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Lex Iterata
Texte 1989029575
24 MAI 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 28 janvier 1987 fixant le cadre organique du personnel du Musée royal des Beaux-Arts à Anvers
ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
8-8-1989
Numéro
1989029575
Page
13935
PDF
version originale
Dossier numéro
1989-05-24/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
1987029152
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