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Lex Iterata
Texte 1990030466
24 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1990-1991
ELI
Justel
Source
Communauté germanophone
Publication
21-12-1990
Numéro
1990030466
Page
23755
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-10-24/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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