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Lex Iterata
Texte 1992035267
19 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 12 juillet 1990 relatif à la concordance des cours et spécialités dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
14-3-1992
Numéro
1992035267
Page
5463
PDF
version originale
Dossier numéro
1991-12-19/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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