Article 1er.<Voir note sous TITRE> Les examens médicaux qui, en exécution des articles 8, 14 et 30 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963 concernant le reclassement social des handicapés, sont pratiqués par les médecins spécialistes visés par ces articles sont honorés suivant le tarif indiqué à la nomenclature annexée au présent arrêté.
Les examens dont mention n'est pas faite dans la nomenclature en annexe sont assimilés par le Fonds national de reclassement social des handicapés, en ce qui concerne le tarif auquel ils sont payés, à l'une ou l'autre rubrique de ladite nomenclature.
En cas de mise en observation médicale, celle-ci est payée comme suit :
1°suivant les dispositions des alinéas 1er et 2, en ce qui concerne les examens pratiqués;
2°à concurrence du coût du séjour en chambre commune fixé pour le service intéressé, en ce qui concerne l'hospitalisation.
Toutefois, le Fonds national peut fixer, selon les catégories de mises en observation médicale, des tarifs forfaitaires qui englobent le coût des examens et celui de l'hospitalisation. Ces tarifs forfaitaires ne peuvent être plus élevés que le coût résultant de l'application de l'alinéa 3.
Art. 2.<Voir note sous TITRE> Les honoraires prévus à l'article 1er sont entièrement à charge du Fonds national et directement payés par lui.
Aucune intervention dans le coût des examens ne peut être réclamée au handicapé par le médecin spécialiste.
Art. 3.<Voir note sous TITRE> Dans la nomenclature figurant en annexe du présent arrêté, le libellé de chaque examen est précédé d'un numéro d'ordre et est suivi de la mention de la lettre-clé K, accompagnée d'un nombre coefficient qui exprime la valeur relative de chaque examen.
La valeur de la lettre-clé K est fixée à 12 francs.
Art. 4.<Voir note sous TITRE><AM 28-3-1972, art. 1er> La valeur de la lettre-clé K s'adapte conformément aux dispositions de la loi du 2 août 1971 organisant un régime de liaison à l'indice des prix à la consommation des traitements salaires, pensions, allocations et subventions à charge du Trésor public, de certaines prestations sociales, des limites de rémunération à prendre en considération pour le calcul de certaines cotisations de sécurité sociale des travailleurs, ainsi que des obligations imposées en matière sociale aux travailleurs indépendants.
Art. 5.<Voir note sous TITRE> Les demandes d'examen spécifient les explorations, recherches et examens médicaux généraux ou spéciaux auxquels le médecin spécialiste doit ou peut procéder.
Lorsque le médecin spécialiste estime nécessaire de pratiquer des explorations, recherches ou examens non prévus dans la demande d'examen, il n'y peut procéder, sous peine d'être exclu du paiement de ses honoraires pour les prestations en cause, qu'avec l'autorisation préalable du Fonds national ou de la Commission technique régionale, selon le cas.
Art. 6.<Voir note sous TITRE> Les rapports et protocoles d'explorations, recherches ou examens effectués en exécution de l'article 8 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963 précité sont directement transmis au Fonds national par le médecin spécialiste.
Les rapports et protocoles d'explorations, recherches ou examens effectués en exécution de l'article 14 du même arrêté sont transmis au Fonds national par l'intermédiaire du handicapé ou de son représentant légal.
Les notes d'honoraires relatives aux prestations visées au présent article sont directement adressées au Fonds national.
Art. 7.<Voir note sous TITRE> Les rapports et protocoles d'explorations, recherches ou examens effectués en exécution de l'article 30 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963, sont directement transmis à la Commission technique régionale par le médecin spécialiste.
Les notes d'honoraires relatives aux prestations visées au présent article sont également adressées à la Commission technique régionale.
Art. 8.<Voir note sous TITRE> Les rapports et protocoles d'explorations, recherches ou examens doivent être accompagnés de tous les documents d'enregistrement des explorations, recherches ou examens, tels que clichés radiographiques, électrocardiogrammes, électroencéphalogrammes, audiogrammes et, le cas échéant, doivent être établis sur les formules transmises à cette fin par le Fonds national ou par la Commission technique régionale.
Art. 9.<Voir note sous TITRE> Les honoraires dus pour un même handicapé ne sont payés que lorsque le médecin spécialiste s'est entièrement acquitté de toutes les prestations qui lui étaient demandées pour ce handicapé.
Art. 10.<Voir note sous TITRE> Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. N1.<Voir note sous TITRE><AM 13-4-1965> Annexe a l'arrêté ministériel du 3 avril 1964 déterminant les conditions de paiement des frais des examens pratiqués en exécution des articles 8, 14 et 30 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963 concernant le reclassement social des handicapés.
Table des matières...
CHAPITRE 1er. - Examens médicaux.
- D 0 : Examen spécial avec rapport détaillé par neuropsychiatre, effectué en application de l'article 8 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963 ...... K 25
- D 1 : Examen spécial avec rapport détaillé effectué en application de l'article 8 de l'arrêté royal du 5 juillet 1963 ...... K 20
- D 2 : Etablissement du protocole fixant le processus de réadaptation fonctionnelle ...... K 41,5
- D 3 : Examen par médecin spécialiste requis à titre de consultant dans la fixation du processus de réadaptation et de reclassement social ...... K 20
- D 3bis : Examen par médecin spécialiste en neuropsychiatrie requis à titre de consultant dans la fixation du processus de réadaptation et de reclassement social ...... K 25
Avis émis en séance de la commission technique régionale :
- D 4 : 1er cas ...... K 6,5
- D 5 : Cas suivant au cours de la même séance ...... K 3,5
- D 6 : Examen médical avec rédaction d'un simple avis, effectué à la demande de la commission technique régionale ...... K 10
- D 7 : Examen spécial ou étude approfondie d'un dossier médical, avec rapport détaillé, effectué à la demande de la commission technique régionale ...... K 20
- D 8 : Exposé général fait devant la commission technique régionale sur un sujet déterminé ...... K 26,5
- D 9 : Examen spécial pour étude approfondie d'un dossier médical par neuropsychiatre, avec rapport détaillé effectué à la demande de la commission technique régionale K 25
Remarques.
Pour la prestation reprise sous le numéro d'ordre D 8 ci-avant, le médecin spécialiste a droit en outre au remboursement de déplacement dans les mêmes conditions que les présidents et membres des commissions techniques régionales.
Article 1er.<Voir note sous TITRE> CHAPITRE II. Analyses de laboratoire.
a)Sang :
_ 0240 Numération des globules blancs et formule leucocytaire ...... K 7
_ 0241 Dosage de l'hémoglobine et numération des globules rouges et/ou hématocrite ...... K 7
_ 0242 Mesure de la sédimentation globulaire ...... K 4
_ 0243 Dosage de l'urée ...... K 7
_ 0244 Détermination du temps de saignement et de coagulation ...... K 6
_ 0246 Dosage des chlorues ...... K 7
_ 0247 Détermination du groupe sanguin ABO ...... K 7
_ 0248 Dosage du glucose ...... K 7
_ 0249 Dosage de la vitamine C ...... K 10
_ 0250 Test hépatique de floculation : Takata, Hanger, Thymol, Kunkel, ou réaction similaire de turbidité ou de floculation ...... K 7
_ 0251 Recherche de parasites ...... K 7
_ 0252 Latex-Ra test, C.R.P. ou Whaler Roose ...... K 10
_ 0253 Recherche de sulfhémoglobine ...... K 6
_ 0254 Détermination de la résistance globulaire, mécanique, osmotique ou autre ...... K 7
_ 0255 Numération des plaquettes ...... K 6
_ 0256 Numération des réticulocytes ...... K 5
_ 0257 Numération des hématies ponctuées ...... K 5
_ 0258 Numération des éosinophiles, en dehors de la formule leucocytaire ...... K 5
_ 6502 Dosage des acides aminés ...... K 15
_ 6503 Dosage de l'acide urique ...... K 7
_ 6504 Dosage des protéines par précipitation : albumine et globuline ...... K 20
_ 6505 Dosage des protéines par précipitation : albumine et différenciation des glubulines ...... K 25
_ 6506 Electrophor se simple sur papier ou agar-agar K 12
_ 6507 Electrophor se simple, avec courbe, graphique ou calcul ...... K 25
_ 6508 Dosage de l'alcool ...... K 20
_ 6509 Dosage de l'amylase ...... K 7
_ 6510 Dosage de l'antistreptolysine ...... K 15
_ 6511 Dosage de l'azote total non protéique ..... K 7
_ 6512 Dosage du calcium ...... K 10
_ 6513 Dosage de la bilirubine ...... K 10
_ 6514 Dosage de la bilirubine totale et de la bilirubine directe ...... K 10
_ 6515 Dosage des ions du chlore ...... K 10
_ 6516 Dosage du cholestérol total ...... K 10
_ 6517 Dosage du cholestérol total et du cholestérol estérifié ...... K 10
_ 6518 Dosage de la créatinine et/ou de la créatine K 10
_ 6519 Détermination du pouvoir cholestérolytique K 20
_ 6520 Détermination des groupes sanguins secondaires (M.N.P.) ...... K 7
_ 6521 Détermination du groupe rhésus ...... K 10
_ 6522 Détermination des sous-groupes rhésus quel qu'en soit le nombre ...... K 10
_ 6523 Détermination du taux de prothrombine, du facteur V ou du facteur VII ...... K 10
_ 6524 Détermination du temps de recalcification (Howell) ...... K 6
_ 6525 Etude de la fibrinolyse ...... K 10
_ 6526 Temps de consommation de la prothrombine dans le sérum (serum consumption time) ...... K 10
_ 6527 Etude de la formation de la thromboplastine (thromboplastine generation test) ...... K 25
_ 6528 Test de tolérance à l'héparine ...... K 7
_ 6529 Dosage du fibrinogène ...... K 10
_ 6530 Détermination de la réserve alcaline par méthode titrimétrique ...... K 7
_ 6531 Détermination de la réserve alcaline par méthode gazométrique ...... K 10
_ 6532 Dosage du fer sérique ...... K 15
_ 6533 Détermination de saturation de la sidérophyline (iron binding capacity) ...... K 15
_ 6534 Dosage de la lipase ...... K 7
_ 6535 Dosage des lipides totaux ...... K 7
_ 6536 Dosage de la phosphatase alcaline ...... K 9
_ 6537 Dosage de la phosphatase acide ...... K 9
_ 6538 Dosage des phospholipides ...... K 10
_ 6539 Dosage du phosphore ...... K 7
_ 6540 Dosage du plomb ...... K 15
_ 6541 Dosage du potassium ...... K 10
_ 6542 Dosage des protéines totales ...... K 7
_ 6543 Dosage du sodium ...... K 10
_ 6544 Mesure du pH ...... K 10
_ 6545 Mesure de la conductimétrie (osmolalité) ...... K 15
_ 6546 Dosage du magnésium ...... K 10
_ 6547 Dosage du sulfate ...... K 10
_ 6548 Dosage du cuivre ...... K 15
_ 6549 Dosage de l'iode protidique (P.B.I.) ...... K 20
_ 6550 Dosage de l'ammoniaque sanguin ...... K 10
_ 6551 Dosage des lipoprotéides ...... K 7
_ 6552 Electrophorèse des lipoprotéides ou des glycoprotéides ...... K 12
_ 6553 Dosage de la transaminase aspartique (G.O.T.) ...... K 10
_ 6554 Dosage de la transaminase gultamique (G.P.T.) ...... K 10
_ 6555 Dosage de la déhydrogénase lactique (L.D.H.) K 10
_ 6556 Dosage de la caeruloplasmine ...... K 10
_ 6557 Dosage de la phosphocréatine-kinase ...... K 10
_ 6558 Dosage de l'ornithylcarbamyl-transferase ...... K 10
_ 6559 Dosage de l'aldolase ...... K 7
_ 6560 Dosage de la leucineminopeptidas (L.A.P ) K 7
_ 6561 Dosage de la carotène-provitamine A ...... K 7
_ 6562 Inoculation à l'animal de laboratoire en vue d'identifier un germe ...... K 20
_ 6563 Hémoculture ...... K 25
_ 6565 Mesure de la viscosité sanguine ...... K 6
_ 6566 Réaction de Coombs : Coombs direct ...... K 10
_ 6567 Réaction de Coombs : Coombs indirect ...... K 20
_ 6569 Gonoréaction ...... K 10
_ 6570 Recherche qualitative et/ou quantitative d'agglutinines froides ou d'auto-agglutinines ou d'hétéro-agglutinines ...... K 10
_ 6571 Réaction de Weinberg (fixation du complément dans l'échinococcose) ...... K 10
_ 6572 Réaction de séro-agglutination : Widal-Wright ou autre ...... K 10
_ 6573 Réaction de Paul-Bunnell avec ou sans absorption ...... K 10
_ 6574 Réaction de déviation du complément dans les viroses et les mycoses ...... K 15
_ 6575 Réaction de Bordet-Wassermann, y compris la réaction de contrôle ...... K 10
_ 6576 Réaction de Besredka ...... K 10
_ 6577 Dosage de l'oxy-, carboxy-, sulfo- ou méthémoglobine ...... K 10
_ 6578 Dosage de l'hémoglobine foetale ...... K 10
_ 6579 Dosage de l'haptoglobine ...... K 10
_ 6580 Examen et formule de frottis d'un liquide de ponction d'un organe hématopoïétique ...... K 15
_ 6581 Examen anatomopathologique, par organe anatomique ou de la moëlle osseuse, quel que soit le nombre de coupes ...... K 30
_ 6582 Examen histochimique ou cytochimique d'un prélèvement en vue de déterminer les enzymes présents, à l'exclusion du frottis sanguin ...... K 25
_ 6583 Examen cytochimique d'un frottis sanguin ...... K 7
_ 6584 Examen anatomopathologique d'un organe au cours d'une intervention chirurgicale ...... K 40
_ 6585 Détermination de la chromatine sexuelle ...... K 15
_ 6586 Cytodiagnostic : examen cytologique de cellules dissociées au moyen de frottis (Papanicolaou ou autre coloration) ...... K 10
_ 6587 Recherche de corpuscules de Heinz dans les globules rouges, après incubation avec l'acétylphénylhydrazine ...... K 10
_ 6588 Examen cytologique de cellules dissociées, enrobées dans la paraffine ...... K 20
Art. 2. b) Urine :
Les examens de laboratoire du sang qui peuvent être exécutés dans les urines sont honorés de la même manière, sous le même numéro, sauf s'ils sont explicitement prévus ci-dessous.
_ 0259 Examen bactériologique ou cytologique direct, sans culture ...... K 6
_ 0260 Recherche de la bilirubine ...... K 2
_ 0261 Recherche de l'urobiline ...... K 2
_ 0262 Recherche de l'urobilinogène ...... K 2
_ 0263 Recherche de l'acide phénylpyruvique ...... K 1
_ 0264 Recherche de l'indican ...... K 2
_ 0265 Recherche de l'acétone ...... K 2
_ 0266 Recherche des nitrites ...... K 2
_ 0267 Dosage de l'albumine : méthode d'Esbach ...... K 2
_ 6701 Examen microscopique du sédiment ...... K 6
_ 6702 Recherche de sels biliaires ...... K 1
_ 6703 Recherche de la coproporphyrine ...... K 3
_ 6704 Recherche de l'uroporhyrine ...... K 3
_ 6705 Recherche du phosphobilinog ne ...... K 3
_ 6706 Recherche de la cystine (Brand) ...... K 4
_ 6707 Recherche de mélanogène ...... K 4
_ 6708 Recherche d'alcaptone ...... K 4
_ 6709 Dosage des coproporphyrines ...... K 8
_ 6710 Dosage des uroporphyrines ...... K 8
_ 6711 Dosage des phosphoporphyrines ...... K 8
_ 6712 Dosage de glucose ou galactose, fructose ou autre sucre réducteur ...... K 4
_ 6713 Identification des sucres réducteurs, à l'exclusion du glucose ...... K 10
_ 6714 Chromatographie (sucres réducteurs, acides aminés, lipides, etc.) ...... K 25
_ 6715 Recherche de l'hémosidérine ...... K 5
_ 6716 Dosage de mercure ...... K 25
_ 6717 Dosage de l'arsenic ...... K 25
_ 6718 Dosage de la métanéphrine ...... K 10
_ 6719 Dosage des cathécholamines (adrénaline, noradrénaline, dopamine) ...... K 25
_ 6720 Dosage des 5 OH indolacide-acétique ...... K 6
_ 6721 Dosage de l'acide vanillique-mandélique ...... K 8
_ 6722 Mesure de l'osmolalité (conductimétrie) ...... K 8
_ 6723 Recherche de parathion ...... K 15
_ 6724 Addiscount ...... K 6
_ 6725 Clearance du calcium, phosphore, créatine, créatinine, urée, inuline, acide paraminohipppurique ...... K 18
_ 6726 Dosage chimique (p. ex. biuret) de l'albumine K 8
_ 6727 Dosage des acides aminés totaux ...... K 10
_ 6728 Recherche des produits hypnogènes ...... K 10
_ 6729 Mise en culture et identification des germes, non comprise la culture du bacille de Koch K 15
_ 6730 Recherche du bacille de Koch ...... K 6
_ 6731 Mise en culture et recherche du bacille de Koch ...... K 20
_ 6732 Dosage des 17 cétostéroïdes totaux (androgène) ...... K 40
_ 6733 Dosage des 17 hydroxycorticoïdes ...... K 40
_ 6734 Dosage des oestrogènes (folliculine) ...... K 40
_ 6735 Dosage de la progestérone (pregnandiol) ...... K 40
_ 6736 Dosage de l'aldostérone ...... K 40
_ 6737 Dosage de l'hormone folliculostimulante (F.S.H.) ...... K 20
_ 6738 Dosage du plomb ...... K 8
c)Liquide céphalo-rachidien :
_ 6801 Dosage du glucose (glycorachie) ...... K 6
_ 6802 Dosage des protéines (albuminorachie) _ Esbach ...... K 2
_ 6803 Dosage des protéines (albuminorachie) _ biuret ...... K 8
_ 6804 Réaction du benjoin colloïdal ou réaction de floculation similaire ...... K 5
_ 6805 Réaction de Bordet-Wassermann, y compris la réaction de contrôle ...... K 10
_ 6806 Examen cytologique ...... K 6
_ 6807 Dosage des chlorures ...... K 6
d)Suc gastrique :
_ 0268 Examen microscopique ...... K 5
_ 0269 Recherche de l'acide lactique ...... K 2
_ 0270 Recherche de l'hémoglobine ...... K 2
_ 0271 Recherche de l'acidité ...... K 3
_ 0272 Détermination de l'acidité des liquides gastriques fractionnés ...... K 7
_ 6831 Recherche du bacille de Koch ...... K 6
_ 6832 Dosage de la pepsine gastrique ...... K 6
e)Suc duodénal :
_ 0273 Examen miscroscopique des biles séparées (A.B.C.), l'ensemble ...... K 6
_ 0274 Dosage du bicarbonate titrimétrique ...... K 6
_ 6851 Dosage du bicarbonate par méthode gazométrique ...... K 10
_ 6852 Dosage de l'amylase ...... K 6
_ 6853 Dosage de la lipase ...... K 6
_ 6854 Dosage de la trypsine ...... K 6
_ 6855 Dosage de la carboxypeptidase ...... K 6
_ 6856 Dosage de l'aminopeptidase ...... K 6
_ 6857 Dosage de la bilirubine ...... K 8
_ 6858 Dosage du cholestérol ...... K 8
_ 6859 Test de la sécrétine, y compris l'examen chimique des différents échantillons ...... K 25
f)Selles :
_ 0275 Examen bactériologique direct, y compris éventuellement la recherche simple du bacille de Koch ...... K 8
_ 0276 Examen courant d'utilisation alimentaire (recherche des graisses, des fibres musculaires et de l'amidon) ...... K 6
_ 0277 Recherche des parasites après enrichissement K 8
_ 0278 Recherche du sang et de la stercobiline ...... K 5
_ 6881 Mise en culture et identification ...... K 15
_ 6882 Mise en culture et identification du bacille de Koch ...... K 20
_ 6883 Dosage des graisses totales ...... K 10
_ 6884 Dosage différentiel des graisses ...... K 20
_ 6885 Dosage des acides organiques et de l'ammoniaque ...... K 10
_ 6886 Dosage de l'azote total ...... K 6
_ 6887 Dosage de la trypsine ...... K 6
_ 6888 Dosage de l'érepsine ...... K 6
_ 6889 Dosage de la lipase ...... K 6
g)Pus, exsudats, liquides de ponction, sperme, etc.:
_ 0279 Examen bactériologique ou cytologique direct, sans culture ...... K 6
_ 0280 Examen bactériologique direct, y compris la recherche simple du bacille de Koch ...... K 8
_ 6901 Mise en culture et identification du bacille de Koch ...... K 20
_ 6903 Culture ordinaire et identification, non comprise la culture du bacille de Koch ...... K 15
_ 6904 Dosage des protéines totales ...... K 6
_ 6906 Examen cytologique en contraste de phase en fond noir ou Fontana, y compris l'examen direct ...... K 8
_ 6907 Examen bactériologique direct et homogénéisation pour recherche du bacille de Koch ...... 8
_ 6908 Gonoculture ...... K 15
_ 6910 Examen cytologique ...... K 8
h)Liquide intra-articulaire :
_ 6931 Détermination des mucines par précipitation K 4
i)Epreuves fonctionnelles :
_ 0281 Courbe d'hyper- ou d'hypoglycémie provoquée (minimum trois dosages), y compris le dosage de la glucosurie éventuelle, ou courbe journalière ...... K 20
_ 6941 Détermination de l'action dynamique spécifique des protéines : métabolisme après repas protéinique, y compris le métabolisme de base précédent le complément d'épreuve ...... K 40
_ 6942 Epreuve de la brome-sulfonephtaléine (B.S.P.) du rouge congo, de la phénol-sulfonephtaléine (P.S.P.) ...... K 10
_ 6943 Epreuve de galactosurie provoquée ...... K 10
_ 6944 Métabolisme de base ...... K 20
j)Divers :
_ 6981 Examen clinique qualitatif d'un calcul ...... K 10
_ 6982 Ponction d'une tumeur en vue d'un examen cytologique ...... K 4
Art. 3.<Voir note sous TITRE> CHAPITRE III. Examens médico-chirurgicaux généraux.
_ 1302 Recherche complète de l'allergène par la méthode des tests successifs, avec rapport de synthèse ...... K 20
_ 1303 Injection d'un produit de contraste dans les voies biliaires, en dehors de l'intervention, y compris la manométrie ...... K 20
_ 1304 Gastroscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 70
_ 1305 Laparoscopie, sans prélèvement biopsique, y compris le pneumopéritoine ...... K 70
_ 1324 Laparoscopie avec prélèvement biopsique, y compris le pneumopéritoine ...... K 90
_ 1307 Oesophagoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 60
_ 1309 Pneumopéritoine, radioscopie comprise, installation ...... K 30
_ 1314 Rectoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 30
_ 1317 Thermométrie cutanée, pratiquée par thermocouple, au cours d'une mise en observation en milieu hospitalier, et comme complément à d'autres examens ...... K 8
_ 1318 Trachéoscopie avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 30
_ 1319 Tubage duodénal protégé ...... K 20
_ 2019 Prélèvement biopsique à la Daniels ...... K 75
_ 2121 Stéréotaxie d'une ou de plusieurs zones cérébrales ...... K 700
_ 2118 Trépano-ponction cérébrale ...... K 120
_ 2128 Trépanation pour ventriculographie directe K 120
_ 1129 Culdoscopie ...... K 30
_ 1139 Cystoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique,
_ 3050 chez la femme ...... K 35
_ 1140 Manipulation en vue d'une hystérographie K 20
_ 1120 Colposcopie microscopique ...... K 20
_ 1150 Prélèvement par pince d'un fragment du col en vue d'un examen anatomopathologique K 6
_ 1160 Prélèvement d'un fragment d'endromètre en vue d'un examen anatomopathologique ...... K 8
_ 3019 Cystoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique chez l'homme ...... K 40
_ 3070 Cystométrie ...... K 30
_ 3029 Cystoscopie, avec cathétérisme des uretères K 60
_ 3040 Ponction rénale en vue d'un examen anatomopathologique ou d'un cytodiagnostic de la substance prélevée ...... K 20
_ 1800 Manipulations en vue d'une sialographie, sans dissection ...... K 7,5
_ 1810 Manipulations en vue d'une sialographie, avec dissection ...... K 10
_ 1679 Cathétérisme ou dilatation du canal de Stenon K 30
_ 1689 Cathétérisme ou dilatation du canal de Wharton ...... K 30
_ 5102 Injection ou instillation de produit opacifiant pour radiodiagnostic pulmonaire ...... K 20
_ 5103 Bronchoscopie, avec ou sans prélèvement
_ 2950 biopsique ...... K 60
_ 5104 Pleuroscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 50
_ 5109 Ponction pleurale ...... K 10
_ 5111 Spirographie globale avec détermination du Volume Expiratoire Maximum Seconde ...... K 10
_ 5112 Spirographie avec épreuve de bronchodilatation ...... K 20
_ 5113 Spirographie avec épreuve pharmacodynamique, de provocation, suivie ou non de bronchodilatation ...... K 35
_ 5114 Détermination du volume résiduel ...... K 40
_ 5115 Détermination de l'inégalité de la ventilation, à l'exclusion de tout autre examen ...... K 40
_ 5116 Mesure de la capacité de diffusion ...... K 40
_ 5117 Etude la mécanique ventilatoire ...... K 40
_ 5118 Ergospirométrie ...... K 60
_ 5119 Bronchospirographie ...... K 60
_ 5120 Biopsie pleurale à l'aiguille ...... K 20
_ 5121 Ponction biopsique d'une tumeur pulmonaire K 40
_ 5210 Ponction du foie ...... K 20
_ 5260 Oesophagoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 60
_ 5270 Mesure de la pression intraoesophagienne ...... K 10
_ 5219 Gastroscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 70
_ 5229 Tubage intestinal, y compris la scopie ...... K 10
_ 5239 Tubage duodénal protégé ...... K 20
_ 5249 Rectoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 30
_ 5289 Laparoscopie sans prélèvement biopsique, y compris le pneumopéritoine ...... K 70
_ 5290 Sondage à la sonde de Sengs-Take-Blackmore ...... K 40
_ 5268 Laparoscopie avec prélèvement biopsique, y compris le pneumopéritoine ...... K 90
_ 5299 Ponction de la rate ...... K 20
_ 5300 Ponction de la rate en vue d'une splénoportographie avec manométrie ...... K 30
_ 5310 Biopsie gastrique par sonde gastrique, radioscopie comprise ...... K 20
_ 5320 Biopsie du duodénum ou de l'intestin grêle, par sonde, radioscopie comprise ...... K 20
_ 5330 Prélèvement en vue d'un examen cytologique de cellules gastriques par méthode ou instrument abrasif ou par rincage, radioscopie comprise ...... K 20
_ 4521 Test fonctionnel, circulatoire ou de dilution quels que soient le nombre et la complexité des examens nécessaires pour ce test (deux méthodes au moins pour la thyroïde) ...... K 100
_ 4522 Scintigraphie manuelle ou instrumentale d'un organe, d'un système ou d'une partie du corps ou du corps entier ...... K 100
_ 4523 Test fonctionnel + scintigraphie d'un même organe ou système ...... K 150
_ 4524 Scintigraphie du corps entier ou d'une partie du corps en vue de recherche de métastases suivant, dans le mois, une scintigraphie d'un organe (ex. C. thyroïde) ...... K 50
_ 5005 Mesure du volume sanguin, érythrocytaire ou plasmatique ...... K 40
_ 5006 Débit cardiaque, y compris la mesure du volume sanguin ...... K 60
_ 5007 Mesure de la survie des globules rouges (plus de cinq mesures) ...... K 60
_ 5008 Rénogramme, avec analyses des courbes, Hg, etc. ...... K 40
_ 5502 Enregistrements mécanique, graphique ou électrique d'un phénomène pulsatile d'origine cardiaque (pouls artériel ou veineux, apexogramme, pléthysmogramme, etc,), avec protocole ...... K 10
_ 5503 Enregistrement oscillographique des membres, avec protocole et graphique ...... K 10
_ 5504 Examens électrocardiographiques, avec protocole ...... K 25
_ 5505 Examens électrocardiographiques à domicile, avec protocole ...... K 40
_ 5506 Balistogramme, avec électrocardiogramme ou mécanogramme de référence, avec protocole K 25
_ 5509 Orthocardiogramme ...... K 17
_ 5510 Vectocardiogramme ...... K 30
_ 5511 Electro-kymogramme, avec protocole ...... K 30
_ 5520 Enregistrements mécanique, graphique ou électrique d'un phénomène pulsatile d'origine cardiaque, avec protocole, maximum pour l'ensemble des enregistrements ...... K 12
Epreuve d'effort ou d'hypoxie, suivie de contrôles électrocardiographiques (quatre dérivations au moins), avec protocole :
_ 5521 Suivie d'un contrôle ...... K 10
_ 5522 Suivie de deux contrôles ...... K 20
_ 5523 Suivie de plus de deux contrôles, maximum K 25
_ 5524 Epreuve pharmacodynamique, suivie de contrôles électrocardiographiques, avec protocole ...... K 25
Phonocardiogramme avec électrocardiogramme ou mécanogramme de référence, avec protocole :
_ 5525 _ par bande de fréquence ou foyer d'examen K 10
_ 5526 _ maximum pour l'ensemble des bandes de fréquence ou foyer d'examen ...... K 25
_ 5512 Manipulations sans cathétérisme cardiaque explorateur en vue d'une angiopneumographie, d'une angiopneumographie, d'une angiocardiographie, d'une aortographie, y compris le contrôle radioscopique et électrocardiographique éventuel ...... K 20
_ 5513 Manipulations du cathétérisme cardiaque, par voie veineuse, y compris la prise de tension intracardiaque, les prises d'échantillons, le contrôle radioscopique et électrocardiographique et l'injection éventuelle du produit opacifiant ...... K 80
_ 5514 Manipulations du cathétérisme cardiaque par voie artérielle, y compris la prise de tension intracardiaque, les prises d'échantillons, le contrôle radioscopique et électrocardiographique et l'injection éventuelle du produit opacifiant ...... K 130
Manipulations en vue d'une aortographie ou d'une artériographie :
_ 5515 a) ponction directe ...... K 25
_ 5516 b) par placement d'un cathétère ...... K 40
Manipulations en vue d'une phlébographie :
_ 5517 a) par ponction directe ...... K 7,5
_ 5518 b) avec cathétère, avec ou sans dissection ...... K 25
_ 5519 Manipulations en vue d'une lymphagraphie, par placement d'un cathétère ...... K 25
_ 5602 Mesure de la chronaxie simple, une région avec rapport ...... K 20
_ 5603 Mesure de la chronaxie multiple, plusieurs régions, avec rapport ...... K 40
_ 5605 Electrodiagnostic simple, une région, avec rapport ...... K 8
_ 5606 Electrodiagnostic multiple, plusieurs régions, avec rapport ...... K 20
_ 5607 Electromyographie ...... K 70
_ 5608 Examen électro-encéphalographique, avec rapport ...... K 65
_ 5609 Examen psychosomatique ou neurologique ou neuropsychiatrique avec ou sans narcoanalyse, avec rapport ...... K 20
_ 5609bis Test de niveau intellectuel par test, avec compte rendu ...... K 15
_ 5609ter Test de détérioration mentale, avec compte rendu ...... K 20
_ 5609quater Test projectif, avec compte rendu K 25
_ 5609quinquies Test d'évaluation des troubles du langage, avec compte rendu ...... K 20
_ 5610 Ponction lombaire, avec manométrie et manoeuvres complémentaires, notamment l'injection d'air ...... K 8
_ 5611 Ponction sous-occipitale ...... K 20
Art. 4.CHAPITRE IV. Examens oto-rhino-laryngologiques.
_ 2809 Audiométrie avec audiogramme ...... K 20
_ 2819 Examen vestibulaire comprenant les épreuves caloriques et l'épreuve rotatoire, avec rapport ...... K 30
_ 2829 Examen vestibulaire comprenant les épreuves caloriques, avec rapport ...... K 20
_ 2800 Prélèvement biopsique endonasal ...... K 20
_ 2909 Cathétérisme ou dilatation du canal de Wharton ...... K 30
_ 2939 Cathétérisme ou dilatation du canal de Stenon K 30
_ 2989 Prél vement biopsique du larynx ...... K 20
_ 2999 Tubage du larynx ...... K 20
_ 2950 Bronchoscopie avec ou sans prélèvement biopsique ...... K 60
CHAPITRE V. Examens ophtalmologiques.
_ 2709 Mesure quantitative du champ visuel au Goldmann ou appareil de type similaire, avec graphique et conclusion ...... K 15
_ 2700 Cathétérisme des voies lacrymales chez l'enfant qui n'a pas atteint le jour anniversaire de ses quatre ans ...... K 20
_ 2780 Ophtalmoscopie ...... K 6
_ 2790 Réfractométrie ...... K 6
_ 2600 Tonométrie ou dynamométrie ...... K 6
_ 2610 Exploration des voies lacrymales ...... K 6
Art. 5.<Voir note sous TITRE> CHAPITRE VI. Radio-diagnostic.
a)Appareils urinaire et génital :
_ 4001 Radiographie de l'abdomen sans préparation, pour examen direct de la vessie, du rein, des urétères ...... K 27,5
_ 4003 Pyélographie unilatérale ou bilatérale par voie basse, minimum deux clichés ...... K 35
_ 4004 Urétrographie par voie basse pendant la miction, minimum deux clichés ...... K 35
_ 4005 Cystographie, minimum deux clichés ...... K 35
_ 4006 Pyélographie par voie basse, urétrographie par voie basse, cystographie : deux de ces examens combinés, minimum quatre clichés ..... K 65
_ 4007 Urographie intraveineuse, y compris l'abdomen à blanc, minimum quatre clichés ...... K 65
_ 4008 Urographie complète, y compris la cystographie, minimum six clichés, en une ou plusieurs séances ...... K 100
b)Appareil digestif :
_ 4021 Radiographie de l'abdomen, sans préparation, pour examen direct du cadre colique, un cliché ...... K 27,5
_ 4022 Radiographie de l'abdomen : par cliché supplémentaire, avec note justificative au médecin-conseil ...... K 10
_ 4023 Radiographie de l'abdomen : maximum pour l'ensemble de l'examen ...... K 50
_ 4024 Radiographie de l'estomac et du duodénum en série, minimum six clichés ...... K 70
_ 4025 Radiographie de l'estomac et du jéjunum en série, chez les gastrectomisés, minimum six clichés ...... K 70
_ 4026 Radiographie du colon par lavement, y compris l'insufflation d'air ou l'évacuation, minimum trois clichés ...... K 65
_ 4027 Radiographie du transit de l'intestin grêle, y compris la région iléo-coecale, minimum quatre clichés ...... K 60
_ 4028 Radiographie du transit de la région iléo-coecale ou coeco-appendiculaire, minimum trois clichés ...... K 50
_ 4029 Radiographie du colon par transit, minimum trois clichés ...... K 45
_ 4030 Radiographie de l'estomac, minimum deux clichés ...... K 30
_ 4031 Radiographie du duodénum en série, minimum quatre clichés ...... K 35
_ 4032 Radiographie de la vésicule biliaire et des voies biliaires, sans préparation ...... K 27,5
_ 4033 Radiographie de la vésicule biliaire et des voies biliaires avec préparation et des voies biliaires sans préparation, minimum trois clichés, y compris la radiographie de la vésicule ...... K 50
- 4034 Radiographie de la vésicule biliaire et des voies biliaires avec préparation et épreuve d'évacuation de la vésicule, y compris la radiographie de la vésicule et des voies biliaires sans préparation, minimum quatre clichés ...... K 70
_ 4035 Exploration radiographique de l'oesophage ou de l'hypopharynx, minimum trois clichés ...... K 30
_ 4036 Radiographie de l'oesophage et de l'estomac et duodénum en série, minimum huit clichés K 80
_ 4037 Radiographie de l'estomac et du duodénum en série et du transit du grêle et du transit du colon, minimum dix clichés ...... K 100
_ 4041 Cholécystographie et radiographie du duodénum en série, minimum quatre clichés ...... K 60
_ 4042 Cholécystographie et radiographie du colon, minimum quatre clichés ...... K 50
_ 4043 Cholécystographie avec épreuve d'évacuation de la vésicule et radiographie du transit du grêle, minimum six clichés ...... K 70
_ 4044 Cholécystographie avec épreuve d'évacuation de la vésicule et radiographie du duodénum en série, minimum six clichés ...... K 70
_ 4045 Splénoportographie, minimum quatre clichés K 65
_ 4046 Ponction de rate en vue d'une splénoportographie ...... K 15
_ 4047 Injection d'air pour rétropneumopéritoine ...... K 15
c)Organes thoraciques :
_ 4061 Radiographie du coeur et de l'oesophage, examen combiné, minimum trois clichés ...... K 45
_ 4062 Radiographie du thorax dans son ensemble, face et profil ou oblique _ coeur, poumons, aorte _ minimum deux clichés ...... K 30
_ 4063 Bronchographie, unilatérale ou bilatérale, minimum trois clichés ...... K 35
_ 4064 Radiographie du larynx, minimum deux incidences ...... K 27,5
_ 4065 Angiocardiographie, minimum quatre clichés K 65
_ 4066 Angiopneumographie, minimum quatre clichés K 65
_ 4067 Aortographie ou cavographie ou phlébographie pelvienne ...... K 65
_ 4068 Radiographie du thorax, un seul cliché et quelle soit l'incidence ...... K 20
Artériographie ou phlébographie ou lymphographie : les honoraires sont équivalents aux honoraires prévus pour la radiographie de la région mise en évidence.
d)Os, membres, crâne, tronc :
_ 4081 Radiographie de la main, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4082 Radiographie du doigt, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4083 Radiographie du doigt ou de la main ou du poignet, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4084 Radiographie de l'orteil, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4085 Radiographie des orteils ou du pied ou de l'avant-pied, ou du cou-de-pied ou du tarse, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4086 Radiographie du radius, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4087 Radiographie du cubitus, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4088 Radiographie de l'humérus, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4089 Radiographie de l'omoplate, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4090 Radiographie de l'avant-bras ou du coude ou du bras ou de la clavicule ou de l'omoplate, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4091 Radiographie du pied ou du cou-de-pied, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4092 Radiographie du tibia-péroné, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4093 Radiographie du fémur, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4094 Radiographie de la rotule, en cas de traumatisme, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4095 Radiographie de la jambe ou du genou ou de la cuisse, minimum deux incidences ...... K 20
_ 4096 Radiographie des côtes ou du sternum, minimum deux incidences ...... K 25
_ 4097 Radiographie de l'epaule ou de la hanche ou du bassin, minimum deux incidences ...... K 25
_ 4098 Radiographie du bassin, en cas de traumatisme ...... K 20
_ 4099 Arthrographie, minimum deux clichés ...... K 25
_ 4100 Arthrographie, par cliché supplémentaire ...... K 7,5
_ 4101 Artrographie, maximum pour l'ensemble de l'examen ...... K 50
_ 4102 Radiographie du crâne ou de la face ou des sinus ou d'un segment de colonne ou de la mastoïde, minimum deux clichés ...... K 35
_ 4103 Radiographie du crâne ou de la face ou des sinus ou d'un segment de colonne ou de la mastoïde, par cliché supplémentaire ...... K 10
_ 4104 Radiographie du crâne ou de la face ou des sinus ou d'un segment de colonne ou de la mastoïde, maximum pour l'ensemble de l'examen ...... K 65
_ 4105 Encéphalographie-cysternographie, minimum deux clichés, y compris les manipulations ...... K 65
_ 4106 Myélographie, y compris l'injection d'air ou de produit de contraste et la radiographie des mêmes régions sans préparation ...... K 80
_ 4107 Discographie, y compris les manipulations et les radiographies de la même région sans préparation, minimum quatre clichés ...... K 50
_ 4108 Exploration générale du squelette en vue du diagnostic d'une affection osseuse généralisée (Paget, acromégalie, etc), minimum cinq clichés ...... K 65
_ 4109 Disco-radiculographie, y compris l'injection d'air ou de produit de contraste, et la radiographie des mêmes régions sans préparation ...... K 80
e)Dents et face :
_ 4121 Sialographie ...... K 15
_ 4122 Radiographie intrabuccale de dent ou de groupe de dents sur un même cliché ...... K 10
_ 4123 Radiographie intrabuccale : par radiographie supplémentaire en rapport avec un même traitement ...... K 6
- 4124 Radiographie intrabuccale : maximum par mâchoire ...... K 35
_ 4125 Radiographie extrabuccale d'un hémi-maxillaire ...... K 20
_ 4126 Status radiographique complet, par mâchoire ...... K 42
Ce status radiographique doit comporter cinq radiographies au moins ; il couvre l'examen complet par radiographies dentaires d'une arcade.
f)Manipulations :
_ 4201 Manipulations sans cathétérisme cardiaque explorateur en vue d'une angiopneumographie, d'une angiocardiographie, d'une aortographie, y compris le contrôle radioscopique et électrocardiographique éventuel ...... K 20
_ 4202 Manipulations du cathétérisme cardiaque, par voie veineuse, y compris la prise de tension intracardiaque, les prises d'échantillons, le contrôle radioscopique et électrocardiographique et l'injection éventuelle du produit opacifiant ...... K 80
_ 4203 Manipulations du cathétérisme cardiaque par voie artérielle, y compris la prise de tension intracardiaque, les prises d'échantillons, le contrôle radioscopique et électrocardiographique et l'injection éventuelle du produit opacifiant ...... K 130
Manipulations en vue d'une aortographie ou d'une artériographie :
_ 4204 a) par ponction directe ...... K 25
_ 4205 b) par placement d'un cathétère ...... K 40
Manipulations en vue d'une phlébographie :
_ 4206 a) par ponction directe ...... K 7,5
_ 4207 b) avec cathétère, avec ou sans dissection K 25
_ 4208 Manipulations en vue d'une lymphographie par placement d'un cathétère ...... K 25
Manipulations en vue d'une sialographie :
_ 4209 a) sans dissection ...... K 7,5
_ 4210 b) avec dissection ...... K 10
g)Divers :
_ 4151 Tomographie suivant un axe déterminé, minimum quatre clichés ...... K 40
_ 4152 Tomographie, par cliché supplémentaire ...... K 7,5
_ 4153 Tomographie, maximum pour l'ensemble de l'examen ...... K 75
_ 4154 Radiographie des voies lacrymales, y compris les manipulations ...... K 20
_ 4155 Fistulographie, manipulation comprise ...... K 20
Examens cinémato-radiographiques : les honoraires sont équivalents à 150 p.c. des honoraires prévus pour une radiographie.
Remarques :
Les honoraires de radiographie comprennent les honoraires pour la prise des clichés et la rédaction des protocoles.
Les honoraires pour l'examen radioscopique ne peuvent jamais être cumulés avec les honoraires pour l'examen radiographique du même organe ou groupe d'organes, lorsque ces examens sont effectués au cours de la même séance.
Par cliché, il faut entendre une image radiographique effectuée sous une incidence déterminée et ayant nécessité l'utilisation d'un film ou d'une partie de film.
Les produits de contraste utilisés ne sont jamais compris dans les honoraires pour examens radiographiques, à l'exception du baryum utilisé pour l'étude de l'oesophage, de l'estomac, du duodénum, du grêle et du colon.
Les produits de contraste utilisés et non compris dans les honoraires peuvent être prescrits à charge du Fonds national pour autant qu'ils soient repris au tarif des spécialités pharmaceutiques.
Les manipulations spéciales nécessaires aux examens radiographiques sont honorées en supplément de ces examens, conformément aux indications de la présente nomenclature.
Les examens kymographiques sont honorés à la valeur inscrite dans la présente nomenclature pour l'examen normal augmentée dans tous les cas de la valeur K 20.
Les examens stéréographiques sont honorés à la valeur inscrite dans la présente nomenclature pour l'examen normal, augmenté de 50 p.c.
Les examens radiographiques effectués par agrandissement direct sont honorés aux valeurs prévues pour les mêmes examens effectués suivant les techniques habituelles, tels qu'ils figurent dans la présente nomenclature.
Les clichés insuffisants au point de vue technique doivent être refaits par le médecin.
Art. 6.MN. <Voir note sous TITRE> CHAPITRE VII. Examens pédiatriques.
_ 5401 Ponction d'abcès froid chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5402 Ponction d'ascite chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5403 Ponction fémorale, jugulaire ou du sinus longitudinal chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5404 Ponction lombaire, exploratrice chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5405 Ponction lombaire avec manométrie et manoeuvres complémentaires, notamment l'injection d'air, chez l'enfant de moins de trois ans K 20
_ 5406 Ponction médullaire chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5407 Ponction péricardique chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5408 Ponction pleurale chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 2960 Ponction du sinus avec lavage et injection curative pratiquée chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 10
_ 2970 Prélèvement biopsique endo-nasal pratiqué chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 20
_ 2980 Prélèvement biopsique du larynx pratiqué chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 20
_ 3080 Ponction renale en vue d'un examen anatomopathologique ou d'un cystodiagnostic de la substance prélevée pratiquée chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 20
_ 5340 Ponction du foie pratiquée chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 20
_ 5350 Ponction de la rate pratiquée chez un enfant de moins de cinq ans ...... K 20
_ 5409 Ponction ventriculaire ou sous-durale avec ou sans injection chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 10
_ 5410 Ponction artérielle ou veineuse, après dénudation du vaisseau, chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 12
_ 5412 Ponction sous-occipitale chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 50
_ 5413 Tubage gastrique chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 15
_ 5414 Tubage duodénal chez l'enfant de moins de trois ans ...... K 15
CHAPITRE VIII. _ Examens dentaires.
_ 0461 Examen préliminaire à un traitement orthodontique, y compris la consultation, et comportant la prise d'empreinte de deux arcades, la confection des moulages, l'établissement d'un diagnostic et d'un plan de traitement L 50
_ 0464 Avis ou examen orthodontique, avec rapport L 10
CHAPITRE IX. _ Mise en observation :
Les honoraires des visites des médecins sont couverts par un forfait journalier ou hebdomadaire :
_ au cours de la première semaine :
_ 1901bis par jour ...... K 6,5
_ 1902bis par semaine ...... K 45,5
_ au cours de la deuxième semaine et les semaines suivantes :
_ 1903bis par jour ...... K 4
_ 1904bis par semaine ...... K 28
Remarque générale :
Les tarifs prévus pour les examens, recherches et explorations, comprennent les honoraires pour la rédaction du protocole y afférent.