13 MARS 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand concernant l'organisation de l'Enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-1991 et mise à jour au 04-12-2002)
- ELI
- Justel
- Source
- Communauté flamande
- Publication
- 17-5-1991
- Numéro
- 1991035461
- Page
- 10503
- PDF
- verion originale
- Dossier numéro
- 1991-03-13/41
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-09-1990
- Texte modifié
- 198702340319880234021984010415
- belgiquelex
(Abrogé) <AGF 2002-09-19/84, art. 81, 008 et 009; En vigueur : 01-09-2002,
à l'exception :
a)de l'article 48 et des annexes 1, 2, 3 et 21, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 1998;
b)des articles 9, § 1er, 36, § 1er, 40 et 56 et de l'annexe 7, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 1999>
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