Article 1er.Par dérogation aux prescriptions de l'article 770 du règlement général pour la protection du travail, l'emploi des prescriptions des normes NBN 731 à 743 est autorisé pour le calcul des éléments des chaudières.
Art. 2.La dérogation est subordonnée à l'observation des conditions suivantes:
1. Contrairement aux prescriptions du § 9.1. de la norme NBN 735, le coefficient de résistance des joints soudés est fixé par les prescriptions du § g.4.3. du chapitre IV de la circulaire ministérielle du 16 juillet 1963 relative à l'exécution des prescriptions du titre IV du règlement général pour la protection du travail.
2. Les boulons et tiges filetées, autres que les tigesentretoises, sont calculés suivant les prescriptions du § 7 de l'article 770.
3. Les épaisseurs minima, fixées au § 6 des normes NBN 732, 733, 736, 738, 739, 741, 742 et 743 et au § 7 de la norme NBN 735, ne sont pas applicables aux éléments réalisés en acier inoxydable, en cuivre ou en alliages de cuivre ou d'aluminium.