{"title-block":{"case-number":"2025-12-19/B6","document-number":"2025009992","full-title-fr":"19 DECEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les programmes d'études de Mathématiques, de Français, d'Education culturelle et artistique, de Sciences humaines, d'Education physique et à la santé et de Sciences de la première année de l'enseignement secondaire du réseau libre confessionnel subventionné","modifies":[],"page-number":7238,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2025/12/19/2025009992_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2026/02/13_1.pdf#Page2","publication-date":[2026,2,13],"source":"Communauté française","starts":[[[2025,12,19],""]],"title-date":[2025,12,19],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les programmes d'études de Mathématiques, de Français, d'Education culturelle et artistique, de Sciences humaines, d'Education physique et à la santé et de Sciences de la première année de l'enseignement secondaire du réseau libre confessionnel subventionné"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2025/12/19/2025009992/justel"}