Article 1er.Les matières de l'examen organisé par le Ministère de la Région wallonne en vue de la délivrance du certificat de capacité en sylviculture figurent à l'annexe du présent arrêté.
Art. 2.La participation à l'examen susmentionné est subordonnée à la production d'un diplôme ou certificat d'études donnant accès à un grade classé au niveau 3 dans la répartition hiérarchique des grades que peuvent porter les agents des administrations de l'Etat et obtenu dans une orientation dont le programme comporte l'ensemble des matières énumérées à l'annexe du présent arrêté.
Les titulaires d'un diplôme ou certificat d'études donnant accès à un grade classé au niveau 3 et qui ont suivi avec fruits des cours de promotion sociale dans une orientation comportant l'ensemble des matières énumérées à l'annexe du présent arrêté sont également autorisés à participer à l'examen susmentionné.
(Les candidats inscrits en dernière année d'un cycle d'études dont la réussite donne accès à l'examen mentionné à l'article 1er sont également admis à présenter cet examen. Toutefois, le certificat de capacité en sylviculture ne leur sera délivré après réussite que s'ils présentent, au plus tard à la date de la délibération, le diplôme ou certificat d'étude prouvant qu'ils remplissent les conditions prévues.) <ARW 1992-12-23/37, art. 1, 002; En vigueur : 01-06-1992>
Art. 3.L'examen organisé en vue de la délivrance du certificat de capacité en sylviculture comporte une épreuve écrite et une épreuve orale d'importance égale.
L'épreuve écrite comporte 3 parties d'importance égale portant sur :
1°les sciences naturelles, la chasse et la pêche;
2°la législation;
3°les sciences forestières (sylviculture).
Pour pouvoir se présenter à l'épreuve orale, les candidats doivent avoir obtenu au moins la moitié des points dans chacune des 3 parties de l'épreuve écrite.
Le certificat ne peut être délivré qu'aux candidats ayant obtenu au moins la moitié des points dans chacune des épreuves écrite et orale, et qui totalisent au moins 60 % des points pour l'ensemble de ces deux épreuves.
Art. 4.Le Ministre de la Région wallonne ayant les Forêts et la Conservation de la Nature dans ses attributions, fixe pour chaque session, la composition du jury de l'examen, organisé en vue de la délivrance du certificat de capacité en sylviculture et en désigne les membres.
Le jury délivre ledit certificat.
Art. 5.Sont abrogés en Région wallonne :
1°l'arrêté ministériel du 9 août 1939 relatif au programme de l'examen d'aptitudes pratiques;
2°l'arrêté ministériel du 28 juin 1962 relatif à l'obtention du certificat de capacité en sylviculture.
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 1990.
Annexe.
Art. N1.Programme pour l'obtention du certificat de capacité en sylviculture. - Sommaire. <Pour des raisons techniques, cette annexe a été subdivisée en articles fictifs : 1N1-3N1>
Art. N1.I. Sciences naturelles, chasse et pêche.
1. Ecologie
1.1. Ecologie générale
1.2. Pédologie
1.3. Climatologie
2. Biologie
2.1. Botanique
2.2. Botanique forestière
2.3. Zoologie
3. Chasse et Pêche
3.1. Chasse
3.2. Pêche et pisciculture
Art. N2.II. Législation.
1. Législation
1.1. Législation sur la chasse
1.2. Législation sur la pêche fluviale
1.3. Législation sur la Conservation de la Nature
1.4. Législation forestière
1.5. Réglements divers
Art. N3.III. Sciences forestières (sylviculture).
1. Protection de la forêt
1.1. Contre les végétaux
1.2. Contre les animaux
1.3. Contre les incendies
1.4. Pollution atmosphérique
2. Sylviculture
2.1. Essences forestières
2.2. Sylviculture
3. Economie forestière et aménagement
3.1. Economie forestière
3.2. Aménagement
4. Cubage et topographie
4.1. Cubage 4.2. Topographie
Art. N2.Programme pour l'obtention du certificat de capacité en sylviculture. <Pour des raisons techniques, cette annexe a été subdivisée en articles fictifs : 1N2-3N2>
Art. N1.I. Sciences naturelles, chasse et pêche.
1. Ecologie
1.1. Ecologie générale.
- définitions élémentaires : biotope, biocénose, écosystème, notion de climax;
- étude des interactions réciproques des facteurs biotiques et abiotiques;
- actions de l'homme (exemples);
- étude de quelques écosystèmes : un étang, une rivière, une forêt, une lisière, une prairie, une haie.
1.2. Pédologie.
- influence réciproque arbre-sol;
- description élémentaire des principaux types de sols rencontrés en Belgique;
- description succincte des principaux types d'humus;
- connaissance des sigles utilisés dans les cartes pédologiques belges avec définition des termes rencontrés (texture, structure, classe de drainage, développement de profil, charge caillouteuse, ...).
1.3. Climatologie.
- connaissance des effets des agents climatiques sur les arbres et les peuplements : vent, pluie, neige, rosée, brouillard, gelées, chaleurs; formation de la pluie, de la neige, de la rosée, de la glace, des orages;
- influence de l'altitude et de l'exposition sur le climat;
- influence de la végétation sur le climat local d'une région;
- description sommaire du climat des différentes régions de Wallonie.
2. Biologie.
2.1. Botanique.
- constituants et organisation de la cellule végétale;
- les tissus végétaux;
- organographie : racine, tige, feuille, bourgeons, fruit, graine;
- physiologie : photosynthèse, respiration, transpiration, alimentation minérale, fonctions de reproduction;
- systématique;
- notions d'histologie;
- identification des plantes protégées.
2.2. Botanique forestière.
- reconnaissance rapide des essences forestières suivantes : chêne rouvre, chêne pédonculé, chêne rouge, hêtre commun, peuplier (sans description des cultivars...), tremble, merisier, érable plane, érable sycomore, érable champêtre, frêne commun, noyer commun, noyer noir, orme champêtre, orme de montagne, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau pubescent, bouleau verruqueux, cerisier tardif, charme, châtaignier, marronnier, platane, tilleul à grandes feuilles, tilleul à petites feuilles, épicéa commun, épicéa de sitka, épicéa omorika, mélèze d'Europe, mélèze hybride, mélèze du Japon, pin sylvestre, pin d'Autriche, pin noir de Corse, pin de Koeckelaere, pin Weymouth, douglas, sapin pectiné, sapin de Vancouver, sapin noble, sapin de Nordmann, if, génévrier, cyprès de Lawson, thuya plicata, tsuga heterophylla, tsuga canadensis; utilisation d'une table dichotomique;
- rôles des racines et des feuilles; définition des différentes sortes d'enracinement et conséquences pratiques du point de vue forestier; connaissance des types d'enracinement des principales essences forestières;
- rôles de la lumière; description du comportement des principales essences forestières quant à la lumière et conséquences pratiques du point de vue forestier;
- description sommaire du mécanisme de formation des bois; différence : bois de printemps - bois d'été et résineux-feuillus; conséquences sylvicoles pour produire un bois de qualité;
- identification des semences.
2.3. Zoologie.
- étude de principaux embranchements; classes, ordres et familles.
- Considérations générales sur l'évolution des êtres vivants.
3. Chasse et pêche.
3.1. La Chasse.
- généralités sur la chasse en Région wallonne;
- étude des animaux suivants : cerf, chevreuil, sanglier, lapin, daim, mouflon, faisan, perdrix, caille, râle, bécasse, bécassine, vanneau, poule d'eau, grive, ramier, tourterelle, coq de bruyère, écureuil, pie, geai, renard, blaireau, martre, fouine, hermine, belette, putois, chat sauvage, rapaces diurnes et nocturnes, les corvidés, le gibier d'eau, les espèces protégées ou dont le tir est suspendu; étude de leur mode de vie, de leur habitat, de leurs moeurs, de leur reproduction;
- les différents modes de chasse :
- chasse à tir, devant soi, les battues, l'approche, l'affût, l'appeau;
- chasse à courre, en vol, au furet, divers;
- chasse de destruction : pièges, braconnage;
- la chasse silencieuse;
- la tenderie;
- les oiseaux protégés par la loi;
- notions de balistique : connaissance et manipulation des armes suivantes et de leurs munitions : fusils à canon lisse, carabines, fusils combinés; précautions à prendre lors du port, du transport et de l'usage des armes à feu utilisées pour la chasse;
- quelques notions d'aménagement des territoires cynégétiques :
- besoins d'une population animale : nourriture, eau, couvert, quiétude;
- caractéristiques des populations animales : pyramide des âges et des sexes;
- le nourrissage du gibier : quelques principes fondamentaux;
- les gagnages;
- les cultures à gibier;
- les plantations des essences de brout.
3.2. La pêche et la pisciculture.
- généralités : notions d'anatomie et d'éthologie;
- études des principaux poissons d'eau douce : truite, saumon, omble fontaine, huchon, ombre, ablette, goujon, chevesne, rotengle, vairon, vandoise, chabot, hotu, barbeau, carpe, tanche, loche, perche, grémille, sandre, brochet, chabot, lamproie, épinoche, anguille, écrevisse, brême;
- salmoniculture et cypriniculture;
- les zones à truite, à ombre, à barbeau, à brême : caractéristiques et " habitants ";
- divers :
- les modes de pêche;
- le braconnage;
- la pêche électrique;
- les pollutions;
- les échelles à poissons;
- aménagement d'une rivière.
Art. N2.II. Législation.
Législation.
1.1. Législation sur la chasse.
- généralités;
- droit de chasse et superficies minimales;
- police et répression;
- transport, commercialisation, recherche et saisie du gibier;
- le lapin : chasse, destruction, réparation des dégâts;
- le ramier : chasse et destruction; dispositions spéciales concernant les " autres gibiers ", à l'exception des lapins et des ramiers;
- quelques notions diverses : mirador, tir à balle, tir des chiens et des chats divaguants;
- réglementation actuelle concernant la capture et la détention des oiseaux de volière;
- permis de chasse.
1.2. Législation sur la pêche fluviale.
- généralités;
- restrictions à la liberté de pêcher (dates, engins, heures, lieux particuliers, dimensions...);
- permis de pêche;
- police et répression en matière de pêche.
1.3. Législation sur la Conservation de la Nature.
- protection en faveur de certaines espèces végétales croissant à l'état sauvage;
- protection des animaux;
- lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux;
- conservation de la nature;
- protection des vertébrés, des escargots, des insectes;
- réglementation sur les réserves forestières;
- réglementation sur l'agrément des réserves privées;
- zones de protection spéciale;
- arbres remarquables;
- espaces verts publics;
- zones humides d'intérêt biologique;
- parcs naturels.
1.4. Législation forestière.
- quelques notions préliminaires, sens du mot " bois ";
- notion de régime forestier;
- l'administration forestière et son organisation interne;
- des infractions en général, constats, poursuites, notions judiciaires diverses;
- vente des coupes de bois, règles d'exploitation, coupes affouagères, droits d'usage, notions diverses;
- les infractions forestières;
- divers règlements annexes où le forestier est compétent pour constater les infractions :
- commercialisation de bourgeons résineux;
- clôtures des héritages;
- écoulement des eaux, utilisation des eaux courantes;
- protection sanitaire des forêts;
- distances de plantations vis-à-vis des héritages voisins, des cours d'eau, des voies ferrées, des conduites électriques;
- la liste des espèces, races, clones ou variétés des essences forestières devant être soumis au contrôle de l'O.N.D.A.H.
1.5. Règlements divers.
- règlement relatif à la surveillance, la police et la circulation dans les Réserves naturelles domaniales en dehors des chemins ouverts à la circulation publique;
- réglementation sur la pollution des eaux de surface, y compris les techniques de prises d'échantillon d'eau;
- dispositions pénales relatives à la légitime défense;
- notions de législation rurale.
Art. 3.N2. III. Sciences forestières.
1. Protection de la forêt.
1.1. Protection contre les végétaux.
a)végétaux supérieurs :
- chèvrefeuille, gui, fougères, climatite.
b)champignons :
effets positifs du champignons : mycorhizes
- fonte de semis;
- rouge des aiguilles du pin;
- chancre du mélèze;
- rhabdocline du douglas;
- oïdium;
- chancre du hêtre;
- maladie de l'orme;
- pourriture rouge;
- armillaire;
- rouille vésiculeuse des aiguilles;
- rouille vésiculeuse de l'écorce des pins;
- rouille courbeuse des pins;
- chaudron du sapin;
- rouilles à Melampsora;
- Dothichiza populnea;
- DIplodia quercina;
- balais de sorcière.
1.2. Protection contre les animaux.
a)entomologie forestière :
- hylésine du pin;
- typographe;
- chalcographe;
- dendroctonus micans;
- bostryche lyséré;
- hylobe et pissode;
- saperdes;
- nonne;
- processionnaire du chêne;
- noctuelle du pin;
- cossus gâte bois;
- sésie apiforme;
- tordeuse verte du chêne;
- tordeuse de la pousse terminale du pin;
- tordeuse des aiguilles de l'épicéa;
- teigne du mélèze;
- lophyre du pin;
- sirex géant;
- chermès de l'épicéa;
- cochenille du hêtre;
- insectes gallicoles.
b)lutte contre les oiseaux prédateurs des semences (ex. ramiers).
c)lutte contre les mammifères :
- méthodes de lutte contre les cervidés, le chevreuil et le sanglier :
- chasse;
- protection individuelle;
- clôtures;
- protection des cultures;
- méthodes de lutte contre les petits rongeurs;
- méthodes de lutte contre les autres mammifères : voir chapitre chasse.
1.3. Lutte contre les incendies.
- importances des incendies;
- moments de lutte;
- méthodes de lutte;
- surveillance-organisation.
1.4. La pollution atmosphérique.
- quelques données sur le dépérissement de forêts en Région wallonne;
- méthodes de lutte.
2. Sylviculture.
2.1. Les essences forestières.
- étude des principales essences sylvicoles : exigences édaphique et climatiques, tempérament, enracinement, port, couvert, croissance, longévité, importance culturale, ennemis, utilisation sylvicole, caractéristiques des feuilles, des bourgeons, des organes de fructification;
- description de l'ensemble des principaux caractères sylvicoles chez les essences suivantes : chêne, hêtre, peuplier, merisier, érable plane et sycomore, bouleaux, aulne, charme, épicéa commun, mélèze, pin d'Autriche, pin Weymouth, tsuga heterophylla, épicéa de Sitka, thuya géant, cyprès de Lawson, douglas, sapins;
- description du port, du couvert, de la croissance et de la longévité des essences d'appoint ou culturales : cerisier tardif, noyers, ormes, châtaignier, érable champêtre, marronnier, platane, robinier, saule, tilleul, épicéa omorika, sapin de Nordmann, tsuga canadensis.
2.2. Sylviculture.
- la forêt belge : superficie, répartition suivant les régions, propriétaires, essences, régimes, production et consommation;
- les peuplements forestiers : définition, origine, composition (peuplements purs et mélangés avantages et inconvénients), consistance, couvert, densité;
- notions de régime : avantages et inconvénients des différents régimes (futaie, taillis, taillis sous futaie); essences à traiter en taillis et essences à traiter en futaie;
- techniques de culture :
- traitement : définition;
- traitement en futaie équienne : définition, buts, avantages et inconvénients; états successifs de développement, coupes de régénération : modalités d'application : futaie jardinée pied par pied, futaie jardinée par groupes et bouquets;
- traitement en taillis et taillis sous futaie;
- le peuplement artificiel :
- les différents modes de peuplements artificiels : semis ou plantations; avantages et inconvénients;
- choix des essences, races écotypes (notions de génétique forestière);
- distances de plantation;
- préparation à la plantation ou au semis;
- lutte contre la végétation adventive;
- assainissement;
- fertilisation;
- labour;
- destruction des rémanents;
- identification des qualités et défauts des plants du point de vue morphologique, génétique, origine provenance, âge et dimension, état sanitaire et physiologique;
- connaissance pratique des opérations et des règles à suivre lors de l'enlèvement, du transport, de la réception, de la mise en jauge et du toilettage des plants;
- techniques et époques de plantation et de semis;
- les soins culturaux : regarnissage, dégagement, lutte contre le gibier, nettoiement;
- les techniques d'élaircie;
- régénération des peuplements :
- régénération de la futaie équienne;
- coupe unique;
- coupes progressives;
- régénération de la futaie d'âge multiple;
- par pieds d'arbres;
- par groupes;
- régénération du taillis sous futaie;
- régénération du taillis simple;
- les traitements transitoires :
- transformations;
- conversions;
- amendements et fumure : type d'engrais, époque et méthode de l'épandage, effets sur l'arbre;
- les pépinières :
- permanentes : installation, entretien, choix de l'emplacement, fumure, repiquage, protection, opérations culturales, qualité requise pour les semenciers, techniques de multiplication;
- volantes;
- calcul de l'étendue;
- divers;
- lutte contre les incendies;
- lutte contre le dépérissement;
- populiculture :
- systématique très sommaire;
- culture : mode de propagation, travaux préparatoires, plantations, combinaisons culturales.
3. Economie forestière et aménagement.
3.1. Economie forestière.
- la forêt productrice de bois : importance économique de la forêt wallonne;
- autres revenus : actions sur le climat, sur le régime des eaux, la conservation des sols, sur les avalanches, sur les dunes;
- importance touristique;
- revenus d'une forêt : principes de fonctionnement du marché du bois, modes de vente, destination des produits;
- notions sur la filière industrielle;
- calcul de la valeur d'un arbre dans un peuplement; valeur vénale et valeur d'avenir;
- détermination de la valeur d'achat ou d'expropriation d'un terrain boisé ou non.
3.2. Aménagement.
- définition de l'aménagement;
- contenu et but de l'aménagement;
- possibilité par volume, par contenance, mixte; rapport soutenu;
- révolution et rotation;
- calcul de l'accroissement annuel courant, périodique et moyen; accroissement biologique et technique; relation entre l'accroissement annuel courant et l'accroissement annuel moyen et conséquences sylvicoles;
- parcellaire : définitions : peuplement, sous-parcelle, parcelle, compartiment, coupe, bloc, série, secteur, association (globale et élémentaire), utilisation des fiches parcellaires de l'administration;
- règles d'assiette des coupes;
- lecture d'un tableau d'exploitation;
- principes d'aménagement :
- des taillis simples;
- des taillis sous-futaie;
- futaies jardinées;
- futaie régulière.
4. Cubage et topographie.
4.1. Cubage.
- bois abattus :
- cubage de grumes : définition, formules, instruments, pourcentage d'écorce;
- cubage des bois d'industrie : non débités, débités, bois de chauffage;
- cubage des branches;
- cubage des arbres sur pied :
- mesure de la hauteur : Frank, Blume-Leiss, Suunto, croix du bûcheron;
- mesure de la circonférence, diamètre;
- détermination du volume par coefficients de forme, défilement, décroissance;
- cubage des peuplements :
- mesure de la surface terrière : explication et application de la méthode de Bitterlich;
- mesure et définition de la hauteur dominante;
- cubage des peuplements : inventaires totaux, inventaires systématiques, formule de cubage des peuplements d'épicéas (V=G.Hd.0,421);
- les tables de production et tarifs de cubage (définition et utilité).
4.2. Topographie.
- généralités :
- le plan, orientation, nord magnétique et géographique, déclinaison, échelles;
- orientation, angles d'alignement;
- lecture d'une carte topographique (représentation du relief, calcul de distances et de pentes);
- opérations sur le terrain :
- jalonnement : prolonger un alignement donné par ses 2 extrémités, jalonner un alignement entre 2 points accessibles avec ou sans obstacles interposés, entre 2 extrémités inaccessibles en terrain découvert; détermination du croisement de 2 alignements;
- mesures de longueurs : en terrain plat et terrain incliné;
- mesures des angles : horizontalement et verticalement;
- description et emploi de quelques instruments de topographie : équerre, boussole forestière, clisimètre;
- levé d'un plan par cheminement et rayonnement;
- notions élémentaires de nivellement;
- opérations au bureau :
- report de plan, calcul des angles et surface.