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Lex Iterata
Texte 1990029918
21 FEVRIER 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand établissant les programmations supplémentaires autorisées dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
ELI
Justel
Source
Enseignement
Publication
24-8-1990
Numéro
1990029918
Page
16305
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-02-21/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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