25 AVRIL 1996. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-06-1996 et mise à jour au 16-10-2001).

ELI: Justel
Source: Affaires économiques
Publication: 19-6-1996
Numéro: 1996011138
Page: 16853
PDF: verion originale
Dossier numéro: 1996-04-25/41
Entrée en vigueur / Effet: 29-06-1996
Texte modifié: 19791206031980102001198501138719750718051976083012197703021519790129071977100406197801260619810000411981000826198200068119850628501985011091198380007819870110841987011296198801100319890113281989011389197202250519681118041967022704195607170119620212021965011201
belgiquelex

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après :

NBN B 11-121

Fillers, fabriqués en usine, pour mélanges hydrocarbonés - Spécifications (1e éd.)

NBN B 11-221

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la granularité (1e éd.)

NBN B 11-222

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination du pourcentage de vides à l'état compacté sec (1e éd.)

NBN B 11-223

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de l'indice de bitume (1e éd.)

NBN B 11-224

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la masse volumique (1e éd.)

NBN B 11-225

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la sensibilité à l'eau (1e éd.)

NBN B 11-226

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination du gonflement (1e éd.)

NBN B 11-227

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la teneur en eau (1e éd.)

NBN B 11-228

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la teneur en hydroxyde de calcium (1e éd.)

NBN B 11-229

Fillers pour mélanges hydrocarbonés - Détermination de la solubilité dans l'acide chlorhydrique (1e éd.)

NBN C 30-228/A1

Fils nus, conducteurs et cables - Ames des câbles isolés (1e éd.)

NBN C 32-124/A7

Conducteurs et câbles isolés pour installations - Types nationaux Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieures ou égales à 600/1000 V (1e éd.)

NBN C 32-132/A3

Conducteurs et cables isolés pour installations - Conducteurs et cables iselés au caoutchouc de tensions nominales Uo/U inférieures ou égales à 600/1000 V - Types nationaux (1e éd.)

NBN C 61-112-VA2

Matériel pour installations domestiques et analogues - Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Règles générales

NBN D 30-008

Chauffage central, ventilation et conditionnement d'air - Conditions communes à tous les systèmes - Pompes et circulateurs (2e éd.)

NBN D 30-039

Chauffage central, ventilation et conditionnement d'air - Conditions communes à tous les systèmes - Travaux annexes (2e éd.)

NBN E 52-011

Chariots cavaliers pour conteneurs - Stabilité (protection contre le renversement) (1e éd.)

NBN S 21-208-1

Protection incendie dans les bâtiments - Conception et calcul des installations d'évacuation de fumées et de chaleur (EFC) (1e éd.)

NBN T 52-603

Produits pétroliers - Essences, gasoil diesel pour véhicules à moteur, gasoil chauffage et pétrole lampant - Echantillonnage à la pompe (1e éd.)

(...) (Alinéa 21 abrogé) <AR 2001-07-20/50, art. 3, 002; En vigueur : 16-10-2001>

EN 589

Carburants pour automobiles - GPL - Exigences et méthodes d'essai (2e éd.)

EN 590

Carburants pour automobiles - Combustibles pour moteurs diesel (gasoil) - Exigences et méthode d'essai (3e éd.)

Art. 2.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1040 Bruxelles, où elles sont en vente,

Art. 3.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :

NBN A 11-105

4e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980

NBN A 11-106

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980

NBN A 11-108

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN A 11-403

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN A 11-404

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN A 11-406

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN A 11-408

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN 632-01

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1965

NBN 632-01/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967

NBN B 13-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 02 mars 1977

NBN B 13-101

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN B 13-201

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN B 13-202

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN B 13-203

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN B 13-204

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN B 13-205

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN B 13-206

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN C 23-101

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN C 23-106

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN C 32-123

6e édition, homologuée par l'arrêté royal du 05 janvier 1988

NBN C 32-123/A1

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989

NBN C 51-101

14e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mars 1987

NBN C 51-109

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 juin 1985

NBN C 63-157-1

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 06 décembre 1979

NBN C 63-157-1/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN C 63-157-1/A2

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN C 63-337-1

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN C 63-337-2

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN 812-01

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN 812-01/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 07 mai 1981

NBN 812-02

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN 812-03

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN 812-04

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN C 75-002

2e édition homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN E 04-013

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN E 04-014

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 01 mars 1985

NBN G 39-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN G 53-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968

NBN G 55-005

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 06 décembre 1979

NBN G 62-004

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1975

NBN G 62-009

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 02 mars 1977

NBN G 62-010

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 04 octobre 1977

NBN G 62-012

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 07 mai 1981

NBN G 62-013

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN S 03-101

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976

NBN 378

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 17 juillet 1956

NBN 379

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 17 juillet 1956

NBN 571

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 février 1962

NBN S 21-023

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mars 1987

NBN EN 71-3

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 23 octobre 1989

NBN T 42-403

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN T 96-002

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 04 septembre 1987

NBN X 09-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 novembre 1984

NBN X 09-002

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 novembre 1984.

Art. 4.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 25 avril 1996.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de l'Economie,

E. DI RUPO

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