{"title-block":{"case-number":"2000-06-23/40","document-number":"2000036061","full-title-fr":"23 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : intitulé modifié par AGF 2009-02-13/47, art. 6, 004;  En vigueur :  13-07-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 11-06-2015)","modifies":[],"page-number":39749,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/2000/11/29_1.pdf#Page105","publication-date":[2000,11,29],"source":"Communauté flamande","starts":[[[2000,12,9],""]],"title-date":[2000,6,23],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : intitulé modifié par AGF 2009-02-13/47, art. 6, 004; En vigueur : 13-07-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 11-06-2015)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2000/06/23/2000036061/justel"}