Texte 1996016126
Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, on entend par:
1°"Produits de la pêche": les poissons et invertébrés aquatiques, destinés à l'alimentation humaine, provenant aussi bien de la pêche que de l'élevage, à l'état vivant, frais, réfrigéré, congelé ou surgelé, entier ou en parties, moulus, hâchés, en portions, nettoyés ou filés.
2°"Produits de la pêche transformés": produits destinés à l'alimentation humaine, provenant des produits de la pêche qui ont subi un ou plusieurs des traitements, qui ne tombent pas sous le 1°, comme entre autres bouillir, étuver, rôtir, braiser, griller, frire, paner, saler, sécher, lyophiliser, acidifier, mariner ou fumer.
Art. 2.§ 1. Lorsque les produits de la pêche, reproduits à la colonne A de l'annexe du présent arrêté, sont mis sur le marché sous une dénomination de vente, cela ne peut se faire que sous la dénomination correspondante qui figure aux colonnes B, C ou D de cette annexe.
§ 2. Les dénominations figurant aux colonnes B, C ou D de l'annexe ne peuvent pas être utilisées pour des produits de la pêche qui ne sont pas mentionnés à la colonne A.
Art. 3.Un produit de la pêche transformé peut, dans les conditions suivantes, se référer aux dénominations correspondantes des produits de la pêche utilisés comme matières premières, mentionnés à l'annexe du présent arrêté:
1°La référence à une seule dénomination n'est possible que si ce produit de la pêche est le seul à avoir été utilisé comme matière première.
2°Si différents produits de la pêche ont été utilisés comme matière première, le produit de la pêche transformé ne peut se référer aux produits de la pêche particuliers que lorsque toutes les différentes espèces, qui composent un tel mélange sont mentionnées. Cette référence se fera en citant les produits dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur transformation.
Art. 4.§ 1. Les dénominations prescrites, mentionnées dans les colonnes B, C ou D de l'annexe, peuvent être précisées par les ajouts suivants pour autant que le type de caractère utilisé à cette fin ne soit ni plus grand ni plus voyant que celui des dénominations prescrites:
- une dénomination locale usuelle;
- lorsque ce n'est pas expressément prévu dans la dénomination, un terme géographique qui se réfère au continent, au pays ou à la région de provenance ou à la zone de capture peut être ajouté;
- les dénominations qui se composent seulement d'un nom d'ordre, de famille ou de genre peuvent être complétées par un terme supplémentaire, ou peuvent être utilisées dans une combinaison qui donne une description plus précise du produit de la pêche ou du produit de la pêche transformé.
§ 2. Pour les produits de la pêche transformés, l'usage des termes culinaires, de noms issus de la transformation des produits ou découlant de groupes d'animaux est admis.
§ 3. Les dénominations ou les ajouts mentionnés aux §§ 1 et 2 sont seulement admises pour autant qu'elles ne se réfèrent pas à une dénomination figurant en annexe, et n'induisent pas le consommateur en erreur.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
A titre de mesure transitoire, les produits suivants, qui ne répondent pas aux exigences du présent arrêté, peuvent être mis sur le marché pendant la période complémentaire indiquée qui suit le jour de l'entrée en vigueur du présent arrêté:
- 18 mois pour les produits de la pêche et les produits de la pêche transformés, préemballés avant la date de l'entrée en vigueur;
- 36 mois pour les produits de la pêche et les produits de la pêche transformés en conserves, en stock avant la date de l'entrée en vigueur.
Art. 6.Notre Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie et des Télécommunications, Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions et Notre Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 22 mai 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Vice-Premier Ministre,
Ministre de l'Economie et des Télécommunications,
E. DI RUPO
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN
Annexe.
Art. N1.Tableau
A: Nom scientifique (1) C: Denominations de vente
1. POISSONS
1.1. Poissons cartilagineux
Lamna spp. Requin-taupe, Taupe de mer
Mustelus spp. Emissole
Raja spp. Raie
R. batis Id. ou Pocheteau
Scyliorhinus spp. Roussette
Squalus acanthias Aiquillat
Squatina squatina Ange de mer
1.2. Salmoniformes
Argentina spp. Argentine
Mallotus villosus Capelan
Oncorhynchus gorbuscha Saumon rose du Pacifique
Oncorhynchus keta Saumon keta du Pacifique
Oncorhynchus kisutch Saumon argente du Pacifique
Oncorhynchus masou Saumon masou du Pacifique
Oncorhynchus mykiss Truite, Truite arc-en-ciel, Truite
saumonee (seulement a chair
couleur saumon)
Oncorhynchus nerka Saumon rouge du Pacifique
Oncorhynchus tsawytscha Saumon royal du Pacifique
Osmeris spp. Eperlan
Salmo spp. (exc. S. salar, Truite; Truite saumonee (seulement a
S. trutta trutta) chair couleur saumon)
Salmo salar Saumon Atlantique
Salmo trutta trutta Truite de mer
Salvelinus spp. Omble
S. alpinus Id. ou Omble chevalier
1.3. Clupeiformes
Alosa spp. Alose
A. fallax Id.
Clupea harengus, C. pallasii Hareng
Clupeonella spp. Kilka
Engraulis spp. Anchois
Sardina pilchardus Sardine
Sardinella spp. Sardinelle
Sardinops spp. Sardinops
Sprattus sprattus Sprat
1.4. Scombrides
Auxis rochei Bonite
Auxis thazard Bonite, Melva
Euthynnus spp. (exc. E. Bonite, Thonine
pelamis)
E. affinis Id. ou Thonine orientale
E. lineatus Id. ou Thonine noire
Euthynnus pelamis Thon, Bonite a ventre raye; Listao
(uniquement en conserve)
Sarda spp. Bonite
S. sarda Id. ou Bonite a dos raye
S. chiliensis Id. ou Bonite du Pacifique
oriental
S. orientalis Id. ou Bonite de l'Ocean Indien
Scomber scomber Maquereau
Scomber japonicus Maquereau espagnol
Scomberomorus spp. Thazard
Thunnus spp. Thon
T. alalunga Id. ou Thon blanc ou Germon
T. albacares Id. ou Thon a nageoires jaunes
T. obesus Id. ou Thon obese
T. thynnus Id. ou Thon rouge
1.5 Gadiformes
Brosme brosme Brosme
Gadus morhua, G. ogac, Morue, Cabillaud
G. macrocephalus
Macruronus novaezelandiae Hoki
Melanogrammus aeglefinus Eglefin, Aiglefin
Merlangius merlangus Merlan
Merluccius spp. Merlu
Molva spp. Lingue
M. dypterygia Id. ou Lingue bleue
Micromesistius poutassou Merlan bleu
Phycis, Urophycis spp. Merluche
Pollachius pollachius Lieu jaune, Colin jaune
Pollachius virens Lieu noir, Colin (lieu)
Theragra chalcogramma Lieu d'Alaska, Colin d'Alaska
Trisopterus spp. Tacaud
1.6. Poissons plats
Glyptocephalus cynoglossus Plie cynoglosse, Plie grise
Cynoglossus spp. Sole-langue, Sole tropicale
Hippoglossoides platessoides Balai, Plie canadienne
Hippoglossus hippoglossus, Fletan
H. stenolepsis
Lepidorhombus spp. Cardine
Limanda spp. Limande
Microstomus kitt, M. pacificus Limande-sol
Platichthys flesus Flet
Pleuronectes platessa Plie, Carrelet
Psetta maxima Turbot
Reinhardtius hippoglossoides Fletan noir, Fletan du Groenland
(2)
Scophthalmus rhombus Barbue
Solea lascaris Sole blonde, Sole-pole
Solea solea Sole
1.7. Sparides
Boops boops Bogue
Dentex spp. Dente, Dorade-dente, Daurade-dente
Lithognathus spp. Dorade-marbre, Daurade-marbre
Pagellus spp. Pageot
P. bogaraveo Id. ou Dorade rose, Daurade rose
P. coupei Id. ou Dorade rouge, Daurade
rouge
Sparus aurata Dorade royale, Daurade royale
Sparus pagrus Pagre, Dorade pagre, Daurade pagre
Spondyliosoma cantharus Dorade grise, Daurade grise
1.8. Autres poissons de mer
Acipenseridae Esturgeon
A. stellatus Id. ou Sevruga
Huso huso Id. ou Beluga
Caviar (seul. oeufs d'esturgeon)
Allocytus, Pseudocyttus spp. Dore de Nouvelle-Zelande
Anarhichas spp. Loup de Mer
Belonidae Orphie
Beryx spp. Beryx, Empereur
Channichthyidae Poisson des glaces
Conger spp. Congre
Cyclopteridae Lompe
Dicentrarchus, Roccus spp. Bar
Hoplosthetus atlanticus Hoplostete rouge
Istiophoridae Marlin
Lophius spp. Baudroie, Lotte
Lutjanidae Vivaneau
Mugilidae Mulet
Mullidae Rouget-barbet
Sebastes spp. Sebaste
Trachinus spp. Vive
Trachurus spp. Clinchard
Triglidae Grondin
Trigla lucerna Id. ou Grondin perlon
Eutrigla gurnardus Id. ou Grondin gris
Aspitriglia cuculus Id. ou Grondin rouge
Xiphias gladius Espadon
Zeus spp. Saint-pierre
1.9. Autres poissons d'eau douce
Abramis spp. Breme
Anguilla spp. Anguille
Carassius carassius Carassin
Clariidae, Ictaluridae, Poisson-chat, Silure (seul Siluridae)
Siluridae
Creochromis, Danakilia,
Seratherodon,
Tilapia spp. Tilapia
Esox spp. Brochet
Gobio spp. Goujon
Lates niloticus Perche du Nil
Lota spp. Lotte de riviere
Perca spp. Perche
Rutilus spp. Gardon
Stizostedion, Lucioperca spp. Sandre
Tinca tinca Tanche A: Nom scientifique (1) C: Denominations de vente
2. CRUSTACES
2.1. Crevettes (Natantia)
Natantia Crevette
(exc. Aristaeidae, Crangon
crangon, Paleamonidae, Pandalus
borealis)
Aristaeidae Crevette rouge
Crangon crangon Crevette grise, crevette de la Mer
du Nord
Pandalus borealis Crevette nordique
Palaemonidae Bouquet, Crevette bouquet
Macrobrachium rosenbergii Id. ou Crevette geante d'eau douce
Penaeidae Crevette,Crevette rose
P. monodon Id. ou Crevette tigree
2.2. Marcroures
Astacidae, Parastacidae, Ecrevisse
Cambaridae
Homarus spp. Homard
Nephrops norvegicus Langoustine
Palinuridae Langouste
Scyllaridae Cigale de mer
2.3. Crabes (Lithodides et
Brachyoures)
Lithodidae et Brachyura Crabe
Cancer pagurus Id. ou Tourteau
Carcinus maenas Id. ou Crabe vert
Chionoecetes spp. Id. ou Crabe des neiges
Lithodidae Id. ou Crabe royal
Maja spp. Id. ou Araignee de mer
Portunidae (exc. Id. ou Etrille
Carcinus spp.)
2.4. Autres crustaces
Cirrepedia, Lepadomorpha Pouce-pied
Euphausiacea Krill
Galatheidae Galathee
Paguridae, Diogenidae Bernard l'hermite
Stomatopoda Squille A: Nom scientifique (1) C: Denominations de vente
3. MOLLUSQUES
3.1. Bivalves
Cardiidae (exc. Cerastoderma Bucarde
spp.)
Cerastoderma spp. Coque
Crassostrea angulata, C. gigas Huitre creuse
Donacidae Olive de mer
Glycymeridae Amande de mer
Lithophaga spp. Datte de mer
Mactridae Mactre, Spisule
Mercenaria spp. Clam
Modiolus spp. Modiole
Myidae Mye
Mytilidae (exc. Modiolus,
Lithophaga spp.) Moule
Ostrea edulis Huitre plate
Ostreidae (exc. Ostrea edulis/ Huitre
Crassostrea angulata, C. gigas)
Pecten spp. Coquille Saint-Jacques
Pectinidae (exc. Pecten Petoncle, Vanneau (seul. Chlamys
spp.) (3) opercularis)
Perna canaliculus Moule, Moule de Nouvelle-Zelande
Pinnidae Jambonneau de mer
Pholadidae Pholade
Solenidae Couteau
Ruditapes, Tapes, Palourde, Clovisse
Venerupis spp.
Tellinidae Telline
Venus spp. Praire
3.2. Gasteropodes
Buccinidae Buccin, Bulot
Haliotidae Ormeau
Littorinidae Bigorneau
Muricidae Rocher, Murex
Patellidae Patelle
Trochidae Troque
3.3. Cephalopodes
Loliginidae, Ommastrephidae Encornet, Calmar
Sepiidae Seiche
Sepiolidae Sepiole
Octopodidae Poulpe
4. ECHINODERMES
Echinoidea Oursin
Holothuroidea Beche-de-mer(1) L'abréviation spp. signifie: toutes les espèces du genre mentionné; quand seulement la famille ou l'ordre sont mentionnés, cela signifie: toutes les espèces de cette famille ou ordre.
(2) L'appellation "flétan" peut être employée pour le produit fumé.
(3) Les Pectinidés décoquillés (exc. Chlamys spp.) peuvent être appelés Noix de Saint-Jacques.
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 22 mai 1996.
ALBERT
Par le Roi:
Le Vice-Premier Ministre et
Ministre de l'Economie et des Télécommunications,
E. DI RUPO
Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
M. COLLA
Le Ministre del'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN