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Lex Iterata
Texte 1990029999
1 AOUT 1990. - ARRETE MINISTERIEL concernant les modalités d'approbation relatif aux grilles-horaire du premier degré de l'enseignement secondaire à temps plein
ELI
Justel
Source
Enseignement
Publication
17-8-1990
Numéro
1990029999
Page
15931
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-08-01/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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