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Lex Iterata
Texte 1990800940
20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogations pour la saison 1989-1990 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique
ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
22-8-1990
Numéro
1990800940
Page
16148
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-06-20/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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