1
artichauts 1
poireaux 1
champignons de 1
couche
graines de coton 0.3
autres graines 0*(0.1)
oleagineuses
pommes de terre 0.1
the 30
orge 0.1
avoine 0.1
mais 0.2
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres 0*(0.05)
ETHEPHON aucun noix 0*(0.1)
(ecalees ou non)
fruits a pepins 3
cerises 3
groseilles 5
oignons 0.5
tomates 3
poivrons 3
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
orge 0.5
mais 0.2
seigle 0.5
froment 0.2
triticale 0.2
autres 0*(0.05)
FENARIMOL aucun fruits a pepins 0.3
raisins 0.3
fraises 0.3
framboises 3
groseilles 1
groseilles a 1
maquereau
bananes 0.3
concombres 0.1
the 0*(0.05)
houblon 5
autres 0*(0.02)
FENBUTATIN-OXYDE aucun agrumes 0.2
fruits a pepins 2
fruits a noyau 1
raisins 2
fraises 0.2
bananes 0.2
solanacees 0.5
cornichons 1
autres cucurbita- 0.5
cees a peau
comestible
cucurbitacees a 0.5
ecorce non comestible
haricots 0.5
the 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
FENTIN (exprime aucun pommes de terre 0.1
en cation de the 0*(0.1)
triphenyl etain) houblon 0.5
autres 0*(0.05)
FURATHIOCARBE aucun choux (developpement 0.1
de l'inflorescence)
the 0*(0.1)
houblon 5
autres 0*(0.05)
LAMBDA-CYHALOTHRINE aucun noix 0*(0.05)
(ecalees ou non)
fruits a pepins 0.1
abricots 0.2
cerises 0.1
peches (y compris 0.2
les nectarines et
hybrides similaires)
prunes 0.1
raisins 0.2
fraises 0.05
groseilles 0.1
groseilles a 0.1
maquereau
oignons de printemps 1
solanacees 1
cucurbitacees a 0.1
peau comestible
choux (developpement 1
de l'inflorescence)
choux de Bruxelles 0.05
choux pommes 0.2
choux (developpement 1
des feuilles)
choux-raves 1
laitues et 1
similaires
epinards et 1
similaires
witloof 1
fines herbes 1
haricots 0.2
(non ecosses)
pois (non ecosses) 0.2
cardons 1
celeris 1
poireaux 1
the 1
houblon 10
orge 0.05
autres 0*(0.02)
MECARBAM aucun agrumes 2
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
METALAXYL aucun agrumes 5
fruits a pepins 1
raisins de table 2
raisins de cuve 1
fraises 0.5
carottes 0.1
panais 0.1
choux pommes 1
laitues 0.1
the 0*(0.1)
houblon 10
autres 0*(0.05)
METHIDATHION aucun agrumes 2
noix 0*(0.05)
(ecalees ou non)
fruits a pepins 0.3
fruits a noyau 0.2
raisins 0.5
olives 1
graines de colza 0*(0.05)
the 0*(0.1)
houblon 3
autres 0*(0.02)
METHOMYL thiodicarbe pommes 1
raisins 3
radis 0.5
solanacees 1
concombres 1
courgettes 1
cucurbitacees a 0.2
peau non comestible
choux (developpement 1
de l'inflorescence)
choux pommes 1
choux de Bruxelles 1
choux (developpement 1
des feuilles)
laitues et 1
similaires
epinards et 2
similaires
fines herbes 1
haricots 1
(non ecosses)
pois (non ecosses) 1
fenouil 1
artichauts 1
feves de soja 0.2
graines de coton 0.5
the 0*(0.1)
houblon 10
autres 0*(0.05)
PHORATE analogue oxygene du arachides 0.1
phorate, sulfoxydes et the 0*(0.1)
sulfones du phorate et houblon 0*(0.1)
de son analogue oxygene autres 0*(0.05)
PROFENOFOS aucun the 0*(0.1)
PROPICONAZOLE aucun abricots 0.2
peches (y compris 0.2
les nectarines et
hybrides similaires)
raisins 0.5
bananes 0.1
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
PROPOXUR aucun agrumes 3
fruits a pepins 3
fruits a noyau 3
raisins 3
fraises 3
mures 3
framboises 3
groseilles 0.2
groseilles 0.2
a maquereau
olives 3
betteraves 3
celeri-raves 3
solanacees 3
cucurbitacees a 3
peau comestible
cucurbitacees a 3
ecorce non comestible
brassicacees 3
mache 3
laitue 3
scarole 3
epinards et 3
similaires
fines herbes 3
haricots 3
(non ecosses)
pois (non ecosses) 3
cardons 3
celeris 3
fenouil 3
artichauts 3
poireaux 1
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
PROPYZAMIDE aucun laitues et 0.1
similaires
graines de lin 0.05
the 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
PYRIMIPHOS-METHYL aucun mandarines 2
(y compris clemen-
tines et autres
hybrides)
autres agrumes 1
kiwis 2
carottes 1
tomates 1
autres legumes 0.5
fruits (sauf
mais doux)
choux (developpement 1
de l'inflorescence)
choux de Bruxelles 2
choux pommes 0.5
choux (developpement 0.5
des feuilles)
choux-raves 0.5
laitues et 1
similaires
epinards et 1
similaires
fines herbes 1
legumes tiges 1
champignons de 1
couche
cereales 5
farine 2
autres 0*(0.05)
THIABENDAZOLE aucun agrumes 6
noix 0*(0.1)
(ecalees ou non)
fruits a pepins 5
fraises 5
bananes 3
brocolis 5
pommes de terre 5
de conservation
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
froment 0.2
autres 0*(0.05)
THIODICARBE voir methomyl
TRIAZOPHOS aucun agrumes 0.1
amandes 0.1
noisettes 0.1
pistaches 0.1
fruits a pepins 0.1
abricots 0.1
peches (y compris 0.1
les nectarines et
hybrides similaires)
fraises 0.1
olives 0.1
carottes 1
panais 1
graines de coton 0.1
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
TRIFORINE aucun amandes 0.5
fruits a pepins 2
abricots 0.5
cerises 2
peches (y compris 0.5
les nectarines et
hybrides similaires)
prunes 1
raisins 0.5
fraises 0.5
groseilles 2
groseilles 2
a maquereau
solanacees 0.5
cucurbitacees a 0.5
peau comestible
cucurbitacees a 0.5
ecorce non comestible
choux de Bruxelles 0.2
choux-raves 0.2
the 0*(0.1)
houblon 30
orge 0.1
avoine 0.1
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN
Art. N2.Annexe 2.
Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)
quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu
residu, sauf men- ou de reaction et autres
tion contraire pesticides compris dans
le residu autorise
CYFLUTHRINE autres melanges des viandes et autres 0.05
(somme des isomeres constitutifs produits cites en
isomeres) annexe sous 2.2
groupes 1 a 6
autres 0*(0.02)
CYHALOTHRINE aucun viandes et autres 0.5
(somme des produits cites en
isomeres) annexe sous 2.2
groupes 1 a 6
(sauf viandes de
volaille)
lait et produits 0.05
laitiers
autres 0*(0.02)
DIAZINON aucun viandes et autres 0.7
produits cites en
annexe sous 2.2
groupes 1 a 6
lait et produits 0*(0.01)
laitiers
autres 0*(0.02)
DICOFOL aucun viandes des especes 0.5
(somme des bovine, ovine et caprine
isomeres P,P' viandse de volaille 0.1
et O,P') lait et produits 0.02
laitiers
autres ( a l'exclu- 0*(0.05)
sion du foie des es-
peces bovine, ovine
et caprine)
ENDOSULFAN sulfate d'endosulfan viandes et autres 0.1
(somme de l'alpha produits cites en
et beta endosulfan) annexe sous 2.2
groupes 1 a 6
lait et produits 0.004
laitiers
autres 0*(0.05)
FENBUTATIN-OXYDE aucun lait et produits 0*(0.02)
laitiers
autres 0*(0.05)
METHIDATHION aucun tous 0*(0.02)
PYRIMIPHOS-METHYL aucun tous 0*(0.05)
TRIAZOPHOS aucun tous 0*(0.01)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN
Art. N1.Annexe 3.
Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)
quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu
residu, sauf men- ou de reaction et autres
tion contraire pesticides compris dans
le residu autorise
ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et tous 0*(0.01)
aldicarbe sulfone
AMITRAZ metabolites contenant tous 0*(0.02)
la fraction 2,4
dimethylaniline
BENALAXYL aucun tous 0*(0.05)
BENFURACARBE aucun tous 0*(0.05)
CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran tous 0*(0.1)
CARBOSULFAN aucun tous 0*(0.05)
DAMINOZIDE 1,1-dimethylhydrazine tous 0*(0.05)
DICOFOL 1,1-bis-(parachloro- foie des especes 1
phenol)-2,2-dichloro- bovine, ovine et
ethanol caprine
DISULFOTON analogue oxygene du lait et produits 0.02
disulfoton, sulfoxydes laitiers
et sulfones du disul- autres 0*(0.02)
foton et de son ana-
logue oxygene
ETHEPHON aucun tous 0*(0.05)
FENARIMOL aucun tous 0*(0.02)
FENTIN (exprime en aucun tous 0*(0.05)
cation de triphenyl
etain)
FURATHIOCARBE aucun tous 0*(0.05)
METALAXYL aucun tous 0*(0.05)
METHOMYL thiodicarbe tous 0*(0.02)
PHORATE analogue oxygene du lait et produits 0*(0.02)
phorate, sulfoxydes et laitiers
sulfones du phorate et autres 0*(0.05)
de son analogue oxygene
PROPICONAZOLE aucun foie de ruminants 0.1
lait et produits 0*(0.01)
laitiers
autres 0*(0.05)
PROPOXUR aucun tous 0*(0.05)
PROPYZAMIDE metabolites contenant matieres grasses 0.05
la fraction acide foie 0.05
3,5-dichlorobenzoique rognons 0.05
lait et produits 0*(0.01)
laitiers
autres 0*(0.02)
THIABENDAZOLE 5-hydroxythiabendazole viandes et autres 0.1
produits cites en
annexe sous 2.2
groupes 1 a 6
(a l'exception des
viandes et autres pro-
duits ovins, bovins
et caprins)
autres 0*(0.1)
THIODICARBE voir methomyl
TRIFORINE aucun tous 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN