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Lex Iterata
Texte 1990029981
12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des cours et des spécialités dans l'enseignement secondaire de plein exercice
ELI
Justel
Source
Enseignement
Publication
23-8-1990
Numéro
1990029981
Page
16195
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-07-12/44
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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