{"title-block":{"case-number":"2024-03-08/08","document-number":"2024003292","full-title-fr":"8 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines assistance aux professions libérales de soins, auto, chimie, technologie de l'information et de la communication, logistique et vente, mécanique-électricité, langues orientales et soins spécifiques aux personnes","modifies":["2006036679","2007036441","2007036442","2007036450","2007036455","2007036482","2008202740","2009035816","2009035967","2011035890","2010035507"],"page-number":43368,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2024/03/08/2024003292_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2024/04/16_1.pdf#Page500","publication-date":[2024,4,16],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2024,2,1],""]],"title-date":[2024,3,8],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines assistance aux professions libérales de soins, auto, chimie, technologie de l'information et de la communication, logistique et vente, mécanique-électricité, langues orientales et soins spécifiques aux personnes"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2024/03/08/2024003292/justel"}