Article 1er.L'annexe A de l'arrêté royal du 20 juin 1977 est remplacée par le texte suivant :
Annexe.
Art. N1.ANNEXE A. Dispositifs de séparation du trafic.
Section I. - Mer Baltique.
Au large de l'île Sommers.
Au large de l'île Rodsher.
Au large de l'île de Hogland (Gogland).
Au large du phare de Kalbadagrund.
Au large du phare de Porkkala.
Au large de la péninsule de Hankoniemi.
Au large de la péninsule de Kopu (île Hiiumaa).
Au large de l'île d'Oland.
Au large de l'île de Gotland.
Aux abords de Rostock.
Au sud de Gedser.
Dans le Sund.
Au large de Falsterborev.
Au large du phare de Kiel.
Entre Korsoer et Sprogoe.
A Hatter Barn.
Section II. - Mers de l'Europe occidentale.
Aux abords de l'Elbe.
Au large de Terschelling et dans la Baie d'Helgoland.
Aux abords du Jade.
Voie d'accès occidentale dans la Baie d'Helgoland.
Au large de Texel.
Aux abords de Hoek van Holland et au North-Hinder.
Au large de Vlieland, Vlieland north et jonction de Vlieland.
Au large de la Frise.
Au West-Hinder.
Dans le Pas de Calais et les eaux adjacentes.
Au large de Land's End, entre Seven Stones et Longships.
Au sud des îles Sorlingues.
A l'ouest des îles sorlingues.
Au large des Smalls.
Au large des Skerries.
Dans le canal du Nord.
Au large de Tuskar Rock.
Au large de Fastnet Rock.
Au large des Casquets.
Au large d'Ouessant.
Au large de Berlenga.
Au large du Cap Roca.
Au large du Cap S. Vicente.
Au Banco del Hoyo.
Au large de Feistein.
Au large du Cap Finisterre.
Section III. - Mer Méditerranée et mer Noire.
Dans le détroit de Gibraltar.
Au large de l'île Cani.
Au large du Cap Bon.
Golfe Saronique (aux abords du Pirée).
Aux abords sud du détroit de Kerch.
Entre les ports d'Odessa et d'Ilichevsk.
Aux abords des ports d'Odessa et d'Ilichevsk.
Aux abords nord du Bosphore.
Le Bosphore.
Aux abords sud du détroit du Bosphore et la mer de Marmara.
Detroit des Dardanelles.
Aux abords sud-ouest du détroit des Dardanelles.
Section IV. - Océan Indien et eaux adjacentes.
Dans le golfe de Suez.
Dans le détroit de Bab et Mandeb.
Dans le détroit d'Ormuz.
Farur et Tunb.
Aux abords de Ras Tanuar et de Ju'aymah.
Au large de Ras Al Hadd.
Au large de Dondra Head.
Entre Zaqqum et Umm Shaif.
Entre les champs de pétrole de Zuluf et de Marjan.
A l'entrée du golfe d'Aqaba.
Section V. - Asie du Sud-Est.
Dans la zone de " One Fathom Bank ".
Dans le détroit de Singapour.
Dans la zone du phare d'Horsburgh.
Dans les canaux de Lamma Est et de Tathong.
Section VI. - Australasie.
Au sud du promontoire de Wilson dans le détroit de Bass.
Dans le détroit de Bass.
Section VII. - Amérique du Nord, Cote Pacifique.
Au large de San Francisco.
Dans le chenal de Santa Barbara.
Aux abords de Los Angeles-Long Beach.
Dans le détroit de Juan de Fuca et a ses abords.
Dans et aux abords du Puget Sound.
Dans la baie du Prince Guillaume (Alaska).
Aux abords de Salina Cruz.
Section VIII. - Amérique du Sud, Cote Pacifique.
Aux abords d'Antofagasta.
Aux abords de la baie de Quintero.
Aux abords de Valparaiso.
Aux abords de la baie de Concepcion.
Aux abords de la baie de San Vicente.
Aux abords de Arica.
Aux abords de Iquique.
Aux abords de Punta Arenas.
Section IX. - Océan Atlantique Nord, Cote ouest,
Golfe du Mexique et
Mer des Caraïbes.
Aux abords de la baie de Chedabouctu.
Aux abords de Portland (Maine).
Aux abords de Boston (Massachusetts).
Aux abords de la baie de Narranganset (Rhode Island) et de Buzzards Bay
(Massachusetts).
Au large de New York.
Au large de la baie de Delaware.
Aux abords de la baie de Chesapeake.
Dans la baie de Fundy et a ses abords.
Aux abords de la baie de Galveston.
Au large du Cap San Antonio.
Au large de La Tabla.
Au large de Costa de Matanzas.
Dans le chenal de " Old Bahama ".
Au large de Punta Maternillos.
Au large de Punta Lucrecia.
Au Large du Cap Maysi.
Section X. - Asie, Cote Pacifique.
Dans le quatrième détroit des Kouriles.
Au large du Cap Aniwa.
Au large du Cap Ostrovnoi.
Aux abords du golfe de Nakhodka.
Dans le Proliv Bussol.Art. 2.L'annexe B de l'arrêté royal du 20 juin 1977 est remplacée par le texte suivant :
Art. N2.Annexe B. Mesures d'organisation du trafic autres que des dispositifs de séparation du trafic.
A. Routes en eau profonde.
Section I. - Mer Baltique.
Navigation dans les accès a la mer Baltique.
Au nord-est de Gedser.
Au large de la cote est de Langeland.
Entre Hatter Rev et Hatter Barn.
Section II. - Eaux occidentales européennes.
Faisant partie du système d'organisation du trafic
" au large de la Frise ".
Menant a Europoort.
Faisant partie de la voie de circulation en direction du nord-est du
dispositif de séparation du trafic dans le Pas de Calais et des eaux
adjacentes.
Menant a Antifer.
Menant a Ijmuiden.
A l'ouest des îles Hebrides.
Section III. - Asie du Sud-Ouest.
Faisant partie de la voie de circulation en direction de l'est du
dispositif de séparation du trafic dans le détroit de Singapour.
Section IV. - Partie occidentale de
l'Océan Nord Atlantique,
le Golfe du Mexique et la
Mer des caraïbes.
Dans la voie d'accès méridionale de la baie de Chesapeake.
B. Zones a éviter et zones de prudence.
Section I. - Eaux nord-ouest européennes.
Dans la région du Plateau de Rochebonne.
Dans la Manche et ses abords.
A Maas centre.
A la jonction du North-Hinder.
Dans le Pas de Calais.
Entre le phare des Smalls et l'île de Grassholme.
Au large des îles Shetland.
Dans la région des Orcades.
Au large de l'île Fair.
Section II. - Eaux de l'Amérique du Nord et de
l'Amérique centrale.
Dans la région du port pétrolier " offshore " de Louisiana dans le
Golfe du Mexique.
Dans la région de Nantucket Shoals.
Dans la région des iles nord-ouest de Hawaii.
Dans la région des Bermudes.
Au large de la cote de la Californie.
Au large de la cote de la Floride.
Dans le golfe de Campêche.
Au terminal pétrolier au large de Cayo Arcas.
Aux abords de Salina Cruz.
Section III. - Autres régions à éviter.
Aux Alphard Banks.
Dans la région du cap Terpenie (Sakhaline).
Dans le détroit de Bass.
Dans la région du Récif de la Grande-Barriere.
Dans la région des îles Aldabra aux Seychelles.
Dans la région de l'île de Mahe aux Seychelles.
Dans la région de Fasht Buldani.
Dans la région des îles Three Kings.
Dans la région des Sporades septentrionales.
C. Autres mesures d'organisation du trafic.
Route recommandée pour les navires-citernes entre le North Hinder et la
baie d'Helgoland et vice-versa.
Directions recommandées du trafic dans la baie d'Helgoland.
Directions recommandées du trafic dans la Manche.
Directions recommandées du trafic au large de Ras Shukheir.
Axes de circulations recommandes dans le golfe de Campêche.
Routes recommandées dans le Canal de l'île Fair.
D. Règles de route associées et recommandations pour la navigation.
Les détroits de Malacca et de Singapour.
Le golfe de Suez.
Le Bosphore, le détroit des Dardanelles et la mer de Marmara.
Le Pentland Firth.
Les Minches.
Le North Channel.
Au large de Small et des îles Grassholme.
Au large des îles Scilly.
Le Needles Channel.
La Manche et le Pas de Calais.
Le Firth of Forth.Art. 3.L'arrêté ministériel du 25 septembre 1991 est abrogé.
Bruxelles, le 30 novembre 1994.
E. DI RUPO