Texte 1990014305

11 JANVIER 1990. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1953 portant réglementation de l'immatriculation des véhicules à moteur.

ELI
Justel
Source
Communications
Publication
26-1-1990
Numéro
1990014305
Page
1101
PDF
verion originale
Dossier numéro
1990-01-11/31
Entrée en vigueur / Effet
01-02-1990
Texte modifié
1953123101
belgiquelex

Article 1er.<Disposition modificative de l'intitulé de l'AR du 31 décembre 1953>

Art. 2.<Disposition modificative de l'article 1er de l'AR 31-12-1953>

Art. 3.<Disposition modificative de l'article 2 de l'AR 31-12-1953>

Art. 4.<Disposition modificative de l'article 3 de l'AR 31-12-1953>

Art. 5.<Disposition modificative de l'article 4 de l'AR 31-12-1953>

Art. 6.<Disposition modificative d'un article 4bis de l'AR 31-12-1953>

Art. 7.<Disposition modificative de l'article 5 de l'AR 31-12-1953>

Art. 8.<Disposition modificative de l'article 6 de l'AR 31-12-1953>

Art. 9.<Disposition modificative de l'article 8 de l'AR 31-12-1953>

Art. 10.<Disposition modificative d'un article 8bis de l'AR 31-12-1953>

Art. 11.<Disposition modificative de l'article 10 de l'AR 31-12-1953>

Art. 12.<Disposition modificative de l'article 11 de l'AR 31-12-1953>

Art. 13.<Disposition modificative de la section 2 du chapitre III de l'article 12 à l'article 15 de l'AR 31-12-1953>

Art. 14.<Disposition modificative de la section 3 du chapitre III de l'article 15bis à l'article 15quater de l'AR 31-12-1953>

Art. 15.<Disposition modificative de l'article 17 de l'AR 31-12-1953>

Art. 16.<Disposition modificative dans l'article 20 de l'AR 31-12-1953>

Art. 17.<Disposition modificative de l'article 21 de l'AR 31-12-1953>

Art. 18.<Disposition modificative de l'article 24 de l'AR 31-12-1953>

Art. 19.<Disposition modificative de l'article 25bis de l'AR 31-12-1953>

Art. 20.<Disposition modificative de l'article 26 de l'AR 31-12-1953>

Art. 21.(Abrogé) <AR 1991-10-10/30, art. 7, 002; En vigueur : 01-11-1991>

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