{"title-block":{"case-number":"2024-05-17/49","document-number":"2024007202","full-title-fr":"17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2024","modifies":["2017031265"],"page-number":91530,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/2024/07/31_1.pdf#Page136","publication-date":[2024,7,31],"source":"Autorité flamande","starts":[],"title-date":[2024,5,17],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2024"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2024/05/17/2024007202/justel"}