30 JANVIER 1989. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 22 de l'arrêté royal du 30 janvier 1989 fixant les normes complémentaires d'agrément des hôpitaux et des services hospitaliers et précisant la définition des groupements d'hôpitaux et les normes particulières qu'ils doivent respecter.

Article 1er.La durée moyenne nationale d'hospitalisation, visée à l'article 22 de l'arrêté royal du 30 janvier 1989 fixant les normes complémentaires d'agrément d'hôpitaux et des services hospitaliers et précisant la définition des groupements d'hôpitaux et les normes particulières qu'ils doivent respecter, est exprimée en jours pour les divers types de services, conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le Secrétaire général du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. N1.Annexe.

                                                                       Moyenne
                                                                     1985-86-87
                                                                        -----
   - Service de diagnostic et de traitement chirurgical (index X)       9,25
   - Service de diagnostic et de traitement medical (index D)          12,62
   - Maternite (index M)                                                7,26
   - Pediatrie (index E)                                                6,64
   - Service des soins intensifs neonatals (index N)                   11,08
   - Service de geriatrie (index G)                                    34,18
   - Service des maladies contagieuses (index L)                        8,99
   - Service pour le traitement de la tuberculose dans des             15,00
     hopitaux generaux (index B)
   - Service de neuropsychiatrie d'observation et de traitement        19,98
     (index A)
   - Service d'hospitalisation simple (index H)                        35,18
  ---------------------