Texte 1958110350

3 NOVEMBRE 1958. - Arrêté ministériel portant reconnaissance officielle et classement des explosifs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-1990 et mise à jour au 17-05-2019)

ELI: Justel
Source
Publication: 24-12-1958
Numéro: 1958110350
Page: 9147
PDF: verion originale
Dossier numéro: 1958-11-03/01
Entrée en vigueur / Effet: 22-03-1959
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Les explosifs reconnus officiellement à ce jour sont repris dans la liste ci-annexée, laquelle constitue la liste prévue à l'article 4 de l'arrêté royal du 23 septembre 1958.

Art. 2.Cette liste comporte un produit explosif ou type de produit explosif reconnu par unité de numérotation.

Chaque unité de numérotation est établie conformément au schéma suivant:

1. Définition du produit ou type de produit (matières ou objets).

2. Conditionnement et mode d'emballage pour l'admission au transport.

3. a) Classement suivant l'arrêté royal du 23 septembre 1958 portant règlement général sur les explosifs, article 2.

b)Classement suivant l'annexe I à la Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer (R.I.D.).

4. L'explosif est-il admis pour les travaux de minage sur les chantiers.

5. Conditionnement spécial ou exigences particulières pour les travaux de minage prévus au 4 ci-dessus.

6. Sensibilité-stabilité.

7. Observations.

8. Sauf indication contraire, liste limitative des dénominations commerciales des produits qui, en Belgique, sont reconnus comme répondant à la définition du 1 ci-dessus.

Art. 3.<disposition abrogatoire.>

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur en même temps que l'arrêté royal du 23 septembre 1958.

Annexe.

Art. N1.Liste des explosifs.

(NOTE : Une liste modifiée jusqu'au 31-12-1989 est consultable dans les archives <DIVERS 1990-11-27/38, art. M, 002; En vigueur : 27-11-1990>)

Modifications :

<DIVERS 1990-11-27/38, voir M.B. 27-11-1990, p. 22151>

<AM 1995-05-31/35, voir M.B. 29-07-1995, p. 20445-20446>

<DIVERS 1995-10-21/30, voir M.B. 21-10-1995, p. 29851>

<DIVERS 1995-03-01/45, voir M.B. 01-03-1996, p. 4556>

<DIVERS 1996-03-22/30, voir M.B. 22-03-1996, p. 6710-6711>

<DIVERS 1998-01-19/31, voir M.B. 09-04-1998, p. 10862>

<DIVERS 1998-10-29/40, voir M.B. 29-10-1998, p. 35631>

<AM 1998-09-14/33, art. 1 à 4, En vigueur : 06-12-1998; voir M.B. 26-11-1998, p.37937-9>

<AM 1998-11-04/34, art. M; En vigueur : 11-01-1999; Voir M.B. 01-01-1999, p. 46>

<AM 1998-12-04/37, art. M; En vigueur : 04-04-1999; Voir M.B. 25-03-1999, p. 9577>

<AM 1998-12-21/47, art. M, En vigueur : 03-05-1999; M.B. 23-04-1999, p. 13610>

<AM 1999-05-10/40, art. M; En vigueur : 25-09-1999; Voir M.B. 15-09-1999, p. 34451>

<DIVERS 1999-02-10/30, art. M, En vigueur : 12-10-1999; M.B. 02-10-1999, p. 37350>

<AM 2000-02-03/31, art. 10; En vigueur : 19-02-2000; Voir M.B. 19-02-2000, p. 5187-5197>

<DIVERS 1999-11-16/41, art. M; En vigueur : 05-04-2000; voir M.B. 05-04-2000>

<AM 2000-05-15/32, art. 1; En vigueur : 26-06-2000; voir M.B. 16-06-2000, p. 21354>

<DIVERS 2000-05-02/30, art. M; En vigueur : 04-08-2000; voir M.B. 04-08-2000, p. 26997>

<AM 2000-09-26/36, art. M; En vigueur : 01-11-2000; voir M.B. 01-11-2000, p. 36674>

<DIVERS 2000-12-06/30, art. M; En vigueur : 06-12-2000; voir M.B. 06-12-2000, p. 40876>

<DIVERS 2001-03-23/30, art. M; En vigueur : 23-03-2001; voir M.B. 23-03-2001, p. 9821>

<DIVERS 1998-11-04/39, art. M; En vigueur : 29-05-2001; voir M.B. 29-05-2001, p. 17862>

<DIVERS 2002-08-14/30, art. M; En vigueur : 14-08-2002; voir M.B. 14-08-2002, p. 35099>

<DIVERS 2003-10-13/30, art. M; En vigueur : 23-10-2003; voir M.B. 13-10-2003, p. 49604>

<DIVERS 2004-06-16/30, art. M; En vigueur : 26-10-2004; voir M.B. 16-06-2004, p. 44753-44754>

<DIVERS 2004-09-14/30, art. M; En vigueur : 24-09-2004; voir M.B. 14-09-2004, p. 66893-66894>

<DIVERS 2004-09-14/31, art. M; En vigueur : 24-09-2004; voir M.B. 14-09-2004, p. 66894>

<DIVERS 2005-01-11/30, art. M; En vigueur : 21-01-2005; voir M.B. 11-01-2005, p. 779>

<AM 2004-12-20/36, art. 1 et 2; En vigueur : 23-01-2005; voir M.B. 13-01-2005, p. 964-965>

<DIVERS 2005-08-18/31, art. M; En vigueur : 28-08-2005>

<AM 2005-11-14/30, art. 1 à 4; En vigueur : 16-12-2005>

<DIVERS 2006-05-15/31, art. M; En vigueur : 25-05-2006>

<AM 2005-03-06/32, art. 1 et 2; En vigueur : 28-05-2006>

<AM 2009-04-27/04, art. 11 et 12; En vigueur : 05-04-2012>

<DIVERS 2010-12-20/03, art. M, 003; En vigueur : 20-12-2010>

<DIVERS 2011-05-23/01, art. M, 004; En vigueur : 23-05-2011>

<DIVERS 2011-09-16/01, art. M, 005; En vigueur : 16-09-2011>

<DIVERS 2011-09-16/02, art. M, 006; En vigueur : 16-09-2011>

<DIVERS 2012-04-16/01, art. M, 007; En vigueur : 16-04-2012>

<DIVERS 2012-08-10/01, art. M, 008; En vigueur : 10-08-2012>

<DIVERS 2013-02-01/01, art. M, 009; Inwerkingtreding : 01-02-2013>

<DIVERS 2013-02-01/02, art. M, 010; En vigueur : 01-02-2013>

<DIVERS 2013-02-01/03, art. M, 011; En vigueur : 01-02-2013>

<DIVERS 2013-10-25/02, art. M, 012; En vigueur : 25-10-2013>

<DIVERS 2014-06-30/02, art. M, 013; En vigueur : 30-06-2014>

<DIVERS 2015-04-24/01, art. M, 014; En vigueur : 04-05-2015>

<DIVERS 2016-03-03/01, art. M, 015; En vigueur : 03-03-2016>

<DIVERS 2018-09-20/01, art. M, 016; En vigueur : 30-09-2018>

<DIVERS 2018-09-20/02, art. M, 017; En vigueur : 30-09-2018>

<DIVERS 2018-09-20/03, art. M, 018; En vigueur : 30-09-2018>

<DIVERS 2019-05-17/02, art. M, 019; En vigueur : 27-05-2019>

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