{"title-block":{"case-number":"1996-06-20/45","document-number":"1996035836","full-title-fr":"20 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. <Intitulé modifié par AGF 2009-02-13/47, art. 2, 003;  En vigueur :  13-07-2009> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 03-07-2009)","modifies":[],"page-number":21124,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":null,"publication-date":[1996,8,8],"source":"Communauté flamande","starts":[[[1996,6,20],""]],"title-date":[1996,6,20],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. <Intitulé modifié par AGF 2009-02-13/47, art. 2, 003; En vigueur : 13-07-2009> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 03-07-2009)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/1996/06/20/1996035836/justel"}