{"title-block":{"case-number":"2012-04-27/07","document-number":"2012035544","full-title-fr":"27 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la nouvelle discipline 'bibliotheek-, archief- en documentatiekunde' (bibliothèques, archives et documentation), et les disciplines 'hout' (bois) et 'personenzorg' (soins aux personnes), et à la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes","modifies":["2010035762","2008036102","2007036482","2008202740"],"page-number":30717,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/2012/05/30_1.pdf#Page117","publication-date":[2012,5,30],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2012,4,15],""]],"title-date":[2012,4,27],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la nouvelle discipline 'bibliotheek-, archief- en documentatiekunde' (bibliothèques, archives et documentation), et les disciplines 'hout' (bois) et 'personenzorg' (soins aux personnes), et à la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2012/04/27/2012035544/justel"}