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Lex Iterata
Texte 1990016178
12 OCTOBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs
ELI
Justel
Source
Agriculture
Publication
13-10-1990
Numéro
1990016178
Page
19723
PDF
version originale
Dossier numéro
1990-10-12/30
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
1982000532
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