Texte 1994011093

17 MARS 1994. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'institut belge de Normalisation (IBN).

ELI
Justel
Source
Affaires économiques
Publication
5-5-1994
Numéro
1994011093
Page
12008
PDF
verion originale
Dossier numéro
1994-03-17/51
Entrée en vigueur / Effet
15-05-1994
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après. Les indicatifs de ces normes doivent être précédés du sigle " NBN ".

  B 03-101      Actions sur les constructions - Ouvrages d'art routiers
                 (1e ed.)
  B 03-104      Actions sur les constructions - Actions sur les ponts-rails
                 (1e ed.)
  B 12-001      Ciment - Composition et specifications - Partie 1 : Ciments
                 courants (2e ed.)
  B 12-108      Ciments - Ciments a haute resistance aux sulfates (2e ed.)
  [...] <AR 2004-06-11/51, art. 3, 20e,  En vigueur :  27-08-2004>
  C 33-211      Cables d'energie - Cables sous plomb, a conducteurs en
                 aluminium, isoles au papier impregne a masse non migrante
                 (Types 1, 6, 10, 12 et 15 kV) (2e ed.)
  C 52-726      Transformations de puissance de type sec (3e ed.)
  C 61-112-1    Addendum 1 a NBN C 61-112-1 : Prises de courrant pour usages
                 domestiques en analogues - Regles generales (1e ed.)
  E 52-007      Engins de levage - Exigences constructives en rapport avec
                 la securite (4e ed.)

Art. 2.Les normes NBN :

  B 12-001      2e edition, remplace NBN B 12-001, 1e edition homologuee
                 par l'arrete royal du 1969-03-14, B 12-101 jusqu'a
                 NBN B 12-107, 1e edition, homologuees par l'arrete royal
                 du 1969-03-14 et ses addendums 1 homologues par l'arrete
                 royal du 1974-01-21 et ses addendums 2, homologues par
                 l'arrete du 1986-06-26
  B 12-108      2e edition, remplace NBN B 12-108, 1e edition homologuee par
                 l'arrete royal du 1993-08-31
  B 12-109      2e edition, remplace NBN B 12-109, 1e edition homologuee par
                 l'arrete royal du 1993-08-31
  C 33-211      2e edition, remplace NBN C 33-211, 1e edition homologuee par
                 l'arrete royal du 1974-12-27 et son addendum homologue par
                 l'arrete royal du 1985-10-24
  E 52-007      4e edition, remplace NBN E 52-007, 3e edition homologuee par
                 l'arrete royal du 1975-07-18

Art. 3.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à 1040 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :

  101           3e edition, homologue par l'arrete royal du 6 janvier 1963
  102           3e edition, homologue par l'arrete royal du 6 janvier 1963
  314           2e edition, homologue par l'arrete royal du 27 fevrier 1967
  353           2e edition, homologue par l'arrete royal du 12 janvier 1965
  355           1e edition, homologue par l'arrete royal du 17 juillet 1956
  359           1e edition, homologue par l'arrete royal du 28 janvier 1957
  429           1e edition, homologue par l'arrete royal du 4 novembre 1957
  599           1e edition, homologue par l'arrete royal du 11 septembre 1963
  602           1e edition, homologue par l'arrete royal du 11 septembre 1963
  52-011        1e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1956
  52-015        1e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1956
  52-042        2e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1966
  52-090        1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1966
  A 02-001      3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980
  C 63-408      3e edition, homologuee par l'arrete royal du 29 janvier 1979
  C 63-408      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983
   Add.1
  C 63-408      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983
   Add.2
  C 68-685-1    3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 décembre 1990
  C 68-685-1    1e edition, homologuee par l'arrete royal du 13 novembre 1992
   Add. 1
  C 68-685-2-2  3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 décembre 1990
  C 68-685-2-4  3e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1992
  E 27-011      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 30 mars 1989
  E 27-015      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 30 mars 1989
  E 27-031      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 4 septembre 1987
  E 27-325      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 juin 1987
  E 44-001      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979
  E 44-002      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979
  H 03-101      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 juin 1987
  I 08-001      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 mars 1977
  T 42-404      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979
  T 52-077      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978
  T 52-079      4e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 décembre 1985
  T 52-099      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979
  T 52-100      3e edition, homologuee par l'arrete royal du 27 décembre 1974
  T 52-110      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978
  T 52-114      3e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 mars 1985
  T 52-713      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 décembre 1989
  T 91-051      1e edition, homologuee par l'arrete royal du 22 décembre 1980
  X 44-001      2e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 mars 1985
  X 44-004      2e edition, homologuee par l'arreta royal du 1 mars 1985

Art. 5.Notre Ministre des Affaires économiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 mars 1994.

ALBERT Par le Roi :

Le Ministre des Affaires économiques.

M. WATHELET

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