Texte 1991036151
Article 1er.<Voir note sous TITRE> § 1. En application de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, notamment les articles 6 et 24, l'arrêté royal du 30 avril 1957 portant coordination des lois sur l'enseignement technique et l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire, les grilles horaires fixées par les pouvoirs organisateurs sont approuvées d'office si elles contiennent au minimum les cours et le nombre de périodes correspondantes pour les différentes subdivisions de l'enseignement secondaire professionnel complémentaire, tel qu'il est déterminé à l'annexe du présent arrêté.
§ 2. Les dispositions du § 1er ne portent pas atteinte à la possibilité d'accorder, en application de la loi susmentionnée du 29 mai 1959, une approbation individuelle aux grilles horaires présentées par les pouvoirs organisateurs.
Art. 2.<Voir note sous TITRE> Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 1991.
Annexe.
Art. N1.<Voir note sous TITRE> Enseignement secondaire professionnel complémentaire - synthèse des grilles horaires
I. Subdivision : nursing
1. Nombre maximum de periodes par semaine : 36 heures.
2. Grille horaire hebdomadaire.
2.1. Premiere année d'etudes : minimum 32 heures.
Deuxieme année d'etudes : minimum 32 heures.
Troisieme année d'etudes : minimum 31 heures.
Classification Cours Minimum d'heures
1re a.e. 2e a.e. 3e a.e.
CG Sciences sociales 2 2 2
CT Nursing 2 2 2
CT Sciences fondamentales 2 2 2
CT+PP Exercices nursing 6 6 9
PP Stages nursing 20 20 16
2.2. Cours a option.
Premiere année d'etudes : 4 heures.
Deuxieme année d'etudes : 4 heures.
Troisieme année d'etudes : 5 heures.
Cette partie du programme peut être completee par un ou plusieurs cours
au choix parmi les cours suivants :
- cours generaux;
- cours speciaux;
- cours techniques;
- cours techniques et pratique professionnelle;
- pratique professionnelle a l'exception des stages,
[...] <AM 1992-07-31/39, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-1991>II. Subdivision : arts plastiques.
1. Nombre maximum de periodes par semaine : 36 heures.
2. Grille horaire hebdomadaire.
2.1. Premiere année d'etudes : minimum 28 heures.
Deuxieme année d'etudes : minimum 28 heures.
Classification Cours Minimum d'heures
1re a.e. 2e a.e.
CG Communication 1 1
CG Histoire de l'art 2 2
CT+PP Gestion d'entreprise 1 1
CT+PP Dessin d'observation 3 3
CT+PP Formation professionnelle 21 21
2.2. Cours a option.
Premiere année d'etudes : 8 heures.
Deuxieme année d'etudes : 8 heures.
Cette partie peut être completee par un ou plusieurs cours aux choix
parmi les cours suivants :
- cours generaux;
- cours speciaux;
- cours techniques et pratique professionnelle (si des stages sont
organises, ils sont toujours classes comme CT + PP),
[...] <AM 1992-07-31/39, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-1991>III. Subdivision : habillement
1. Nombre maximum de periodes par semaine : 36 heures.
2. Grille horaire hebdomadaire.
2.1. Premiere année d'etudes : au moins 28 heures.
Deuxieme année d'etudes : au moins 28 heures.
Classification Cours Minimum d'heures
1re a.e. 2e a.e.
Confection modelage
CG Communication 1 1 1
CG Francais 1 1 1
CG Neerlandais 2 2 2
FP Education plastique 2 1 1
CT+PP Dessin professionnel 2 2 2
CT+PP Formation professionnelle 10 11 11
CT+PP Pratique de la machine 10 10 10
2.2. Cours a option.
Premiere année d'etudes : 8 heures.
Deuxieme année d'etudes : 8 heures.
Cette partie peut être completee par un ou plusieurs cours aux choix
parmi les cours suivants :
- cours generaux;
- cours speciaux;
- cours techniques et pratique professionnelle (si les stages sont
organises, ils sont toujours classes comme CT + PP).
[...] <AM 1992-07-31/39, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-1991>