{"title-block":{"case-number":"2010-06-04/10","document-number":"2010203704","full-title-fr":"4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein et l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein","modifies":["2008035154","2002036460"],"page-number":46078,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/2010/07/14_1.pdf#Page12","publication-date":[2010,7,14],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2010,9,1],""]],"title-date":[2010,6,4],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein et l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2010/06/04/2010203704/justel"}