{"title-block":{"case-number":"1989-06-05/33","document-number":"1989029555","full-title-fr":"5 JUIN 1989. -  ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'[enseignement secondaire à temps plein] [et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel] organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial [...]","modifies":["1973061201","1969050503","1969050504","1969051201","1969051202"],"page-number":14025,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/1989/08/10_1.pdf#Page11","publication-date":[1989,8,10],"source":"Enseignement","starts":[],"title-date":[1989,6,5],"title-fr":"ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'[enseignement secondaire à temps plein] [et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel] organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial [...]"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/1989/06/05/1989029555/justel"}