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Lex Iterata
Texte 1988029514
4 MAI 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 15 juillet 1987 portant règlement général des études dans l'enseignement musical à horaire réduit
ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
20-7-1988
Numéro
1988029514
Page
10396
PDF
version originale
Dossier numéro
1988-05-04/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
1987029907
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