{"title-block":{"case-number":"1959-12-16/","document-number":"1959121602","full-title-fr":"16 DECEMBRE 1959. - Arrêté royal établissant, pour l'Université de l'Etat à Gand, la liste des cours pour lesquels, outre l'avis des facultés, écoles, instituts ou centres, au programme desquels figure le cours, l'avis d'une autre faculté est requis lorsqu'il doit être pourvu à une vacance","modifies":[],"page-number":314,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":null,"publication-date":[1960,1,18],"source":null,"starts":[],"title-date":[1959,12,16],"title-fr":"Arrêté royal établissant, pour l'Université de l'Etat à Gand, la liste des cours pour lesquels, outre l'avis des facultés, écoles, instituts ou centres, au programme desquels figure le cours, l'avis d'une autre faculté est requis lorsqu'il doit être pourvu à une vacance"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/1959/12/16/1959121602/justel"}