{"title-block":{"case-number":"1996-05-23/55","document-number":"1996035856","full-title-fr":"23 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les options de la première année d'études du troisième degré de l'enseignement secondaire à temps plein s'alignant sur le deuxième degré (TRADUCTION).","modifies":[],"page-number":20672,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":null,"publication-date":[1996,8,2],"source":"Communauté flamande","starts":[[[1996,9,1],""]],"title-date":[1996,5,23],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand fixant les options de la première année d'études du troisième degré de l'enseignement secondaire à temps plein s'alignant sur le deuxième degré (TRADUCTION)."},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/1996/05/23/1996035856/justel"}