5 JANVIER 1996. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes.

Article 1er.Les variétés admises au catalogue national des variétés des espèces de légumes sont déterminées par le tableau suivant :

A. Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que " semences de base " ou " semences certifiées ", soit contrôlées en tant que " semences standard ", liste A.

  --------------------------------------------------------------------------
  Denomination     Annee d'admission/         Obtenteur et responsable
  varietale        Annee de prolongation      de la selection
                                              conservatrice (1)
  --------------------------------------------------------------------------
   (1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection
    conservatrice se trouve a l'annexe au présent arrete.
  1. Navet d'automne (Brassica rapa L.)
   Alwi                  1993                        0210
   Alro                  1995                        0210
   2. Chicoree witloof (Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.)
   Jaz                   1990                        0828
   3. Potiron (Cucurbita maxima duchesne)
   Atlantic giant        1993 Pub et                 0253
   Red kuri              1993 Pub et                 0253
   4. Haricot (Phaseolus vulgaris L.)
   Adonis                1995                        0210

B. Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que " semences standard ", liste B.

  --------------------------------------------------------------------------
  Denomination     Annee d'admission/         Obtenteur et responsable
  varietale        Annee de prolongation      de la selection
                                              conservatrice (1)
  --------------------------------------------------------------------------
  (1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection
    conservatrice se trouve a l'annexe au présent arrete.
   1. Scorsonere (Scorzonera hispanica L.)
   Selection Keukenfee     1983/94                   0218

Art. 2.L'arrêté ministériel du 26 août 1994 établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Bruxelles, le 5 janvier 1996.

K. PINXTEN

Annexe.

Art. N1.Liste des obtenteurs et responsables de la sélection conservatrice.

  Pub :       Domaine public
  0210 :      GEEROMS J.A., Ir,
              Driesstraat 74,
              B-8700 Tielt
  0218 :      Rijksstation voor Plantenveredeling,
              Burg. Van Gansberghelaan 109,
              B-9820 Merelbeke -Lemberge
  0253 :      PROMAGRI DIFFUSION S.C.,
              rue Brigadier Melard 18,
              B-1350 Jauche
  0828 :      L. Clause S.A.,
              avenue L. Clause 1,
              F-91221 Bretigny-sur-Orge

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 5 janvier 1996.

Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

K. PINXTEN