28 AOUT 1981. - [Arrêté royal relatif au profil médical d'aptitude.] <AR 2003-09-11/34, art. 60, 013; En vigueur : 01-01-2004> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1990 et mise à jour au 01-03-2016)

ELI: Justel
Source: Défense Nationale
Publication: 30-9-1981
Numéro: 1981001768
Page: 12096
PDF: verion originale
Dossier numéro: 1981-08-28/30
Entrée en vigueur / Effet: 01-10-1981
Texte modifié
belgiquelex

Chapitre 1er.- Le profil médical.

Article 1er.Le profil médical est l'expression de l'évaluation des éléments anatomiques et fonctionnels qui caractérisent un individu.

Art. 2.Les divers éléments anatomiques et fonctionnels sur lesquels se fonde l'évaluation visée à l'article 1er, sont répartis en huit groupes appelés " facteurs ".

Ces facteurs sont désignés par les lettres P.S.I.V.C.A.M.E.

Art. 3.§ 1. Le facteur " P " exprime :

1°la robustesse générale qui comporte la constitution, la valeur de la charpente ostéo-articulaire et le développement musculaire;

2°la résistance à l'effort;

3°la valeur fonctionnelle des différents systèmes cutané, digestif, cardio-vasculaire, pulmonaire, génito-urinaire, nerveux et sensoriel, à l'exception de l'acuité visuelle et auditive;

4°la qualité des organes de la vision sans répercussion sur l'acuité visuelle;

5°la qualité des organes de l'audition sans répercussion sur l'acuité auditive.

§ 2. Le facteur " S " exprime la valeur morphologique et fonctionnelle des membres supérieurs et de la ceinture scapulaire, notamment les capacités du candidat à manipuler des armes, des outils et des charges diverses ainsi que ses capacités de traction, de pulsion et de soulèvement des charges et l'aptitude au combat corps-à-corps.

L'évaluation de ce facteur tient compte du développement et de la puissance de la musculature, de la mobilité articulaire et de la coordination motrice.

§ 3. Le facteur " I " exprime la valeur morphologique et fonctionnelle des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne et de la colonne vertébrale en-dessous de l'articulation sacro-lombaire et notamment la capacité du candidat à se mouvoir, marcher, courir, sauter et grimper.

§ 4. Le facteur " V " exprime la valeur de l'acuité visuelle, du champ visuel et de la vision binoculaire.

§ 5. Le facteur " C " exprime la nature et la qualité de la perception des couleurs.

§ 6. Le facteur " A " exprime l'acuité auditive.

§ 7. Le facteur " M " exprime les capacités mentales du candidat en ce compris les aptitudes intellectuelles, la mémoire, la concentration et l'attention.

§ 8. Le facteur " E " exprime tous les aspects non intellectuels de la personnalité, notamment la stabilité émotionnelle, l'équilibre psychique, les tendances caractérielles et les motivations profondes.

Art. 3bis.<Inséré par AR 1991-07-11/41, art. 1, 004; En vigueur : 13-08-1991> Un profil médical spécial, dénommé en abrégé " GYKO ", détermine l'aptitude au service en mer.

Ce profil médical spécial comporte les facteurs suivants :

1°Le facteur " G " exprime la répercussion sur l'aptitude au service en mer de toutes les pathologies qui ne se rapportent pas à l'acuité visuelle et auditive et à la perception des couleurs;

2°Le facteur " Y " exprime la répercussion sur l'aptitude au service en mer de l'acuité visuelle et de la qualité de la vue;

3°Le facteur " K " exprime la répercussion sur l'aptitude au service en mer de la perception des couleurs;

4°Le facteur " O " exprime la répercussion sur l'aptitude au service en mer de l'acuité auditive.

Art. 4.Les différents facteurs sont affectés, suivant une échelle de valeur décroissante de 1 à 5, d'une note correspondant à l'une des évaluations indiquées (aux [1 tableaux en annexe 1re et 2]1) au présent arrêté. <AR 1991-07-11/41, art. 2, 004; En vigueur : 13-08-1991>

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(1AR 2013-12-26/03, art. 40, 019; En vigueur : 31-12-2013)

Art. 5.§ 1er. Est médicalement apte pour contracter un engagement ou un rengagement initial en vue de l'admission [1 ...]1 à un cycle de formation d'officier de carrière (ou [2 de sous-officier de carrière]2 dans le personnel non-navigant (aérien) (, d'officier de réserve ou de sous-officier de réserve), le candidat qui obtient le profil médical minimum suivant : <AR 1991-07-11/41, art. 3, 1°, 004; En vigueur : 13-08-1991><AR 1991-11-13/37, art. 15, 005; En vigueur : 15-08-1994; NOTE : Pour ce qui concerne les candidats volontaires de complément, cet article modificatif est entré en vigueur le 01-11-1991 : AR 1991-11-13/36, art 10><AR 2003-05-03/60, art. 103, 012; En vigueur : 01-11-2003>

[P S I V C A M E

3 3 3 3 3 2 1 2] <AR 1991-07-11/41, art. 3, 2°, 004; En vigueur : 13-08-1991>

(Toutefois, pour la [1 marine]1, le candidat doit obtenir en outre le profil médical spécial suivant :

[1 G Y K O

2 3 3 3]1

(1)<AR 2009-08-10/17, art. 1, 015; En vigueur : 01-10-2009>

) <AR 1991-07-11/41, art. 3, 3°, 004; En vigueur : 13-08-1991>

§ 2. (abrogé) <AR 1997-03-18/41, art. 1, 008; En vigueur : 09-05-1997>

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(1AR 2012-12-06/12, art. 3, 017; En vigueur : 12-01-2013)

(2AR 2013-11-07/52, art. 6, 018; En vigueur : 31-12-2013)

Art. 6.(§ 1er. Est médicalement apte pour contracter un engagement ou un rengagement initial comme candidat volontaire [1 du cadre actif ou du cadre de réserve]1, le candidat qui obtient le profil médical minimum déterminé par le chef de [2 la défense]2 pour cette fonction. Ce profil ne peut pas être inférieur à : ) <AR 2006-05-23/32, art. 2, 014; En vigueur : 01-06-2006>

[P S I V C A M E

3 3 3 3 3 2 3 3] <AR 1991-07-11/41, art. 4,1°, 004; En vigueur : 13-08-1991>

(§ 2. Est médicalement apte pour exercer une fonction, le milicien qui obtient le profil médical minimum déterminé par le chef de [2 la défense]2 pour cette fonction.

Ce profil minimum ne peut pas être inférieur à :

[PSIVCAME

44444444].

) <AR 1991-01-14/33, art. 2, 003; En vigueur : 08-02-1991>

§ 3. (Toutefois, les profils médicaux du candidat pour la [2 marine]2 ne peuvent être inférieurs à :

PSIVCAME	[1 GYKO]1
33333212	[1 2333]1
(1)<AR 2009-08-10/17, art. 1, 015; En vigueur : 01-10-2009>

) <AR 1991-07-11/41, art. 4, 2°, 004; En vigueur : 13-08-1991>

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(1AR 2010-08-26/06, art. 24, 016; En vigueur : 13-09-2010)

(2AR 2012-12-06/12, art. 4, 017; En vigueur : 12-01-2013)

Art. 6bis.<Inséré par AR 1997-03-18/41, art. 2, 008; En vigueur : 09-05-1997> Le candidat visé aux articles 5 et 6 doit conserver pendant toute la durée de sa formation au moins le profil médical minimal correspondant à sa catégorie de personnel.

["1 ..."°

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(1AR 2013-12-26/03, art. 41, 019; En vigueur : 31-12-2013)

Art. 6ter.[1 Les critères d'aptitude médicale correspondant au profil médical auquel le militaire doit satisfaire, visé à l'article 68, § 3, de la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et candidats militaires du cadre actif des forces armées, sont fixés dans l'annexe 3 au présent arrêté.]1

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(1Inséré par AR 2013-12-26/03, art. 42, 019; En vigueur : 31-12-2013)

Chapitre 2.

<Abrogé par AR 2012-12-06/12, art. 5, 017; En vigueur : 12-01-2013>

Art. 7.

<Abrogé par AR 2012-12-06/12, art. 5, 017; En vigueur : 12-01-2013>

Art. 8.

<Abrogé par AR 2012-12-06/12, art. 5, 017; En vigueur : 12-01-2013>

Chapitre 3.- Détermination de l'aptitude médicale.

Section 1ère.- La sélection médicale. (abrogée) <KB 2003-09-11/34, art. 61; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 9.(abrogé) <AR 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 10.(abrogé) <AR 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 11.(abrogé) <AR 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Section 2.- Le contrôle médical à l'entrée en service. (abrogée) <AR 2003-09-11/34, art. 61; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 12.(abrogé) <KB 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 13.(abrogé) <KB 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 14.(abrogé) <AR 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Art. 15.(abrogé) <AR 2003-09-11/34, art. 61, 013; En vigueur : 01-01-2004>

Section 3.- Le profil médical au cours de la carrière militaire.

Art. 16.[1 § 1er. Au cours de la carrière militaire, les autorités suivantes peuvent décider, dans le cadre de l'aptitude médicale, de modifier le profil médical :

1°le conseiller en prévention-médecin du travail compétent pour l'unité du militaire concerné lorsque la modification porte uniquement sur certains facteurs, fixés dans un règlement arrêté par le Ministre de la Défense;

2°le médecin chef du centre de médecine d'expertise, sur la proposition :

a)d'un médecin chargé de l'appui médical de l'unité à laquelle appartient le militaire concerné;

b)du conseiller en prévention-médecin du travail compétent pour l'unité du militaire concerné ou du médecin-inspecteur du travail lorsque la modification porte sur d'autres facteurs que ceux visés au 1°.

Par "médecin chargé de l'appui médical de l'unité à laquelle appartient le militaire concerné", on entend : le médecin visé à l'article 2, 4°, de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif aux absences pour motif de santé des militaires.

§ 2. Dans le cadre de l'aptitude médicale, la commission militaire d'aptitude et de réforme ne peut décider de modifier le profil médical d'un candidat pendant sa formation, que si cette modification peut avoir pour conséquence que le candidat ne possède plus le profil médical visé à l'article 6bis.]1

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(1AR 2012-12-06/12, art. 6, 017; En vigueur : 12-01-2013)

Chapitre 4.- Dispositions finales.

Art. 17.<Disposition modificative de l'art. 3 de l'AR 1977-11-08/30>

Art. 18.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 1981.

Art. 19.Notre Ministre de la Défense nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.<AR 2003-03-11/40, art. 6, 011; En vigueur : 01-01-2004> ANNEXE 1 A L'ARRETE ROYAL DU 28 AOUT 1981 FIXANT LES CRITERES D'APTITUDE MEDICALE AU SERVICE COMME MILITAIRE.

Facteur		Signification
	P
P1		-	Robustesse de constitution au-dessus de la moyenne, confirmée
			par les résultats d`épreuves fonctionnelles et de mesures
			biométriques.
		-	Developpement au-dessus de la moyenne du système
			ostéo-articulaire et du système musculaire, y compris celui de
			la paroi abdominale.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une
			période prolongée toutes les contraintes et efforts
			importants, également en opérations.
		-	Absence de séquelles d`intervention chirurgicale ou d`accidents,
			de maladies, d`affections chroniques ou d`infirmités.
		-	Apte a la conduite de tout véhicule.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
P2		-	Robustesse de constitution moyenne confirmée par les
			résultats d`épreuves fonctionnelles et de mesures biométriques.
		-	Developpement normal du système ostéo-articulaire, et du système
			musculaire, y compris celui de la paroi abdominale.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une
			période prolongée tous les efforts et contraintes de niveau
			normal, également en opérations.
		-	Présence éventuelle de séquelles d`intervention chirurgicale
			ou d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités, sans retentissement anatomique ou fonctionnel et
			sans risque d`aggravation ou de complication par le fait
			du service.
		-	Apte a la conduite de tout véhicule, également en présence d`une
			inaptitude ressortissant a d`autres facteurs du profil médical
			ou a une pathologie spécifique décrite dans la législation
			relative au permis de conduire.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipement et moyens de protection
			lies a la qualite de militaire.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage, a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
P3		-	La constitution déficiente ou l`état général ne permettent pas,
			même après entraînement, de supporter pendant une période
			prolongée des efforts et des contraintes d`un niveau normal,
			éventuellement aussi pendant les opérations, sans aide qui
			pourrait les compenser.
		-	Apte néanmoins a produire un effort important pendant une
			période plus courte.
		-	Peut garder la station debout de façon prolongée.
		-	Apte au soulèvement, au port et a la manipulation de charges.
		-	Présence de séquelles d`interventions chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités, sans retentissement anatomique ou fonctionnel
			sévère. Moyennant la prise de précautions nécessaires, il
			n`existe pas de risque notable d`aggravation ou de
			complication par le fait du service.
		-	Apte a la conduite de tout véhicule, y compris des véhicules
			blindes, également en présence d`une inaptitude ressortissant
			a d`autres facteurs du profil médical ou a une pathologie
			spécifique décrite dans la législation relative au permis de
			conduire.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipements et moyens de
			protection lies a la qualite de militaires. Ces derniers
			peuvent être adaptes en fonction des déficiences spécifiques
			de l`intéresse.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition que l`intéressé soit employé dans une
			fonction adaptée et de faire usage de moyens de protection
			adaptes.
P4		-	Ne peut supporter d`efforts importants, même pendant une courte
			période ou moyennant la mise a disposition d`une aide adaptée.
		-	Aptitude limitée au soulèvement, au port et a la manipulation
			de charges.
		-	Aptitude limitée a la station debout prolongée.
		-	Présence de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affection chroniques ou
			d`infirmités ayant un retentissement anatomique ou
			fonctionnel sévère ou avec un risque important d`aggravation
			ou de complication par le fait du service.
		-	Les pathologies ci-dessus constituent un risque calcule
			acceptable si l`on attribue a l`intéresse une fonction adaptée,
			le cas échéant complète par d`autres mesures adéquates.
		-	Éventuellement apte à la conduite de véhicules légers, également
			en présence d`une inaptitude ressortissant a d`autres facteurs
			du profil médical ou a une pathologie spécifique décrite dans
			la législation relative au permis de conduire.
		-	Inapte au port de certaines pièces d`équipement ou de moyens
			de protection.
		-	Apte pour des fonctions peu exigeantes sur le plan physique,
			éventuellement aussi pendant des opérations.
		-	Constitue un risque acceptable pour lui-même et/ou pour son
			entourage a condition que l`intéressé soit employé dans une
			fonction adaptée dans laquelle ce risque est minimal et de
			faire usage de moyens de protection adaptes.
P5		-	Inapte pour toute fonction.
	S
S1		-	Robustesse des membres supérieurs et de la ceinture scapulaire
			au-dessus de la moyenne, confirmée par les résultats d`épreuves
			fonctionnelles et de mesures biométriques.
		-	Developpement au-dessus de la moyenne du système
			osteo-articulaire et du système musculaire des membres
			supérieurs et de la ceinture scapulaire.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une période
			prolongée toutes les contraintes et efforts importants lies au
			port et a la manipulation d`armes, d`outils et de charges ainsi
			qu`a la manipulation d`engins, également en opérations.
		-	Absence de séquelles d`intervention chirurgicale ou d`accidents,
			de maladies, d`affections chroniques ou d`infirmités au niveau
			des membres supérieurs et de la ceinture scapulaire.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
S2		-	Robustesse de constitution moyenne des membres supérieurs et de
			la ceinture scapulaire, confirmée par les résultats d`épreuves
			fonctionnelles et de mesures biométriques.
		-	Developpement normal du système osteo-articulaire et du système
			musculaire des membres supérieurs et de la ceinture scapulaire.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une période
			prolongée tous les efforts et contraintes de niveau normal
			lies au port et a la manipulation d`armes, d`outils et de
			charges ainsi qu`a la manipulation d`engins, également en
			opérations.
		-	Présence éventuelle de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités des membres supérieurs et de la ceinture
			scapulaire, sans retentissement anatomique ou fonctionnel et
			sans risque d`aggravation ou de complication par le fait du
			service.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipement et moyens de protection
			lies a la qualite de militaire.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
S3		-	La constitution déficiente ou l`état général des membres
			supérieurs et de la ceinture scapulaire ne permettent pas, même
			après entraînement, de supporter, éventuellement aussi pendant
			les opérations, des efforts et contraintes d`un niveau normal
			lies au port et a la manipulation d`armes, d`outils et de
			charges ainsi qu`a la manipulation d`engins, sans aide qui
			pourrait les compenser.
		-	N`est pas apte pour la pratique régulière de l`escalade et la
			descente de pentes raides.
		-	Apte néanmoins a produire un effort important pendant une
			période plus courte.
		-	Apte au soulèvement, au port et a la manipulation de charges.
		-	Présence de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités des membres supérieurs et de la ceinture
			scapulaire, sans retentissement anatomique ou fonctionnel
			sévère. Moyennant la prise de précautions nécessaires, il
			n`existe pas de risque notable d`aggravation ou de complication
			par le fait du service.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipement et moyens de protection
			lies a la qualite de militaire. Ceux-ci peuvent être adaptes en
			fonction des déficiences spécifiques de l`intéressé.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition que l`intéressé soit employé dans une
			fonction adaptée et de faire usage de moyens de protection
			adaptes.
S4		-	Ne peut supporter d`efforts importants lies au port et a la
			manipulation d`armes, d`outils et de charges ainsi qu`a la
			manipulation d`engins, même pendant une courte période ou
			moyennant la mise a disposition d`une aide adaptée.
		-	Aptitude limitée au soulèvement, au port et a la manipulation
			de charges.
		-	Présence de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités des membres supérieurs et de la ceinture
			scapulaire ayant un retentissement, anatomique ou fonctionnel
			sévère ou avec un risque important d`aggravation ou de
			complication par le fait du service.
		-	Les pathologies ci-dessus mentionnées constituent un risque
			calcule acceptable si l`on attribue a l`intéressé une fonction
			adaptée, le cas échéant complétée par d`autres mesures
			adéquates.
		-	Inapte au port de certaines pièces d`équipement ou de moyens de
			protection.
		-	Inapte pour une fonction de combat.
		-	Apte pour des fonctions peu exigeantes sur le plan physique,
			éventuellement aussi pendant des opérations.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition que l`intéressé soit employé dans une
			fonction adaptée dans laquelle ce risque est minimal et de
			faire usage de moyens de protection adaptes.
S5		-	Inapte pour toute fonction.
	I
I1		-	Robustesse au-dessus de la moyenne des membres inférieurs, de la
			ceinture pelvienne et de la colonne vertébrale sous
			l`articulation lombo-sacrée, confirmée par les résultats
			d`épreuves fonctionnelles et de mesures biométriques.
		-	Developpement au-dessus de la moyenne du système osteo-
			articulaire et du système musculaire des membres inférieurs,
			de la ceinture pelvienne et de la colonne vertébrale sous
			l`articulation lombo-sacrée.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une période
			prolongée toutes les contraintes et efforts importants lies a
			la marche forcée, la course, le saut et l`escalade, également
			en opérations.
		-	Peut rester en station debout de façon prolongée.
		-	Absence de séquelles d`intervention chirurgicale ou d`accidents,
			de maladies, d`affections chroniques ou d`infirmités au niveau
			des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne et de la
			colonne vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
I2		-	Robustesse moyenne des membres inférieurs, de la ceinture
			pelvienne et de la colonne vertébrale sous l`articulation
			lombo-sacrée, confirmée par les résultats d`épreuves
			fonctionnelles et de mesures biométriques.
		-	Developpement normal du système osteo-articulaire et du système
			musculaire des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne et
			de la colonne vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée.
		-	Est en état, après entraînement, de supporter durant une période
			prolongée tout effort et toute contrainte de niveau normal des
			membres inférieurs, de la ceinture pelvienne et de la colonne
			vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée, a la marche
			forcée, la course, le saut et l`escalade, également en
			opérations.
		-	Présence éventuelle de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne
			et de la colonne vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée,
			sans retentissement anatomique ou fonctionnel et sans risque
			d`aggravation ou de complication par le fait du service.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipement et moyens de protection
			lies a la qualite de militaire.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition de faire usage de moyens de
			protection adaptes.
I3		-	La constitution déficiente ou l`état général des membres
			inférieurs, de la ceinture pelvienne et de la colonne
			vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée, ne permettent pas,
			même après entraînement, de fournir des efforts et contraintes
			prolonges comme la marche forcée, la course, le saut et
			l`escalade, éventuellement aussi pendant opérations, sans aide
			qui pourrait les compenser.
		-	N`est pas apte pour la pratique régulière de l`escalade et la
			descente de pentes raides.
		-	Apte néanmoins a produire un effort intensif pendant une courte
			période.
		-	Peut rester debout de façon prolongée.
		-	Apte au soulèvement, au port et a la manipulation de charges.
		-	Présence de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chronique ou
			d`infirmités des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne
			et de la colonne vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée,
			sans retentissement anatomique ou fonctionnel sévère. Moyennant
			la prise de précautions nécessaires, il n`existe pas de risque
			notable d`aggravation ou de complication par le fait du
			service.
		-	Apte a porter toutes pièces d`équipement et moyens de
			protection lies a la qualite de militaire. Ceux-ci peuvent être
			adaptes en fonction des déficiences spécifiques de l`intéressé.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou pour
			son entourage a condition que l`intéressé soit employé dans une
			fonction adaptée et de faire usage de moyens de protection
			adaptes.
I4		-	Ne peut supporter d`efforts et de contraintes tels que marche
			forcée, course, saut et escalade, même pendant une courte
			période ou moyennant la mise a disposition d`une aide adaptée.
		-	Aptitude limitée au soulèvement, au port et a la manipulation de
			charges.
		-	Aptitude limitée a la station debout prolongée.
		-	Présence de séquelles d`intervention chirurgicale ou
			d`accidents, de maladies, d`affections chroniques ou
			d`infirmités des membres inférieurs, de la ceinture pelvienne
			et de la colonne vertébrale sous l`articulation lombo-sacrée
			ayant un retentissement anatomique ou fonctionnel sévère ou
			avec un risque important d`aggravation ou de complication par
			le fait du service.
		-	Les pathologies ci-dessus mentionnées constituent un risque
			calcule acceptable si l`on attribue a l`intéressé une fonction
			adaptée, le cas échéant complétée par d`autres mesures
			adéquates.
		-	Inapte au port de certaines pièces d`équipement ou de moyens de
			protection.
		-	Inapte pour une fonction de combat.
		-	Apte pour des fonctions peu physiques, éventuellement aussi
			pendant des opérations.
		-	Constitue un risque calcule acceptable pour lui-même et/ou
			pour son entourage a condition que l`intéressé soit employé
			dans une fonction adaptée dans laquelle ce risque est minimal
			et de faire usage de moyens de protection adaptes.
I5		-	Inapte pour toute fonction.
	V
V1		-	Acuité visuelle minimale de 10/10 pour les deux yeux
			simultanément et de 9/10 pour l`un et 7/10 pour l`autre oeil,
			sans correction. Champ visuel normal pour chaque oeil.
			Capacité visuelle binoculaire normale.
		-	Pas d`héméralopie (seuil d`adaptation entre 10-4 et 10-5 asb).
V2		-	Acuité visuelle minimale de 10/10 pour les deux yeux
			simultanément. L`acuité visuelle d`un oeil doit atteindre 7/10
			au moins et 3/10 a l`autre. Cette acuité visuelle minimale peut
			être obtenue après correction. Champ visuel normal pour chaque
			oeil. Capacité visuelle binoculaire normale après correction.
		-	Pas d`héméralopie.
V3		-	Acuité visuelle inférieure aux valeurs de V2, mais supérieure a
			5/10 après correction, pour les deux yeux simultanément.
			Troubles de l`acuité visuelle binoculaire. Strabisme inférieur
			a 10° d`angle, après correction. Champ visuel normal pour
			chaque oeil.
		-	Pas d`héméralopie.
V4		-	Une acuité visuelle minimale, de 5/10 pour les deux yeux
			simultanément et après correction. Champ visuel réduit de moins
			de 20°, petits scotomes.
		-	Légère héméralopie (seuil d`adaptation entre 10-3 et 10-4 asb).
V5		-	Acuité visuelle des deux yeux regardant ensemble, après
			correction, inférieure a 5/10.
		-	Éventuellement présence d`autres déficiences.
		-	Inapte pour toute fonction.
	C
C1		-	Perception normale des couleurs.
C2		-	Trichromates anormaux : deuteranomalie et protanomalie.
C3		-	Deuteranopie.
C4		-	Protanopie.
C5		-	Achromatopsie.
	A
A1		-	Perte moyenne (1) d`acuité auditive pour chaque oreille
			inférieure 15 décibels.
A2		-	Perte moyenne (1) d`acuité auditive pour chaque oreille
			inférieure a 20 décibels.
A3		-	Perte moyenne (1) d`acuité auditive inférieure a 30 décibels
			pour l`oreille la moins bonne et inférieure a 15 décibels pour
			l`autre oreille.
A4		-	Les cas qui ne sont cotes ni sous Al, A2, A3 ou A5.
A5		-	Perte moyenne (1) d`acuité auditive égale ou supérieure a 50
			décibels pour l`oreille la moins borne et égale ou supérieure
			a 40 décibels pour l`autre oreille.
	M
M1		-	Individus qui disposent des facultés mentales suffisantes pour
			arriver a exercer une fonction normale en relation avec leur
			aptitude physique.
M2		-	Individus possédant des capacités mentales suffisantes pour
			arriver a exercer une fonction normale en rapport avec leur
			aptitude physique, mais pratiquement illettrés a la suite de
			circonstances particulières (maladie de longue durée,
			déménagements fréquents, etc).
M3		-	Individus dont les capacités mentales sont insuffisantes pour
			arriver a exercer une fonction normale de combattant
			individuel, mais qui sont cependant aptes a des emplois
			comportant des taches simples (travaux de manutention ou de
			manoeuvre) et même lourdes, si leur état physique le permet.
M4		-	Individus possédant une intelligence peu développée ou illettrés
			mais dont le cas ne relève pas de la débilité mentale, chez qui
			les capacités intellectuelles sont insuffisante pour exercer
			une fonction de combattant, même en défense et qui sont
			seulement aptes a exercer des fonctions et des taches simples.
M5		-	Individus présentant l`une dos affections reprises sous le
			numéro 514 du tableau des affections et infirmités qui
			entraînent l`inaptitude au service comme militaire, en annexe A
			de l`arrêté royal du 11 mars 2003 fixant les critères
			d`aptitude médicale au service comme militaire.
	E
E1		-	Aucun signe de décompensation psychique dans le passe. La
			survenue d`éventuels incidents antérieurs ne sortent pas du
			cadre des troubles de l`adaptation. Le risque de la survenue
			d`une décompensation dans le futur semble très faible en
			toutes circonstances. L`adaptation est la règle courante malgré
			certaines réactions inefficaces dans la négociation des stimuli
			de la réalité. Rien dans l`examen ne permet de prévoir des
			difficultés d`adaptation a une quelconque fonction.
E2		-	Les signes et/ou symptômes de décompensation psychique qui sont
			éventuellement survenus dans le passe présentent un caractère
			réactionnel a une situation spécifique. Ils restent cantonnes
			sur un plan secondaire et n`entravent pas le fonctionnement des
			mécanismes psychiques. Les risques de décompensation sont
			faibles, même dans des situations plus exigeantes que celles de
			la vie courante. L`adaptation est la règle de base, mais ceci
			vaut également pour les réactions plus ou moins inefficaces aux
			stimuli de la réalité. Il s`agit d`individus qui ont présente
			dans le passe des troubles caractériels ou émotionnels légers,
			ainsi que des individus qui ont, dans le passe, montre des
			signes modérément sévères de déséquilibre neurovegetatif ou
			psychomoteur mais dont les réactions psychiques sont
			actuellement normales. Malgré les réactions qui témoignent
			d`une efficacité limitée des processus psychiques, l`adaptation
			semble possible et même aisée pour des affectations normales eu
			égard a leur aptitude physique.
E3		-	Des signes et/ou symptômes de décompensation psychique se sont
			présentes dans le passé. Ces signes sont restes limites dans le
			temps et/ou en intensité, de même que dans leurs conséquences
			sur l`adaptation de l`individu a la réalité courante. Les
			risques de décompensation existent, mais seulement lorsque les
			stimuli externes dépassent le cadre d`une réalité courante et
			peu exigeante. Lorsqu`une capacité d`adaptation existe encore,
			les processus psychiques sont suffisamment efficaces mais
			restent fragiles et ces individus laissent apparaître d`une
			manière patente leur vulnérabilité aux stimulis externes. Ce
			sont des individus ayant présente dans le passe des troubles
			sévères par leur durée ou leur intensité, mais pas a
			connotation, névrotique ou bien qui présentent actuellement
			des troubles légers.
		-	L`examen clinique laisse prévoir chez ces individus, avec une
			probabilité suffisante, une adaptation satisfaisante a des
			fonctions normales qui ne requièrent pas d`exigences
			particulières. Par contre, cet examen clinique fait apparaître
			de façon prévisible une inadaptation aux fonctions impliquant
			l`exercice d`un commandement, l`exercice de responsabilités
			personnelles importantes, l`acquisition de qualifications
			complexes, une exposition a des situations psychiquement
			pénibles, telles que des efforts soutenus ou importants, une
			cadence a respecter, des privations, un inconfort, etc.
		-	Un facteur E3 contre-indique les spécialisations et
			qualifications très poussées.
E4		-	Des signes et/ou symptômes de décompensation psychique sont
			survenus dans le passe. Des risques importants de
			décompensation existent, même dans les situations de la réalité
			quotidienne. Dans le cadre d`une capacité d`adaptation encore
			existante, l`efficacité des processus psychiques est très
			faible et très vulnérable. Il s`agit d`individus qui présentent
			ou qui ont présente des troubles caractériels ou névrotiques,
			ou une vulnérable émotionnelle, limitant leur capacité
			d`adaptation, ce qui les rend incapables d`adapter leur
			comportement lorsqu`ils sont confrontes a des situations
			dynamiques compliquées et génératrices de stress. Ils sont
			incapables de prendre des décisions urgentes et d`endosser des
			responsabilités importantes. Ils ont souvent présente des
			plaintes psychosomatiques diverses (céphalées, palpitations,
			lipothymie, troubles digestifs, etc). Ils présentent des
			plaintes de sante vagues, parfois des épisodes
			d`énurésie tardive, une
			interruption dans leurs études durant plusieurs semaines qui
			est attribuée a un surmenage ou a une dépression. Ils ont
			change fréquemment de profession par manque d`adaptabilité ou
			en raison de leur infantilisme, d`anxiété, etc. L`examen
			clinique laisse prévoir une inadaptation aux fonctions
			militaires, exceptées les fonctions routinière ou qui sont
			soumises a des contrôles réguliers.
E5		-	Des signes et/ou des symptômes de décompensation psychique se
			sont manifestes de manière indubitable dans le passe. Des
			risques importants de décompensation existent, même dans des
			situations de la réalité quotidienne. La vulnérabilité est
			extrême et la décompensation n`est évitée qu`a la limite.
			L`examen clinique permet de prévoir une inadaptation pour
			toute fonction militaire.
		-	Un facteur E5 entraîne l`inaptitude pour toute fonction. Il est
			donc attribue a des individus qui ont présente des troubles
			mentaux manifestes comme ceux qui sont repris sous les numéros
			511, 512, 513 et 515 du tableau des affections et infirmités
			qui entraînent l`inaptitude au service comme militaire, en
			annexe A de l`arrêté royal du 11 mars 2003 fixant les critères
			d`aptitude médicale au service comme militaire.
(1) Par perte moyenne, il faut comprendre la moyenne des pertes d`acuité
auditive dans les fréquences 500, 1000 et 2000 Hertz (audiométrie
suivant les normes ISO).

Art. N2.<AR 1997-03-18/41, art. 3, 008; En vigueur : 09-05-1997> Annexe 2. La notation des différents facteurs visés à l'article 3bis s'établit de la façon suivante :

Facteur	G :
Chiffre	Signification
1	Apte aux opérations de plongée décrites dans un règlement
	arrêté par le chef de l'état-major général et au service en
	mer sans limitation quant au type de navire, a la
	nature, durée ou fréquence des missions en mer,
	ni quant au support médical
2	Apte au service en mer sans limitation quant au type de
	navire, a la nature, durée ou fréquence des missions en mer,
	ni quant au support médical
3	Apte au service en mer sans limitation quant au type de navire,
	a la nature, durée ou fréquence des missions en mer,
	a condition que l'intervention d'un médecin reste
	possible dans les 24 heures
4	Apte au service en mer sans limitation quant au type de
	navire, a la nature, durée ou fréquence des missions en mer,
	a condition qu'une hospitalisation reste possible dans les
	6 heures
5	Inapte au service en mer
Facteur	Y :
Chiffre	Signification
1	Acuité visuelle minimum de 7/10 pour chaque oeil sans
	correction optique et de 10/10 pour chaque oeil avec
	correction optique
	Vision binoculaire normale, éventuellement avec
	correction optique
	Champ visuel normal a chaque oeil
	Absence d'héméralopie (seuil d'adaptation entre 10-4 et 10-5 asb)
2	Acuité visuelle minimum de 10/10 pour chaque oeil
	avec correction optique
	L'écart de réfraction de chaque oeil ne s'élève pas a
	plus de quatre dioptries pour le méridien le
	plus amétrope (réfraction mesurée sous cycloplegie)
	Vision binoculaire normale avec correction optique
	Champ visuel normal a chaque oeil
	Absence d'héméralopie
3	Acuité visuelle minimum de 5/10 pour chaque oeil,
	éventuellement avec correction optique. En regardant des
	deux yeux, l'acuité visuelle doit s'élever au moins a
	7/10, éventuellement avec correction optique
	L'écart de réfraction de chaque oeil ne s'élève pas a
	plus de six dioptries pour le méridien le plus amétrope
	(réfraction mesurée sous cycloplegie)
	Absence de toute forme de strabisme
	Champ visuel normal a chaque oeil
	Absence d'héméralopie
4	Les cas ne pouvant être notes comme 1, 2, 3 ou 5
5	Acuité visuelle pour un oeil inférieure a 1/20 sans
	correction optique
	Défauts incompatibles avec le service militaire (V5)
	Inapte au service en mer
Facteur	K :
Chiffre	Signification
1	Perception normale des couleurs (lecture correcte des
	planches d'ISHIHARA et de la planche TRITAN de Farnsworth)
2	Perception des couleurs très légèrement perturbée
	(ISHIHARA perturbe; AO H-R-R : fautes uniquement dans les
	six premières planches de test; Panel D-15 : des échanges
	uniquement parmi les pastilles de couleur voisines)
3	Les cas ne pouvant être notes comme 1, 2, 4 ou 5
4	Protanopie
5	Achromatopsie; inapte au service en mer
Facteur	O* :
Chiffre	Signification
1	La perte pour chacune des oreilles ne s'élève pas a plus de 10 dB
	sur chacune des fréquences de 250, 500, 1 000, 2 000 et
	3 000 Hz et a plus de 20 dB sur chacune des fréquences de
	4 000, 6 000 et 8 000 Hz
2	La perte pour chaque oreille ne s'élève pas a plus de 15 dB sur
	chacune des fréquences de 250, 500, 1 000, 2 000 et
	3 000 Hz. La somme obtenue en additionnant les deux
	résultats les plus mauvais de chaque oreille aux
	fréquences 4 000, 6 000 et 8 000 Hz ne peut pas dépasser
	160 dB
3	La moyenne des pertes aux fréquences 1 000, 2 000 et
	3 000 Hz est inférieure a 30 dB pour chacune des oreilles
4	Les cas ne pouvant être notes comme 1, 2, 3 ou 5
5	La moyenne des pertes aux fréquences 1 000, 2 000 et
	3 000 Hz est supérieure a 30 dB pour chacune des
	oreilles. Inapte au service en mer

Art. N3.[1(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-12-2013, p. 103576-103609)]1

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(1Inséré par AR 2013-12-26/03, art. 43, 019; En vigueur : 31-12-2013)

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