{"title-block":{"case-number":"2024-11-22/02","document-number":"2024010970","full-title-fr":"22 NOVEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1ère et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2024 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2024-2025 et l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2024-2025","modifies":["2024002361","2024007815"],"page-number":131509,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2024/11/22/2024010970_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2024/12/05_1.pdf#Page299","publication-date":[2024,12,5],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2024,10,1],""]],"title-date":[2024,11,22],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1ère et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2024 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2024-2025 et l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2024-2025"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2024/11/22/2024010970/justel"}