Texte 1993A92850
Art. M1.
Structure du code sur le bien-être au travail
Titre Ier. Principes généraux
Chapitre 1. Champ d'application
Chapitre 2. Définitions
Chapitre 3. Principes généraux relatifs à la politique du bien-être
Arrêté royal du 27-03-1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(AR 1998-03-27/36, En vigueur : 01-04-1998, M.B. 31-03-1998)
Chapitre 4. Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs
Arrêté royal du 28-05-2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs
(AR 2003-05-28/35, En vigueur : 26-06-2003, M.B. 16-06-2003)
Chapitre 5. Mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail
Arrêté royal du 10-04-2014 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail
(AR 2014-04-10/13, En vigueur : 01-09-2014, M.B. 28-04-2014)
Chapitre 6. Premiers secours
Arrêté royal du 15-12-2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(AR 2010-12-15/07, En vigueur : 01-01-2011, M.B. 28-12-2010)
Titre II. Structures organisationelles
Chapitre 1er. Service interne pour la prévention et la protection au travail
Arrêté royal du 27-03-1998 relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail
(AR 1998-03-27/31, En vigueur : 01-04-1998, M.B. 31-03-1998)
Chapitre 2. Service externe pour la prévention et la protection au travail
Arrêté royal du 27-03-1998 relatif aux services externes pour la prévention et la protection au travail
(AR 1998-03-27/37, En vigueur : 01-04-1998, M.B. 31-03-1998)
Chapitre 3. Les services externes pour les contrôles sur les lieux de travail
Arrêté royal du 29-04-1999 concernant l'agrément de services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail
(AR 1999-04-29/77, En vigueur : 02-12-1999, M.B. 02-09-1999)
Chapitre 4. Les comités pour la prévention et la protection au travail
Arrêté royal du 03-05-1999 relatif aux missions et au fonctionnement des comités pour la prévention et la protection au travail
(AR 1999-05-03/87, En vigueur : 20-07-1999, M.B. 10-07-1999)
Chapitre 5. Conseil supérieur pour la prévention et la protection du travail
Arrêté royal du 27-10-20016 relatif au Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail
(AR 2006-10-27/41, En vigueur : 01-12-2006, M.B. 21-11-2006)
Chapitre 6. Formation et recyclage des conseillers en prévention
Arrêté royal du 17-05-2007 relatif à la formation et au recyclage des conseillers en prévention des services internes et externes pour la prévention et la protection au travail
(AR 2007-05-17/52, En vigueur : 21-07-2007, M.B. 11-07-2007)
Chapitre 7. Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail
Arrêté royal du 27-10-2009 relatif à la création d'un service interne commun pour la prévention et la protection au travail
(AR 2009-10-27/07, En vigueur : 26-11-2009, M.B. 16-11-2009)
Titre III. Lieux de travail
Chapitre 1er. Exigence fondamentales
Arrêté royal du 10-10-2012 fixant les exigences de base générales auxquelles les lieux de travail doivent répondre
(AR 2012-10-10/05, En vigueur : 15-11-2012, M.B. 05-11-2012)
Arrêté royal du 17-06-1997 concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail
(AR 1997-06-17/46, En vigueur : 29-09-1997, M.B. 19-09-1997)
Chapitre 2. Installations électriques
Arrêté royal du 04-12-2012 concernant les prescriptions minimales de sécurité des installations électriques sur les lieux de travail
(AR 2012-12-04/12, En vigueur : 31-12-2012, M.B. 21-12-2012)
Chapitre 3. Prévention de l'incendie sur les lieux de travail
Arrêté royal 28-03-2014 relatif à la prévention de l'incendie sur les lieux de travail
(AR 2014-03-28/20, En vigueur : 03-05-2014, M.B. 23-04-2014)
Chapitre 4. Lieux de travail particuliers
Section 1. Travaux de construction et d'entretien
Section 2. Garages et ateliers de réparation d'automobiles
Section 3. Accumulateurs au plomb
Section 4. Ateliers d'électrolyse
Section 5. Travail dans les caissons à air comprimé
Section 6. Installations pour l'application de peintures
Section 7. Traitement des minerais de zinc ou de plomb
Section 8. Lieux de travail susceptibles de contenir des gaz dangereux
Section 9. Dépôts de liquides inflammables
Arrêté royal du 13-03-1998 relatif au stockage de liquides extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables et combustibles
(AR 1998-03-13/40, En vigueur : 25-05-1998, M.B. 15-05-1998)
Section 10. Travailleurs exposés aux risques présentés par les atmosphères explosives
Arrêté royal 26-03-2003 concernant le bien-être des travailleurs susceptibles d'être exposés aux risques présentés par les atmosphères explosives
(AR 2003-03-26/64, En vigueur : 30-06-2003, M.B. 05-05-2003)
Section 11. Cuissons des briques
Section 12. Boulangeries et pâtisseries
Section 13. Magasins
Section 14. Couperies de poils
Chapitre 5. Chantiers temporaires ou mobiles
Arrêté royal du 25-01-2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles
(AR 2001-01-25/34, En vigueur : 01-05-2001, M.B. 07-02-2001)
Chapitre 6. Travaux en milieu hyperbare
Arrêté royal du 23-12-2003 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés aux travaux en milieu hyperbare
(AR 2003-12-23/43, En vigueur : 05-02-2004, M.B. 26-01-2004)
Titre IV. Facteurs d'environnement et agents physiques
Chapitre 1er. Ventilation des locaux de travail
Chapitre 2. Ambiances thermiques
Arrêté royal du 04-06-2012 relatif aux ambiances thermiques
(AR 2012-06-04/04, En vigueur : 01-07-2012, M.B. 21-06-2012)
Chapitre 3. Ambiances sonores
Arrêté royal du 16-01-2006 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés au bruit sur le lieu de travail
(AR 2006-01-16/45, En vigueur : 25-02-2006, M.B. 15-02-2006)
Chapitre 4. Vibrations
Arrêté royal du 07-07-2005 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des vibrations mécaniques sur le lieu de travail
(AR 2005-07-07/33, En vigueur : 24-07-2005, M.B. 14-07-2005)
Chapitre 5. Rayonnements optiques artificiels
Arrêté royal 22-04-2010 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux rayonnements optiques artificiels sur le lieu de travail
(AR 2010-04-22/14, En vigueur : 16-05-2010, M.B. 06-05-2010)
Chapitre 6. Champs électromagnétiques
Arrêté royal du 20-05-2016 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux champs électromagnétiques sur le lieu de travail
(AR 2016-05-20/09, En vigueur : 20-06-2016, M.B. 10-06-2016)
Chapitre 7. Rayonnements ionisants .
Arrêté royal du 25-04-1997 concernant la protection des travailleurs contre les risques résultant des rayonnements ionisants
(AR 1997-04-25/55, En vigueur : 22-07-1997, M.B. 12-07-1997)
Titre V. Agents chimiques cancérigènes et biologiques.
Chapitre 1er. Agents chimiques.
Arrêté royal du 11-03-2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail
(AR 2002-03-11/32, En vigueur : 24-03-2002, M.B. 14-03-2002)
Chapitre 2. Agents cancérigènes et mutagènes
Arrêté royal du 02-12-1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail
(AR 1993-12-02/34, En vigueur : 08-01-1994, M.B. 29-12-1993)
Chapitre 3. Agents biologiques.
Arrêté royal du 04-08-1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail
(AR 1996-08-04/07, En vigueur : 11-10-1996, M.B. 01-10-1996)
Chapitre 4. Dispositions particulières concernant l'amiante
Arrêté royal du 16-03-2006 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante
(AR 2006-03-16/32, En vigueur : 02-04-2006, M.B. 23-03-2006)
Titre VI. Equipements de travail.
Chapitre 1er. Dispositions générales.
Arrêté royal du 12-08-1993 concernant l'utilisation des équipements de travail
(AR 1993-08-12/46, En vigueur : 08-10-1993, M.B. 28-09-1993)
Chapitre 2. Dispositions spécifiques
Section 1re. Ecrans de visualisation
Arrêté royal 27-08-1993 relatif au travail sur des équipements à écran de visualisation
(AR 1993-08-27/31, En vigueur : 31-12-1992, M.B. 07-09-1993)
Section 2. Equipements de travail mobiles
Arrêté royal du 04-05-1999 concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles
(AR 1999-05-04/44, En vigueur : 14-06-1999, M.B. 04-06-1999)
Section 3. Equipements de travail servant au levage des charges
Arrêté royal du 04-05-1999 concernant l'utilisation d'équipements de travail servant au levage de charges
(AR 1999-05-04/45, En vigueur : 14-06-1999, M.B. 04-06-1999)
Section 5. Équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur
Arrêté royal du 31-08-2005 relatif à l'utilisation des équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur
(AR 2005-08-31/38, En vigueur : 25-09-2005, M.B. 15-09-2005)
Titre VII. Protection collective et individuelle
Chapitre 1er. Vêtements de travail.
Arrêté royal 06-07-2004 relatif aux vêtements de travail
(AR 2004-07-06/35, En vigueur : 13-08-2004, M.B. 03-08-2004)
Chapitre 2. Equipements de protection individuelle
Arrêté royal du 13-06-2005 relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle
(AR 2005-06-13/46, En vigueur : 24-07-2005, M.B. 14-07-2005)
Chapitre 3. Equipements de protection collective
Arrêté royal du 30-08-2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective
(AR 2013-08-30/51, En vigueur : 17-10-2013, M.B. 07-10-2013)
Titre VIII. Catégories particulières de travailleurs et situations de travail particulières.
Chapitre 1er. Protection de la maternité
Arrêté royal du 02-05-1995 concernant la protection de la maternité
(AR 1995-05-02/32, En vigueur : 15-05-1995, M.B. 18-05-1995)
Chapitre 2. Jeunes au travail
Arrêté royal du 03-05-1999 relatif à la protection des jeunes au travail
(AR 1999-05-03/38, En vigueur : 13-06-1999, M.B. 03-06-1999)
Chapitre 3. Stagiaires
Arrêté royal du 21-09-2004 relatif à la protection des stagiaires
(AR 2004-09-21/36, En vigueur : 01-09-2004, M.B. 04-10-2004)
Chapitre 4. Travailleurs intérimaires
Arrêté royal du 15-12-2010 fixant des mesures relatives au bien-être au travail des intérimaires
(AR 2010-12-15/08, En vigueur : 01-01-2011, M.B. 28-12-2010)
Chapitre 5. Travailleurs chargés de la manutention manuelle des charges
Arrêté royal du 12-08-1993 concernant la manutention manuelle de charges
(AR 1993-08-12/47, En vigueur : 09-10-1993, M.B. 29-09-1993)
Chapitre 6. Mesures spécifiques relatives à la violence et au harcèlement moral ou sexuel au travail
Arrêté royal 10-04-2014 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail
(AR 2014-04-10/13, En vigueur : 01-09-2014 , M.B. 28-04-2014)
Chapitre 7. Travailleurs de nuit et travailleurs postés
Arrêté royal du 16-07-2004 relatif à certains aspects du travail de nuit et du travail posté liés au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(AR 2004-07-16/36, En vigueur : 19-08-2004, M.B. 09-08-2004)