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Lex Iterata
Texte 1990023119
6 SEPTEMBRE 1990. - Arrêté ministériel modifiant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique
ELI
Justel
Source
Education nationale - Enseignement
Publication
20-11-1990
Numéro
1990023119
Page
21697
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-09-06/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
belgiquelex