{"title-block":{"case-number":"2025-11-28/09","document-number":"2025009344","full-title-fr":"28 NOVEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de dossiers du cursus scolaire pour certaines subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire du domaine d'étude STIM et des septièmes années d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail après qualification d'enseignement de niveau 3","modifies":[],"page-number":93446,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2025/11/28/2025009344_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2025/12/12_1.pdf#Page142","publication-date":[2025,12,12],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2026,9,1],""]],"title-date":[2025,11,28],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de dossiers du cursus scolaire pour certaines subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire du domaine d'étude STIM et des septièmes années d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail après qualification d'enseignement de niveau 3"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2025/11/28/2025009344/justel"}