{"title-block":{"case-number":"2023-08-31/27","document-number":"2023045793","full-title-fr":"31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des domaines d'apprentissage et disciplines en formations de l'éducation pour adultes, à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage néerlandais deuxième langue et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, horeca, aide-ménagère, techniques TIC, soins corporels, logistique et vente, mécanique-électricité et ébénisterie","modifies":["2007036481","2008036102","2008036106","2008036113","2007036441","2007036450","2007036482","2008202740","2009035816","2010035507","2010035525"],"page-number":96154,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2023/08/31/2023045793_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2023/10/19_2.pdf#Page732","publication-date":[2023,10,19],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2023,9,1],""]],"title-date":[2023,8,31],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des domaines d'apprentissage et disciplines en formations de l'éducation pour adultes, à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage néerlandais deuxième langue et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, horeca, aide-ménagère, techniques TIC, soins corporels, logistique et vente, mécanique-électricité et ébénisterie"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2023/08/31/2023045793/justel"}