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Lex Iterata
Texte 1983923425
20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification des cours d'enseignement individuel dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
20-8-1983
Numéro
1983923425
Page
10473
PDF
version originale
Dossier numéro
1983-07-20/
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
belgiquelex