29 JUIN 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré qui, dans l'enseignement secondaire professionnel, sert d'année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation.

Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré qui, dans l'enseignement secondaire professionnel, sert d'année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 10 septembre 1993 :

1. dans l'annexe 6 (troisième degré - première et deuxième années de l'E.S.G.), le tableau horaire de l'orientation Sport-Sciences est modifié comme suit :

  Sport-Sciences                                                       9    9
  CG sciences naturelles ou physiques et/ou chimie et/ou biologie (*)  4    4
  CG mathematiques (*)                                                 1    1
  Un cours au choix :                                                  4    4
  CG activité sportive ou CT sport

2. dans l'annexe 7 (troisième degré - première et deuxième années Education physique et Sport est modifié comme suit :

  Education physique et Sport                                         16   16
  CG neerlandais (*)                                                   1    1
  CT sport                                                            10   10
  Un ou plusieurs cours au choix :                                     4    4
  CT sport
  CT Biologie appliquee
  Un cours au choix :                                                  1    1
  CT pedagogie
  CT sport

3. dans l'annexe 9 (troisième degré - première et deuxième années de l'E.S.P.), le tableau horaire de l'orientation d'études Conducteur de Poids lourd est modifié comme suit :

  Conducteur de Poids lourd                                           20   20
  Un ou plusieurs cours au choix :                                     3    3
  CG allemand
  CG anglais
  CG francais
  Un ou plusieurs cours au choix :                                     3    3
  CT techniques de conduite automobile
  CT Technique automobile
  CT chimie appliquee
  Un ou plusieurs cours au choix :                                    14   14
  CP pratique et/ou stages de techniques de conduite automobile
  CP pratique et/ou stages de technique automobile
  CP pratique et/ou stages de techniques industrielles

4. dans l'annexe 9 (troisième degré - première et deuxième années de l'E.S.P.), le tableau horaire suivant de l'orientation d'études Soins est ajouté :

  Soins                                                               20   20
  Un cours au choix :                                                  6    6
  CT pedagogie
  CT nursing
  CT economie menagere                                                 1    1
  Un ou plusieurs cours au choix :                                     2    2
  CP pratique du nursing
  CP pratique pedagogique
  CP pratique de l'economie menagere                                   1    1
  CP stages de nursing                                                 6    6
  Un ou plusieurs cours au choix :                                     4    4
  CP stages de nursing
  CP stages pedagogiques
  CP stages d'economie menagere

Remarque : dans l'orientation d'études " soins ", on insiste particulièrement sur la nécessité de concrétiser par les programmes le profil de la formation, élaboré par le Conseil flamand de l'Enseignement.

Art. 2.Dans l'annexe 9 (troisième degré - première et deuxième années de l'E.S.P.) du même arrêté, les tableaux horaires des orientations d'études " aide familiale et sanitaire " et " puériculture " sont supprimés.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er septembre 1993, à l'exception :

- du point 4 de l'article 1er, qui entre en vigueur le 1er septembre 1995;

- de l'article 2, qui entre en vigueur le 1er septembre 1996.

Bruxelles, le 29 juin 1994.

L. VAN DEN BOSSCHE