Lex Iterata

Texte 1992025392

25 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-1993 et mise à jour au 15-07-2024)

ELI
Justel
Source
Santé Publique et Environnement
Publication
14-3-1992
Numéro
1992025392
Page
5450
PDF
version originale
Dossier numéro
1991-11-25/58
Entrée en vigueur / Effet
24-03-1992
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.[1 Pour les titulaires d'un diplôme légal de docteur en médecine, chirurgie et accouchements ou d'un grade académique de médecin, dénommé ci-après titre de niveau 1, la liste des titres professionnels particuliers, dénommés ci-après titres de niveau 2, est fixée comme suit : ]1

médecin généraliste;
[médecin spécialiste en anesthésie-réanimation;]
<AR 1993-06-22/30, art. 1, 002, En vigueur : 27-07-1993>
médecin spécialiste en biologie clinique;
médecin spécialiste en cardiologie;
médecin spécialiste en chirurgie;
médecin spécialiste en neurochirurgie;
[médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique;]
<AR 1995-11-08/39, art. 1, 003; En vigueur : 31-12-1995>
médecin spécialiste en dermato-vénéréologie;
médecin spécialiste en gastro-entérologie;
[Médecin spécialiste en gériatrie;]
<AR 2005-08-10/79, art. 1, 012; En vigueur : 15-09-2005>
médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique;
médecin spécialiste en médecine interne;
[médecin spécialiste en médecine légale;]
<AR 2002-02-17/66, art. 1, 009; En vigueur : 04-08-2002>
médecin spécialiste en neurologie;
médecin spécialiste en psychiatrie;
médecin spécialiste en neuropsychiatrie;
médecin spécialiste en ophtalmologie;
médecin spécialiste en chirurgie orthopédique;
médecin spécialiste en [oto-rhino-laryngologie;] <Erratum, M.B. 24-04-1992>
médecin spécialiste en pédiatrie;
[médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation;]
<AR 1993-06-22/30, art. 2, 002; En vigueur : 27-07-1993>
médecin spécialiste en pneumologie;
médecin spécialiste en radiodiagnostic;
[médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie];
<AR 1999-04-11/70, art. 2, 005; En vigueur : 02-07-1999>
médecin spécialiste en rhumatologie;
médecin spécialiste en stomatologie;
[médecin spécialiste en urologie;] <AR 1993-06-22/30, art. 1, 002; En vigueur :
27-07-1993>
médecin spécialiste en anatomie pathologique;
médecin spécialiste en médecine nucléaire;
[médecin spécialiste en médecine du travail.] <AR 1993-06-22/30, art. 1,
002; En vigueur : 27-07-1993>
[médecin spécialiste en gestion de données de santé] <AR 2001-10-15/37,
art. 1, 006; En vigueur : 11-12-2001>
[médecin spécialiste en médecine d'urgence
médecin spécialiste en médecine aigue]
<AR 2005-02-17/53, art. 1, 011; En vigueur : 16-04-2005>
[médecin spécialiste en oncologie médicale]
<AR 2006-05-24/40, art. 1, 014; En vigueur : 24-06-2006>
[ Médecin spécialiste en médecine d'assurance et expertise médicale]
<AR 2006-09-15/70, art. 1, 015; En vigueur : 14-10-2006>
[3 ...]3
[2 médecin spécialiste en génétique clinique]2
[4 - médecin spécialiste en pharmacologie clinique et en médecine pharmaceutique]4
[5 - médecin spécialiste en chirurgie cardiaque ;
- médecin spécialiste en chirurgie thoracique ;
- médecin spécialiste en chirurgie vasculaire ;
- médecin spécialiste en chirurgie viscérale .]5
(1)<L 2013-05-23/21, art. 7, 017; En vigueur : 12-07-2013>
(2)<AR 2017-05-22/05, art. 1, 020; En vigueur : 10-06-2017>
(3)<L 2022-05-18/08, art. 36, 022; En vigueur : 09-06-2022>
(4)<AR 2023-09-04/16, art. 1, 023; En vigueur : 10-11-2023>
(5)<AR 2024-05-12/30, art. 1, 024; En vigueur : 25-07-2024>

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(1AR 2014-04-19/36, art. 1, 018; En vigueur : 06-06-2014)

Art. 2.[1 La liste des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un titre de niveau 1 qui sont déjà titulaires d'un titre de niveau 2, dénommés ci-après titres de niveau 3, est fixée comme suit : ]1

et en médecine nucléaire in vitro;
[et en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés;]
<AR 1993-06-22/30, art. 2, 002; En vigueur : 27-07-1993>
[...]; <AR 2005-08-10/79, art. 2, 012; En vigueur : 15-09-2005>
et en chirurgie orale et maxillo-faciale;
et en soins intensifs;
et en soins d'urgence;
et en neurologie pédiatrique;
[et en néphrologie;] <AR 1995-11-08/39, art. 2, 003; En vigueur : 31-12-1995>
[et en endocrino-diabétologie.]
<AR 1997-03-12/32, art. 1, 003; En vigueur : 17-06-1997>
[et en oncologie;
[...] <AR 2006-05-24/40, art. 2, 014; En vigueur : 24-06-2006>
[et en néonatologie;] <AR 1999-04-11/70, art. 1, 005; En vigueur : 02-07-1999>
[et en gestion de données de santé] <AR 2001-10-15/37, art. 2, 006;
En vigueur : 11-12-2001>
[particulièrement en psychiatrie de l'adulte;
particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile;]
<AR 2002-01-07/42, art. 1, 007; En vigueur : 03-03-2002>
[et en hématologie clinique.]
<AR 2002-09-30/34, art. 1, 010; En vigueur : 02-11-2002>
[et en gériatrie;]
<AR 2006-03-08/41, art. 1, 013; En vigueur : 13-04-2006>
[et en hématologie et oncologie pédiatriques]
<AR 2007-05-11/39, art. 1, 016; En vigueur : 16-06-2007>
[1 - et en psychiatrie médico-légale]1
[2 - et en infectiologie clinique;]2
[2 - et en microbiologie médicale.]2
(1)<AR 2015-10-26/15, art. 1, 019; En vigueur : 20-11-2015>
(2)<AR 2020-05-19/02, art. 1, 021; En vigueur : 30-05-2020>

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(1AR 2014-04-19/36, art. 2, 018; En vigueur : 06-06-2014)

Art. 2bis.<Inséré par AR 2002-01-07/42, art. 2; En vigueur : 03-03-2002>[1 La liste des titres de niveau 2 pouvant être acquis simultanément à un titre de niveau 3 est fixée comme suit :]1

médecin spécialiste en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte;

médecin spécialiste en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile.

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(1AR 2014-04-19/36, art. 3, 018; En vigueur : 06-06-2014)

Art. 3.La liste des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un diplôme légal de licencié en sciences dentaires est fixée comme suit :

dentiste généraliste;

dentiste, spécialiste en orthodontie;

[dentiste, spécialiste en parodontologie]

<AR 2002-02-17/46, art. 1, 008; En vigueur : 19-04-2002>

Art. 4.(La liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens), autorisés à pratiquer l'art dentaire en application de l'article 51 de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 et qui ne sont pas titulaires du diplôme légal de licencié en sciences dentaires, est fixée comme suit : <AR 2002-02-17/46, art. 2, 008; En vigueur : 19-04-2002>

dentiste généraliste;

dentiste, spécialiste en orthodontie;

[dentiste, spécialiste en parodontologie]

<AR 2002-02-17/46, art. 1, 008; En vigueur : 19-04-2002>

Art. 5.Notre Ministre des Affaires sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.