6 MAI 1988. - Arrêté ministériel relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-1988 et mise à jour au 22-03-2007)

ELI: Justel
Source: Agriculture
Publication: 26-5-1988
Numéro: 1988016089
Page: 7598
PDF: verion originale
Dossier numéro: 1988-05-06/32
Entrée en vigueur / Effet: 26-05-1988
Texte modifié: 197701050519870161281987016130
belgiquelex

(Abrogé) <AR 2007-03-07/34, art. 27, 018; En vigueur : 2007-04-01>

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.